Achat de tenues de travail pour les services de la Ville de Cournon-d'Auvergne
Ville de Cournon-d'Auvergne
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base).
Mais ils peuvent également présenter, une offre comportant au plus une variante qui doit respecter les exigences minimales détaillées au CCTP. La variante pourra porter sur une collection alternative à l'offre de base ou sur des articles à base de coton bio ou équitable.
Le délai de réception des offres était de 2015-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-07 | Avis de marché |
| 2015-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date limite de soumission: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006270
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
35 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et équipement chaussant pour le service des sports.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
7 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouses.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
30 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec minimum et maximum.
Valeur estimée hors TVA: 24 900 💰
89 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-0338-X
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements: solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (45)
2. Prix des prestations % (40)
3. Performance en matière de développement durable % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0338-X
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 006-006270 (2015-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec minimum et maximum.24 90089 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date limite de soumission: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006270
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: détail dans le règlement de la consultation.
Renseignements administratifs:
Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
63804 Cournon d'Auvergne
Tél. +33 473699492, fax: +33 473699044
Mail: commande-publique@cournon-auvergne.fr
Renseignements techniques:
Mairie de Cournon d'Auvergne, service des ressources humaines, place de l'Hôtel de Ville, BP 158
63804 Cournon d'Auvergne
Tél. +33 473699005, fax: +33 473699493
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base).
Mais ils peuvent également présenter, une offre comportant au plus une variante qui doit respecter les exigences minimales détaillées au CCTP. La variante pourra porter sur une collection alternative à l'offre de base ou sur des articles à base de coton bio ou équitable.
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Brève description:
Vêtements de travail dont article en coton équitable, tenue sérigraphie et accessoires pour les agents des services de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 10 400 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Vêtements de travail, équipement chaussant et accessoires pour la police municipale, les ASVP et sorties d'écoles.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et équipement chaussant pour le service des sports.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
7 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouses.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
30 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec minimum et maximum.
Valeur estimée hors TVA: 24 900 💰
89 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-0338-X
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (ou DC2),
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Cautionnement et garantie: garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: fonds propres.
modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (45)
2. Prix des prestations % (40)
3. Performance en matière de développement durable % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0338-X
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: détail dans le règlement de la consultation.
Renseignements administratifs:
Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
63804 Cournon d'Auvergne
Tél. +33 473699492, fax: +33 473699044
Renseignements techniques:
Mairie de Cournon d'Auvergne, service des ressources humaines, place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Tél. +33 473699005, fax: +33 473699493
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contratuel: avant la signature du marché,
— recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 006-006270 (2015-01-07)
Avis d'attribution de marché (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232620
Se réfère à l'avis: 2015/S 6-006270
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: Mabeo industries
Adresse postale: ZI du Brézet, rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
Nom: GK Professional
Adresse postale: 29-31 rue Etienne Marey
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2015/S 127-232620 (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232620
Se réfère à l'avis: 2015/S 6-006270
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise Mabeo Industries montant HT de 10 400,00 EUR à 35 000,00 EUR.
Lot 2 — entreprise GK Professional montant HT de 2 500,00 EUR à 10 000,00 EUR.
Lot 4 — entreprise Mabeo industries montant HT de 1 500,00 EUR à 7 000,00 EUR.
Lot 5 — entreprise Mabeo industries montant HT de 9 000,00 EUR à 30 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 7 B, annonce n° 157 du 10.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: Mabeo industries
Adresse postale: ZI du Brézet, rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
Nom: GK Professional
Adresse postale: 29-31 rue Etienne Marey
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2015/S 127-232620 (2015-06-30)
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