Fourniture De Vetements De Travail Pour Le Personnel Des Polices Municipales,Intercommunale, Des Ecoles, De Surveillance Des Parcs Et Jardins Et Des Marches Alimentaires De Plein Air (5 Lots)
Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fourniture de vêtements de travail pour le personnel des polices municipales, de la police intercommunale, des écoles, de surveillance des parcs et jardins et des marchés alimentaires de plein air et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, alloti, reconductible.
Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, la Ville d'Orléans de la Ville d'olivet de la Ville de St Jean de Braye de la Ville de St Jean de la Ruelle de la Ville de St Jean Le Blanc et de la Ville de St Hilaire St Mesmin. La Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire en assure la coordination.
Le délai de réception des offres était de 2016-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-16 | Avis de marché |
| 2016-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: Aoo 1649-16s0006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238787575 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209743
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 231 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Le marché est décomposé en 5 lots.
Intitulé du lot: Vêtements communs à destination des agents de la Police Municipale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans minimum et avec un montant maximum de 12 000 euro(s) Ht, par période.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements à destination des agents des brigades canines
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements à destination des agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins, marchés alimentaires de plein air
Numéro du lot: 4
Brève description: Sans minimum et avec un montant maximum de 36 500 euro(s) Ht, par période.
Valeur estimée hors TVA: 36 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires à destination des agents de la Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description: Sans minimum et avec un montant maximum de 19 000 euro(s) Ht, par période.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Selon la collectivité concernée, détail à l'art. 6-2 du Ccp.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans: Les coordonnées de chaque membre du groupement est indiquée à l''art. 1 du Rc
Adresse postale: place de l'Etape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la Commande Publique et des Achats: Mairie d'Orléans et Agglo
Adresse postale: service des Marchés Publics, place de l'Etape
Courrier électronique: marches.publics@agglo-orleans.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 118-209743 (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: Aoo 1649-16s0006
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fourniture de vêtements de travail pour le personnel des polices municipales, de la police intercommunale, des écoles, de surveillance des parcs et jardins et des marchés alimentaires de plein air et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, alloti, reconductible.
Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, la Ville d'Orléans de la Ville d'olivet de la Ville de St Jean de Braye de la Ville de St Jean de la Ruelle de la Ville de St Jean Le Blanc et de la Ville de St Hilaire St Mesmin. La Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire en assure la coordination.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238787575 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209743
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
La décomposition pour chaque membre du groupement est fixée à l'article 2-3 du règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fourniture de vêtements de travail pour le personnel des polices municipales, de la police intercommunale, des écoles, de surveillance des parcs et jardins et des marchés alimentaires de plein air et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, alloti, reconductible.
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Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, la Ville d'Orléans de la Ville d'olivet de la Ville de St Jean de Braye de la Ville de St Jean de la Ruelle de la Ville de St Jean Le Blanc et de la Ville de St Hilaire St Mesmin. La Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire en assure la coordination.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Le marché est décomposé en 5 lots.
Intitulé du lot: Vêtements communs à destination des agents de la Police Municipale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sans minimum et avec un montant maximum de 136 000 euro(s) Ht, par période.
Délai de livraison de 20 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande.
Description des renouvellements:
Reconductible 3 fois, de façon expresse, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
La décomposition pour chaque membre du groupement est fixée à l'article 2-3 du règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Vêtements à destination des agents des brigades motorisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans minimum et avec un montant maximum de 12 000 euro(s) Ht, par période.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements à destination des agents des brigades canines
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements à destination des agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins, marchés alimentaires de plein air
Numéro du lot: 4
Brève description: Sans minimum et avec un montant maximum de 36 500 euro(s) Ht, par période.
Valeur estimée hors TVA: 36 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires à destination des agents de la Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description: Sans minimum et avec un montant maximum de 19 000 euro(s) Ht, par période.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Selon la collectivité concernée, détail à l'art. 6-2 du Ccp.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
— Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible au sein du dossier de consultation, mais le candidat peut produire ses propres documents.
— Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans: Les coordonnées de chaque membre du groupement est indiquée à l''art. 1 du Rc
Adresse postale: place de l'Etape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la Commande Publique et des Achats: Mairie d'Orléans et Agglo
Adresse postale: service des Marchés Publics, place de l'Etape
Courrier électronique: marches.publics@agglo-orleans.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Critères de jugement pour chacun des lots:
1 — valeur technique de l'offre (pondération: 60 %), appréciée au regard des éléments suivants:
— la qualité des produits appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques des produits identifiés dans le BPU (sous-pondération 50 %)
— la qualité des services proposés ainsi que la démarche environnementale appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %)
2 — prix des fournitures (pondération: 40 %), apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
examen des candidatures: Les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles et financières.
Echantillons: Pour chacun des lots, le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons (conditions fixées dans le règlement de consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 118-209743 (2016-06-16)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 95 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454224
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209743
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Selon la collectivité concernée, détail à l'art. 6-2 du CCP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans: les coordonnées de chaque membre du groupement est indiquée à l''art. 1 du RC
Adresse postale: place de l'Étape
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://www.orleans-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 248-454224 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fourniture de vêtements de travail pour le personnel des polices municipales, de la police intercommunale, des écoles, de surveillance des parcs et jardins et des marchés alimentaires de plein air et donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire, alloti, reconductible.
Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, la Ville d'Orléans de la Ville d'Olivet de la Ville de St-Jean-de-Braye de la Ville de St-Jean-de-la-Ruelle de la Ville de St-Jean-le-Blanc et de la Ville de St-Hilaire-St-Mesmin. La Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire en assure la coordination.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454224
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209743
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, la Ville d'Orléans de la Ville d'Olivet de la Ville de St-Jean-de-Braye de la Ville de St-Jean-de-la-Ruelle de la Ville de St-Jean-le-Blanc et de la Ville de St-Hilaire-St-Mesmin. La Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire en assure la coordination.
Afficher plus
Sans minimum et avec un montant maximum de 12 000 EUR HT, par période.
Sans minimum et avec un montant maximum de 36 500 EUR HT, par période.
Sans minimum et avec un montant maximum de 19 000 EUR HT, par période.
Site principal ou lieu d'exécution: Selon la collectivité concernée, détail à l'art. 6-2 du CCP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans: les coordonnées de chaque membre du groupement est indiquée à l''art. 1 du RC
Adresse postale: place de l'Étape
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://www.orleans-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire, alloti, reconductible 3 fois de façon expresse par période d'1 an pour une durée maximale de 4 ans sans montant minimum.
Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, des Villes d'Orléans, Olivet, St-Jean-de-Braye, St-Jean-de-la-Ruelle, St-Jean-le-Blanc et St-Hilaire-St-Mesmin. L'agglo en assure la coordination.
Afficher plus
Critères de jugement des lots:
1. Valeur technique de l'offre (pondération 60 %), appréciée au regard des éléments suivants:
— la qualité des services proposés ainsi que la démarche environnementale appréciée sur la base du cadre de MT (sous-pondération 10 %)
2. Prix des fournitures (pondération 40 %), apprécié au regard du montant total du DQE.
BOAMP 16-89416 du 18.6.2016.
JOUE 2016/S 150-270688 du 21.6.2016.
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