Fournitures De Tenues Professionnelles De Travail Et De Protection Pour La Ville De Tarbes

Ville de Tarbes

Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique, conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Tarbes

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
• Articles chaussants › Chaussures de protection
• Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Bottes
• Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
• Vêtements pare-balles › Gilets pare-balles
• Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
• Vêtements spéciaux et accessoires › Accessoires d'habillement
• Équipement de ski et de planches à ski › Tenues de ski

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-29	Avis de marché
2018-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 17mfo003
Brève description:

Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique, conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Accessoires d'habillement 📦
Vêtements spéciaux 📦
Bottes 📦
Gilets pare-balles 📦
Équipement individuel et de soutien 📦
Équipements de protection 📦
Vêtements de sport 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Chaussures de protection 📦
Tenues de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388729
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ - Dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 18
Intitulé du lot: Bas De Tenue Police Et Asvp
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maximum 14 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Blousons Police Et Asvp
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum 15 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Chaussures Police Et Asvp
Numéro du lot: 3
Brève description: Maximum 17 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Hauts De Tenue Police Et Asvp
Numéro du lot: 4
Brève description: Maximum 13 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Accessoires Police Et Asvp
Numéro du lot: 5
Brève description: Maximum 11 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Tenue Brigade Equestre Asvp
Numéro du lot: 6
Brève description: Maximum 3 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Chaussures Equitation Asvp
Numéro du lot: 7
Brève description: Maximum 1 500.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Gilet Pare-Balle
Numéro du lot: 8
Brève description: Maximum 30 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Tenue Ssiap
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Police Des Cimetieres
Numéro du lot: 10
Brève description: Maximum 2 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Equipement Protection Individuelle Espaces Confines
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Tenue De Sport
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Vetements Et Chaussures De Restauration
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Vetements Haute Visibilite
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Equipement Protection Individuelle
Numéro du lot: 15
Brève description: Maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale.
Intitulé du lot: Vetements De Travail
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Chaussures De Securite
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Vetements De Ski
Numéro du lot: 18
Brève description: Maximum 1 000.00 Euros pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de variation des prix: Révision par ajustement.

Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: Fonds propres de la Ville.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 50
20
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tarbes: Service Commande Publique
Adresse postale: 11 rue A. Fourcade
Code postal: 65013
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ -

Dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 190-388729 (2017-09-29)

Avis d'attribution de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique, conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale du marché: 199 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176354
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388729
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Avis de marché BOAMP nº 17-137571. Avis de marché JOUE nº 2017/s190-388729. Les lots nº 1, 2, 3, 5, 13, 14, 15, 16 et 17 prendront effet à partir de leur date de notification pour une durée de 1 an. Ils pourront être reconduits 3 fois 1 an. Date de la CAO: 12.1.2018. Dates des notifications: 15.3.2018 pour les lots nº 13 et 17, 16.3.2018 pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 14 et 16, 21.3.2018 pour le lot nº 15. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Tél: +33 562444776, fax: +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45-12:15 et 13:45-17:15. Du mardi au jeudi: 8:15-12:15 et 13:30-17:15. Le vendredi: 8:15-12:15 et 13:45-16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bas de tenue police et ASVP
Brève description:

Maximum 14 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Blousons police et ASVP
Brève description:

Maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Chaussures police et ASVP
Brève description:

Maximum 17 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Hauts de tenue police et ASVP
Brève description:

Maximum 13 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Accessoires police et ASVP
Brève description:

Maximum 11 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Tenue brigade equestre ASVP
Brève description:

Maximum 3 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Chaussures équitation ASVP
Brève description:

Maximum 1 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Tenue SSIAP
Police des cimetières
Brève description:

Maximum 2 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Équipement protection individuelle espaces confines
Tenue de sport
Vêtements et chaussures de restauration
Vêtements haute visibilité
Équipement protection individuelle
Brève description:

Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: V[etements de travail
Chaussures de sécurité
Brève description:

Maximum 20 000 .EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Vêtements de ski
Brève description:

Maximum 1 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-16 📅
2018-03-15 📅
2018-03-21 📅

Référence
Informations complémentaires

Avis de marché BOAMP nº 17-137571. Avis de marché JOUE nº 2017/s190-388729.

Les lots nº 1, 2, 3, 5, 13, 14, 15, 16 et 17 prendront effet à partir de leur date de notification pour une durée de 1 an.

Ils pourront être reconduits 3 fois 1 an. Date de la CAO: 12.1.2018. Dates des notifications: 15.3.2018 pour les lots nº 13 et 17, 16.3.2018 pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 14 et 16, 21.3.2018 pour le lot nº 15.

La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Tél: +33 562444776, fax: +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr

Horaires d'ouverture au public:

le lundi 8:45-12:15 et 13:45-17:15.

Du mardi au jeudi: 8:15-12:15 et 13:30-17:15.

Le vendredi: 8:15-12:15 et 13:45-16:15.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 079-176354 (2018-04-20)

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