Accord-cadre portant sur l'approvisionnement en gazole bleu des navires de la direction des transports maritimes départementaux
Conseil général de la Gironde
Accord-cadre portant sur l'approvisionnement en gazole bleu des navires de la direction des transports maritimes départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-28 | Avis de marché |
| 2011-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Téléphone: +33 556993333 📞
Fax: +33 556995797 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204106
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: approvisionnement en gazole bleu su rle site du Verdon-sur-Mer (33)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: approvisionnement en gazole bleu sur le site de Blaye (33)
Brève description:
Numéro de référence: DTM-FF-11-003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Gironde
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Gironde
Adresse postale: immeuble Gironde, niveau accueil, Terrasse du 8 Mai 1945
Point de contact: M. le président
Téléphone: +33 556993314 📞
Fax: +33 556993381 📠
Adresse postale: immeuble Gironde, niveau accueil, terrasse du 8 Mai 1945
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTM-FF-11-003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles-de-Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 123-204106 (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Téléphone: +33 556993333 📞
Fax: +33 556995797 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204106
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2012 pour une durée d'un an. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconductions expresses au 1er janvier de chaque année sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre portant sur l'approvisionnement en gazole bleu des navires de la direction des transports maritimes départementaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: approvisionnement en gazole bleu su rle site du Verdon-sur-Mer (33)
Brève description:
Approvisionnement en gazole bleu sur le site du Verdon-sur-Mer (33) mini par an 1 800…
… m3 maxi par an 3 000 m3.
… m
Intitulé du lot: approvisionnement en gazole bleu sur le site de Blaye (33)
Brève description:
Approvisionnement en gazole bleu sur le site de Blaye (33) mini par an 300…
… m3 maxi par an 500 m3.
… m
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires au moment de la notification du marché conformément à l'article 51 VII du CMP.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Gironde
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Gironde
Adresse postale: immeuble Gironde, niveau accueil, Terrasse du 8 Mai 1945
Point de contact: M. le président
Téléphone: +33 556993314 📞
Fax: +33 556993381 📠
Adresse postale: immeuble Gironde, niveau accueil, terrasse du 8 Mai 1945
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTM-FF-11-003
Informations complémentaires
Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2012 pour une durée d'un an. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconductions expresses au 1er janvier de chaque année sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel possible avant la signature du marché,
— recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions,
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: 4b esplanade Charles-de-Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 123-204106 (2011-06-28)
Avis d'attribution de marché (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 626,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-351465
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204106
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-24 📅
Nom: Picoty
Adresse postale: 1 avenue des Industries, BP 117
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Code postal: 33561
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sobad
Adresse postale: terre du port
Commune postale: Dournenez
Code postal: 29177
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 216-351465 (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 626,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-351465
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204106
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Annonce n° 284, BOAMP 127 B du 1.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-24 📅
Nom: Picoty
Adresse postale: 1 avenue des Industries, BP 117
Commune postale: Ambares-et-Lagrave
Code postal: 33561
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sobad
Adresse postale: terre du port
Commune postale: Dournenez
Code postal: 29177
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 216-351465 (2011-11-08)
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