2017-12-08Fourniture d'accessoires à destination des agents de la police municipale (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur la fourniture d'accessoires à destination des agents de la police municipale et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour la période initiale du contrat comme pour chacune de ses reconductions éventuelles. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Saint-Jean de Braye, de Saint-Jean de la Ruelle, de …
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2017-10-24Achat de vetements et de matériels pour la Police Municipale (Mairie de Liévin)
Achat de vetements et de matériels pour la Police Municipaleforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 euro(s).
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2015-09-29Achat de vêtements et d'équipements pour la police municipale, les ASVPEU et les Garde-Squares (Ville de Montpellier)
Ce marché concerne l'achat de vêtements et d'équipements pour la police municipale, les ASVPEU et les Garde-Squares, pour la ville Montpellier et onze communes, conformément à la convention de groupement de commandes, établie entre elles.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
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2014-09-26achat de vêtements et accessoires pour les services de la Police municipale et des Régies (Ville d'Avignon)
achat de vêtements et accessoires pour les services de la Police municipale et des Régies. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur cinq lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. LOT 1 : mini ht …
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2014-08-20Fourniture et livraison habillement divers (Commune de Carcassonne)
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison d'habillements divers pour les agents des services municipaux.
Ces prestations sont décomposées en 11 lots, dont l'attribution sera réalisée en marché séparé.
Les délais d'exécution des commandes, ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution, seront fixés, pour chacun des lots, à chaque bon de commande, étant précisé que pour les lots 8, 9 et 10 il appartient aux candidats de proposer les délais maximum de livraison sur …
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