Assurance statutaire des agents affiliés à la CNRACL
Commune de Saint-Pierre-d'Oléron
Assurance statutaire des agents affiliés à la CNRACL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-16 | Avis de marché |
| 2011-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 26 rue de la République
Code postal: 17310
Commune postale: Saint-Pierre-d'Oléron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191857
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Les dossiers sont: — soit envoyés sur demande écrite (courrier ou fax) adressée à mairie de Saint-Pierre-d'Oléron, 26 rue de la République, 17310...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance statutaire des agents affiliés à la CNRACL.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 17385_2011_STATUTAIRE
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre-d'Oléron
Contact
Point de contact: M. le maire
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17385_2011_STATUTAIRE
Informations complémentaires
“Les dossiers sont:”
“— soit envoyés sur demande écrite (courrier ou fax) adressée à mairie de Saint-Pierre-d'Oléron, 26 rue de la République, 17310 Saint-Pierre-d'Oléron - tel:...”
Afficher plus
“— soit téléchargeables gratuitement sur le site www.achatpublic.com à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.”
Source: OJS 2011/S 116-191857 (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 26 rue de la République
Code postal: 17310
Commune postale: Saint-Pierre-d'Oléron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191857
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Les dossiers sont: — soit envoyés sur demande écrite (courrier ou fax) adressée à mairie de Saint-Pierre-d'Oléron, 26 rue de la République, 17310...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance statutaire des agents affiliés à la CNRACL.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 17385_2011_STATUTAIRE
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre-d'Oléron
Contact
Point de contact: M. le maire
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17385_2011_STATUTAIRE
Informations complémentaires
“Les dossiers sont:”
“— soit envoyés sur demande écrite (courrier ou fax) adressée à mairie de Saint-Pierre-d'Oléron, 26 rue de la République, 17310 Saint-Pierre-d'Oléron - tel:...”
Afficher plus (2)
“— soit téléchargeables gratuitement sur le site www.achatpublic.com à l'adresse suivante:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.”
Avis d'attribution de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 131 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291734
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191857
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Annonce n° 193, BOAMP 121 B du 23.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Adresse postale: 447 avenue de Jouques, BP 1401
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13785
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 178-291734 (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 131 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291734
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191857
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Annonce n° 193, BOAMP 121 B du 23.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Adresse postale: 447 avenue de Jouques, BP 1401
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13785
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 178-291734 (2011-09-13)
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