Vêtements 2015

Ville de Maisons-Alfort

La présente consultation concerne la fourniture de vêtements, chaussures et accessoires de travail pour les agents municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chemiserie lingerie du marais — Henri Bricout
• GK Professional
• POKEE sport publicité

Qui ?

• Ville de Maisons-Alfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-26	Avis de marché
2015-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en trois lots:— lot 1: Vêtements, chaussures et accessoires professionnels de sécurité— lot 2: Vêtements et chaussures de sports— lot 3: Vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale et les agents de surveillance de la voie publiqueles montants minimum et maximum des lots sont définis ainsi que suit:— lot 1: montant minimum de 20 00 EUR (HT) et montant maximum de 100 000 EUR (HT),— lot 2: montant minimum de 3 000 EUR (HT) et montant maximum de 25 000 EUR (HT),— lot 3: montant minimum de 5 000 EUR (HT) et montant maximum de 30 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Alfort
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-Alfort
Contact
Téléphone: +33 143967761 📞
Fax: +33 143757057 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-226959
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre à l'appui de leur offre les pièces suivantes: 1. L'Acte d'engagement du lot considéré (modèle ci-joint à compléter, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci), contractuel, 2. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières, contractuel, 3. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières, propre à chaque lot, contractuel, 4. Le bordereau des prix unitaires du lot considéré (modèle ci-joint à compléter), contractuel, 5. Les fiches techniques des articles figurant au bordereau des prix unitaires, 6.le mémoire technique du lot considéré, établi par le candidat, daté et signé (contractuel); le mémoire technique devra détailler: — l'organisation générale du candidat, la qualité du service offert: Moyens humains affectées à l'exécution du marché (nom du ou des interlocuteurs dédiés ainsi que leur nombre et leur fonction; modalités de remplacement des interlocuteurs en cas de congés ou de désaccords répétés avec la collectivité concernant le traitement des commandes); Moyens matériels mis en place (procédure proposée en cas de commande urgente ou exceptionnelle; procédure proposée en cas de rupture de stock; conditions de service après-vente — échanges et retouches); traçabilité des produits (précision sur l'origine de certains produits fabriqués par les fournisseurs du candidat, mise en oeuvre éventuelle d'un système de suivi et de contrôle); Niveau d'engagement en matière d'éthique et de développement durable 7.un (ou des) catalogue(s) de tous les produits proposés par le candidat devra être joint à l'offre, afin de permettre à la Ville, en cas de besoin de nature exceptionnelle, de commander des produits qui ne figureraient pas au bordereau des prix unitaires. Des remises sont demandées aux candidats. Elles peuvent être différentes en fonction de la famille de produits proposés par le titulaire du marché. Les remises sont contractuelles. Tous les catalogues doivent être fournis avec soit des barèmes de prix en euro(s) (HT) ou (TTC), remise(s) déduite(s) soit des barèmes de prix en euros (HT) et (TTC) avec la mention en pourcentage de la remise accordée sur le prix (HT). 8.Les échantillons de chaque produit indiqué dans le bordereau des prix du lot concerné. Ces échantillons seront remis à titre gratuit. Ils seront restitués aux entreprises non retenues à la réception d'une demande écrite en ce sens, adressée au Service Achats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Informations complémentaires

Les candidats devront remettre à l'appui de leur offre les pièces suivantes:

1. L'Acte d'engagement du lot considéré (modèle ci-joint à compléter, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci), contractuel,

2. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières, contractuel,

3. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières, propre à chaque lot, contractuel,

4. Le bordereau des prix unitaires du lot considéré (modèle ci-joint à compléter), contractuel,

5. Les fiches techniques des articles figurant au bordereau des prix unitaires,

6.le mémoire technique du lot considéré, établi par le candidat, daté et signé (contractuel); le mémoire technique devra détailler:

— l'organisation générale du candidat, la qualité du service offert: Moyens humains affectées à l'exécution du marché (nom du ou des interlocuteurs dédiés ainsi que leur nombre et leur fonction; modalités de remplacement des interlocuteurs en cas de congés ou de désaccords répétés avec la collectivité concernant le traitement des commandes); Moyens matériels mis en place (procédure proposée en cas de commande urgente ou exceptionnelle; procédure proposée en cas de rupture de stock; conditions de service après-vente — échanges et retouches); traçabilité des produits (précision sur l'origine de certains produits fabriqués par les fournisseurs du candidat, mise en oeuvre éventuelle d'un système de suivi et de contrôle); Niveau d'engagement en matière d'éthique et de développement durable

7.un (ou des) catalogue(s) de tous les produits proposés par le candidat devra être joint à l'offre, afin de permettre à la Ville, en cas de besoin de nature exceptionnelle, de commander des produits qui ne figureraient pas au bordereau des prix unitaires. Des remises sont demandées aux candidats. Elles peuvent être différentes en fonction de la famille de produits proposés par le titulaire du marché. Les remises sont contractuelles. Tous les catalogues doivent être fournis avec soit des barèmes de prix en euro(s) (HT) ou (TTC), remise(s) déduite(s) soit des barèmes de prix en euros (HT) et (TTC) avec la mention en pourcentage de la remise accordée sur le prix (HT).

8.Les échantillons de chaque produit indiqué dans le bordereau des prix du lot concerné. Ces échantillons seront remis à titre gratuit. Ils seront restitués aux entreprises non retenues à la réception d'une demande écrite en ce sens, adressée au Service Achats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de vêtements, chaussures et accessoires de travail pour les agents municipaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires professionnels de sécurité
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de vêtements, chaussures et accessoires professionnels de sécurité pour les agents municipaux.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sports
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de vêtements et chaussures de sports pour les agents municipaux.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale et les agents de surveillance de la voie publique
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale et les agents de surveillance de la voie publique.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
30 000 💰
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en trois lots:

— lot 1: Vêtements, chaussures et accessoires professionnels de sécurité

— lot 2: Vêtements et chaussures de sports

— lot 3: Vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale et les agents de surveillance de la voie publique

les montants minimum et maximum des lots sont définis ainsi que suit:

— lot 1: montant minimum de 20 00 EUR (HT) et montant maximum de 100 000 EUR (HT),

— lot 2: montant minimum de 3 000 EUR (HT) et montant maximum de 25 000 EUR (HT),

— lot 3: montant minimum de 5 000 EUR (HT) et montant maximum de 30 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Vêtements2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Maisons-Alfort, 94700 Maisons-Alfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire Dc1 ou sur papier à en-tête de l'entreprise),

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

— pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise,

Situation économique et financière: — chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste de références relatives à l'exécution des marchés de même nature au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire pourra percevoir une avance conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics.

Les modalités de son remboursement sont prévues à l'article 88 du Code des Marchés Publics.

Le titulaire ne pourra percevoir cette avance qu'après justification d'une garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance consentie (article 89 du Cmp). En cas de versement d'une avance, le délai global de paiement de celle-ci court à compter de la réception de la garantie.

Le montant de l'avance n'est ni révisable, ni actualisable. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par le budget de la ville de Maisons-Alfort. La monnaie utilisée est l'euro. Le mode de paiement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai maximum de paiement est fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de présentation du candidat sous la forme de groupement, la forme de groupement n'est pas imposée lors de la signature de l'accord-cadre par la ville de Maisons-Alfort. Quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. La modification de la composition des groupements, entre la date de remise des candidatures et la date de la signature du marché, est interdite sauf dans le cas de mise en liquidation judiciaire d'une entreprise membre du groupement ou si une entreprise se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Un candidat ne peut pas présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité d'entrepreneur individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Un candidat peut être cotraitant dans plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940046200012
Contact
Point de contact: Ville de Maisons-Alfort — direction des finances
Mme Rey-Perrin Sophie
Service achats
Mme Martinez Corinne
Téléphone: +33 143967741 📞
Courrier électronique: achats.ville@maisons-alfort.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/ville-maisons-alfort 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/ville-maisons-alfort 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Vêtements2015
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre à l'appui de leur offre les pièces suivantes:

1. L'Acte d'engagement du lot considéré (modèle ci-joint à compléter, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci), contractuel,

2. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières, contractuel,

3. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières, propre à chaque lot, contractuel,

4. Le bordereau des prix unitaires du lot considéré (modèle ci-joint à compléter), contractuel,

5. Les fiches techniques des articles figurant au bordereau des prix unitaires,

6.le mémoire technique du lot considéré, établi par le candidat, daté et signé (contractuel); le mémoire technique devra détailler:

— l'organisation générale du candidat, la qualité du service offert: Moyens humains affectées à l'exécution du marché (nom du ou des interlocuteurs dédiés ainsi que leur nombre et leur fonction; modalités de remplacement des interlocuteurs en cas de congés ou de désaccords répétés avec la collectivité concernant le traitement des commandes); Moyens matériels mis en place (procédure proposée en cas de commande urgente ou exceptionnelle; procédure proposée en cas de rupture de stock; conditions de service après-vente — échanges et retouches); traçabilité des produits (précision sur l'origine de certains produits fabriqués par les fournisseurs du candidat, mise en oeuvre éventuelle d'un système de suivi et de contrôle); Niveau d'engagement en matière d'éthique et de développement durable

7.un (ou des) catalogue(s) de tous les produits proposés par le candidat devra être joint à l'offre, afin de permettre à la Ville, en cas de besoin de nature exceptionnelle, de commander des produits qui ne figureraient pas au bordereau des prix unitaires. Des remises sont demandées aux candidats. Elles peuvent être différentes en fonction de la famille de produits proposés par le titulaire du marché. Les remises sont contractuelles. Tous les catalogues doivent être fournis avec soit des barèmes de prix en euro(s) (HT) ou (TTC), remise(s) déduite(s) soit des barèmes de prix en euros (HT) et (TTC) avec la mention en pourcentage de la remise accordée sur le prix (HT).

8.Les échantillons de chaque produit indiqué dans le bordereau des prix du lot concerné. Ces échantillons seront remis à titre gratuit. Ils seront restitués aux entreprises non retenues à la réception d'une demande écrite en ce sens, adressée au Service Achats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris — 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Maisons-Alfort — direction des finances
Adresse postale: 118 avenue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Téléphone: +33 143967761 📞
Fax: +33 143757057 📠
Source: OJS 2015/S 124-226959 (2015-06-26)

Avis d'attribution de marché (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435475
Se réfère à l'avis: 2015/S 124-226959
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-98443, mise en ligne le 26.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
155 000 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Chemiserie lingerie du Marais — Henri Bricout
Adresse postale: 69 rue des Gravilliers
Commune postale: Paris
Code postal: 75003

2️⃣
Nom: Pokee Sport Publicite
Adresse postale: Technopole de la Loue — rue de Pasquis
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100

3️⃣
Nom: GK Professional
Adresse postale: 29 rue Étienne Marcy
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Ile de France — préfecture de Paris — 5 rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Maisons-Alfort — Direction des finances
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 240-435475 (2015-12-09)

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