2012-01-25Marché d'assurance (Commune de Cenon)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement du contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la Commune de Cenon,
— l'opération d'assurance est composée d'un lot unique: assurance "risques statutaires".
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2011-09-16Assurance statutaire du personnel (Centre hospitalier de Grasse)
La présente consultation composée d'un lot unique, a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance, conforme au cahier des charges, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel (titulaire et non titulaire), en application des dispositions législative et réglementaires régissant le statut de la fonction publique hospitalière.
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