Vêtements et accessoires pour la police municipale
Ville de Metz
Vêtements et accessoires pour la police municipale
accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum (Articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Le délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Uniformes de police
- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Équipement de police
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-03 | Avis de marché |
| 2016-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes de police
Numéro de référence: CS16-0084-AOO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes de police 📦
Code CPV supplémentaire: Uniformes de police 📦
Équipement de police 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: 1 place d'Armes, BP 21025
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.metz.fr 🌏
Courrier électronique: fcaid@mairie-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387555391 📞
Fax: +33 387555937 📠
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272901
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Tenues de service courant — agents de police municipale
Numéro du lot: 1
Brève description: Tenues de service courant — agents de police municipale.
Valeur estimée hors TVA: 72 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Effets d'habillement — agents de police rurale.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Effets d'habillement — agents de surveillance de la voie publique
Numéro du lot: 3
Brève description: Effets d'habillement — agents de surveillance de la voie publique.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Effets d'habillement — receveurs placiers, agents fourrière et ASE
Numéro du lot: 4
Brève description: Effets d'habillement — receveurs placiers, agents fourrière et ASE.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique motard — agents de police municipale
Numéro du lot: 6
Brève description: Tenue spécifique motard — agents de police municipale.
Intitulé du lot: Tenue spécifique motard — agents de police rurale
Numéro du lot: 7
Brève description: Tenue spécifique motard — agents de police rurale.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique motard — agents de surveillance de la voie publique
Numéro du lot: 8
Brève description: Tenue spécifique motard — agents de surveillance de la voie publique.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique VTT — agents de police municipale
Numéro du lot: 9
Brève description: Tenue spécifique VTT — agents de police municipale.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique VTT — agents de police rurale
Numéro du lot: 10
Brève description: Tenue spécifique VTT — agents de police rurale.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique VTT — agents de surveillance de la voie publique
Numéro du lot: 11
Brève description: Tenue spécifique VTT — agents de surveillance de la voie publique.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de défense
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériel de défense.
Intitulé du lot: Protection balistique et casque de protection
Numéro du lot: 13
Brève description: Protection balistique et casque de protection.
Valeur estimée hors TVA: 19 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Lanceur de balle de défense
Numéro du lot: 14
Brève description: Lanceur de balle de défense.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pour révolver MANURHIN de type F1
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériel pour révolver MANURHIN de type F1.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée sur les échantillons fournis*
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison globale et individuelle sur la moyenne des délais indiqués à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'échange et retouches: indiquées dans la note technique à joindre à l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix sur le montant total du bordereau des prix
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 50
20
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Achats et approvisionnement
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz — pôle tranquillité publique, commerce et réglementation / police municipale et prévention
Adresse postale: 57/59 rue Chambière
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Point de contact: M. Baille Patrice
Téléphone: +33 387555912 📞
Courrier électronique: pbaille@mairie-metz.fr 📧
Pays: fr413 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz — commande publique
Adresse postale: 1 place d'Armes
Téléphone: +33 387555963 📞
Courrier électronique: marchesadmin@mairie-metz.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes de police
Numéro de référence: CS16-0084-AOO
Brève description:
Vêtements et accessoires pour la police municipale
accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum (Articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes de police 📦
Code CPV supplémentaire: Uniformes de police 📦
Équipement de police 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: 1 place d'Armes, BP 21025
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.metz.fr 🌏
Courrier électronique: fcaid@mairie-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387555391 📞
Fax: +33 387555937 📠
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272901
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
* La qualité des fournitures sera jugée à travers les échantillons obligatoires. Toute absence d'échantillon rendra l'offre irrégulière.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vêtements et accessoires pour la police municipale
accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum (Articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Numéro du lot: 1
Brève description: Tenues de service courant — agents de police municipale.
Valeur estimée hors TVA: 72 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Informations complémentaires:
* La qualité des fournitures sera jugée à travers les échantillons obligatoires. Toute absence d'échantillon rendra l'offre irrégulière.
Intitulé du lot: Effets d'habillement — agents de police rurale
Numéro du lot: 2
Brève description: Effets d'habillement — agents de police rurale.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Effets d'habillement — agents de surveillance de la voie publique
Numéro du lot: 3
Brève description: Effets d'habillement — agents de surveillance de la voie publique.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Effets d'habillement — receveurs placiers, agents fourrière et ASE
Numéro du lot: 4
Brève description: Effets d'habillement — receveurs placiers, agents fourrière et ASE.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique motard — agents de police municipale
Numéro du lot: 6
Brève description: Tenue spécifique motard — agents de police municipale.
Intitulé du lot: Tenue spécifique motard — agents de police rurale
Numéro du lot: 7
Brève description: Tenue spécifique motard — agents de police rurale.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique motard — agents de surveillance de la voie publique
Numéro du lot: 8
Brève description: Tenue spécifique motard — agents de surveillance de la voie publique.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique VTT — agents de police municipale
Numéro du lot: 9
Brève description: Tenue spécifique VTT — agents de police municipale.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique VTT — agents de police rurale
Numéro du lot: 10
Brève description: Tenue spécifique VTT — agents de police rurale.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenue spécifique VTT — agents de surveillance de la voie publique
Numéro du lot: 11
Brève description: Tenue spécifique VTT — agents de surveillance de la voie publique.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de défense
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériel de défense.
Intitulé du lot: Protection balistique et casque de protection
Numéro du lot: 13
Brève description: Protection balistique et casque de protection.
Valeur estimée hors TVA: 19 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Lanceur de balle de défense
Numéro du lot: 14
Brève description: Lanceur de balle de défense.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pour révolver MANURHIN de type F1
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériel pour révolver MANURHIN de type F1.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous.
Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé Dc1),
— une déclaration du candidat (imprimé Dc2),
Ou:
— déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Le candidat pourra utilement reprendre l'ensemble des déclarations et attestations figurant dans la rubrique F1 du Dc1,
Et:
— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an: le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents,
— une copie de l'attestation d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché.
Le chiffre d'affaires (HT) global et celui concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché pour chacun des 3 derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique D-1 du Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat précisera pour des fournitures similaires effectuées au cours des 3 années précédentes.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée sur les échantillons fournis*
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison globale et individuelle sur la moyenne des délais indiqués à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'échange et retouches: indiquées dans la note technique à joindre à l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix sur le montant total du bordereau des prix
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 50
20
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Achats et approvisionnement
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz — pôle tranquillité publique, commerce et réglementation / police municipale et prévention
Adresse postale: 57/59 rue Chambière
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Point de contact: M. Baille Patrice
Téléphone: +33 387555912 📞
Courrier électronique: pbaille@mairie-metz.fr 📧
Pays: fr413 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz — commande publique
Adresse postale: 1 place d'Armes
Téléphone: +33 387555963 📞
Courrier électronique: marchesadmin@mairie-metz.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Cautionnement et garanties exigés: Néant
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent: Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics. L'opération est financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.
Afficher plus
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement celui-ci devra être de type solidaire.
conditions de remise du dossier de consultation:
Voir le R.C. Et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com
L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service commande publique de la Ville de Metz.
Source: OJS 2016/S 151-272901 (2016-08-03)
Avis d'attribution de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 376 254 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419090
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272901
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Matériel pour révolver Manurhin de type F1
Brève description: Matériel pour révolver Manurhin de type F1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée sur les échantillons fournis
Délai de livraison globale et individuelle
Modalités d'échange et retouches
Pondération du prix: 30
35
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Source: OJS 2016/S 230-419090 (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vêtements et accessoires pour la police municipale.
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité pour une période de 12 mois à compter de la date de la notification des accords-cadres tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419090
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272901
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande conclus sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité pour une période de 12 mois à compter de la date de la notification des accords-cadres tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vêtements et accessoires pour la police municipale.
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité pour une période de 12 mois à compter de la date de la notification des accords-cadres tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.
Brève description: Matériel pour révolver Manurhin de type F1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée sur les échantillons fournis
Délai de livraison globale et individuelle
Modalités d'échange et retouches
Pondération du prix: 30
35
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Source: OJS 2016/S 230-419090 (2016-11-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Uniformes de police (6 nouveaux marchés)