Fourniture de vêtements et chaussures professionnels, d'équipements de protection individuels, d'uniformes et de matériels de maintien de l'ordre 13 lots

Commune d'Angoulême

Fourniture de vêtements et chaussures professionnels, d'équipements de protection individuels, d'uniformes et de matériels de maintien de l'ordre 13 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
• Articles chaussants › Chaussures de protection
• Coiffures de sécurité › Casques
• Ficelles, cordages et câbles › Corde
• Lunettes masques › Lunettes de protection
• Vêtements pare-balles › Gilets pare-balles
• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements d'extérieur
• Équipement de police › Menottes
• Équipement de sécurité › Sacs de sécurité

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-18	Avis de marché
2016-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:

La prestation est décomposée en 13 lots.Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse trois fois.Conformément à l'article 50 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise les variantes.Les exigences minimales de ces variantes porteront sur:— produits innovantsseules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.Les marchés sont à bons de commandes sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima.Des échantillons sont demandés (voir détail par lot). (Le spécimen fait partie intégrante de l'offre proposée. En l'absence de spécimen déposé avant la date limite de dépôt des plis, l'offre du candidat ne pourra être examinée)adresse de Livraison des échantillons: Centrale d'achats, Centre technique municipal, 8 rue Charles Petit, 16000 Angoulême.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296380
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières; — capacités professionnelles. L'avis implique un marché public. La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vêtements et chaussures professionnels, d'équipements de protection individuels, d'uniformes et de matériels de maintien de l'ordre 13 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements professionnels traditionnels
Brève description: Acquisition de blouses, tuniques, pantalon, vestes de cuisiniers, tabliers.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 blouse verte type pastel pour femme Taille 21 blouse blanche pour homme Taille 21 tunique blanche pour femme Taille 21 pantalon blanc unisexe Taille 21 veste cuisinier blanche unisexe Taille 2Estimation annuelle: 8 000 EUR (HT).

Echantillons demandés:

1 blouse verte type pastel pour femme Taille 2

1 blouse blanche pour homme Taille 2

1 tunique blanche pour femme Taille 2

1 pantalon blanc unisexe Taille 2

1 veste cuisinier blanche unisexe Taille 2

Estimation annuelle: 8 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements professionnels ateliers et intempéries
Brève description:

Vestes ou blouson, pantalon, combinaison, gilets, parka, paire de plaque pour l'hygroma adpaté au pantalon.

Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 Veste ou blouson de travail Taille 21 Pantalon de travail Taille 421 Gilet sans manche multipoches Taille 21 Veste Multirisques Taille 21 Pantalon Multiriques Tailles 421 Parka imperméable, comprenant un gilet intérieur type polaire, amovible Taille XL1 Paire de plaque pour l'Hygroma adaptée au pantalonEstimation annuelle :5 000 EUR (HT).

1 Veste ou blouson de travail Taille 2

1 Pantalon de travail Taille 42

1 Gilet sans manche multipoches Taille 2

1 Veste Multirisques Taille 2

1 Pantalon Multiriques Tailles 42

1 Parka imperméable, comprenant un gilet intérieur type polaire, amovible Taille XL

1 Paire de plaque pour l'Hygroma adaptée au pantalon

Estimation annuelle :5 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Epi — vêtements professionnels haute visibilité
Brève description: Gilets, parkas, pantalons, vestes.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 Gilet (chasuble) Haute visibilité Taille L1 Parka (1) unisexe Taille L1 Gilet intérieur (2) unisexe Taille L1 Pantalon Haute visibilité Taille 421 Blouson ou veste Haute visibilité Taille L1 Parka (1 E) Multiriques Haute visibilité Taille L1 GILET intérieur (2 E) Multiriques Haute visibilité Taille L1 Pantalon de pluie HV Tailles 42Estimation annuelles: 12 500 EUR HT.

1 Gilet (chasuble) Haute visibilité Taille L

1 Parka (1) unisexe Taille L

1 Gilet intérieur (2) unisexe Taille L

1 Pantalon Haute visibilité Taille 42

1 Blouson ou veste Haute visibilité Taille L

1 Parka (1 E) Multiriques Haute visibilité Taille L

1 GILET intérieur (2 E) Multiriques Haute visibilité Taille L

1 Pantalon de pluie HV Tailles 42

Estimation annuelles: 12 500 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Epi — chaussures de sécurité
Brève description:

Chaussures de sécurité, sabots, bottes, chaussons, chaussures élagueur, semelles anti mycoses.

Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 paire de chaussures de sécurité Basses Taille 421 paire de chaussures de sécurité Hautes Taille 421 paire de chaussures de sécurité, type ville Homme Taille 421 paire de chaussures de sécurité, type tennis Taille 421 paire de chaussures de sécurité basses, type agro-alimentaires Taille 371 paire de chaussures de sécurité avec bride, basses, femmes Taille 371 paire de sabot avec bride Taille 371 paire de botte de sécurité Taille 421 paire de chaussures élagueur haute anti-coupure Taille 421 paire de semelles anti-mycoses, anti-bactéries, anti-statiques Taille 42Estimation annuelles: 18 000 EUR HT.

1 paire de chaussures de sécurité Basses Taille 42

1 paire de chaussures de sécurité Hautes Taille 42

1 paire de chaussures de sécurité, type ville Homme Taille 42

1 paire de chaussures de sécurité, type tennis Taille 42

1 paire de chaussures de sécurité basses, type agro-alimentaires Taille 37

1 paire de chaussures de sécurité avec bride, basses, femmes Taille 37

1 paire de sabot avec bride Taille 37

1 paire de botte de sécurité Taille 42

1 paire de chaussures élagueur haute anti-coupure Taille 42

1 paire de semelles anti-mycoses, anti-bactéries, anti-statiques Taille 42

Estimation annuelles: 18 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Epi — protection spécifiques du corps
Brève description:

Pantalon élagueur, veste ou blouson, tablier soudeur, guetres de soudeur, manchettes de soudeur.

Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 Pantalon élagueur haute anti-coupure Taille 421 Veste ou blouson élagueur Taille 2Estimation annuelles: 2 000 EUR HT.

1 Pantalon élagueur haute anti-coupure Taille 42

1 Veste ou blouson élagueur Taille 2

Estimation annuelles: 2 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Epi — protections des mains
Brève description: Gants.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 paire de gants cuir de manutention lourde taille 91 paire de gants court manipulation fine/manutention légère taille 91 paire de gants anti coupure manipulation fine taille 91 paire de gants anti coupure et perforation taille 91 paire de gants anti acide taille 91 paire de gants etanches long confort taille 91 paire de gants etanches court confort taille 91 paire de gants étanche résistant au diluant peinture taille 91 paire de gants forestiers/ bucherons taille 91 paire de gants electriciens isolants classe 00 taille 91 paire de gants fourres de manutention&manipulation Taille 91 paire de ganTS anti chaleur Taille 9Estimation annuelles: 3 000 EUR HT.

1 paire de gants cuir de manutention lourde taille 9

1 paire de gants court manipulation fine/manutention légère taille 9

1 paire de gants anti coupure manipulation fine taille 9

1 paire de gants anti coupure et perforation taille 9

1 paire de gants anti acide taille 9

1 paire de gants etanches long confort taille 9

1 paire de gants etanches court confort taille 9

1 paire de gants étanche résistant au diluant peinture taille 9

1 paire de gants forestiers/ bucherons taille 9

1 paire de gants electriciens isolants classe 00 taille 9

1 paire de gants fourres de manutention&manipulation Taille 9

1 paire de ganTS anti chaleur Taille 9

Estimation annuelles: 3 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Epi — protection de la tête, oculaires, auditives et respiratoire
Brève description: Casques de chantier, lunettes de protection, bouchons d'oreilles, masques.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 casque de chantier1 casque spécifique pour travaux en hauteur1 casque forestier combiné pare-visage — protection auditives1 paire de lunettes masque panoramique1 paire de lunettes-verres teintées1 paire de surlunettes claires1 demi-masque à double cartouches1 filtre pour demi-masque à double cartouches (ci-dessus) — Type A2B2E1K1P3 minimum1 demi-masque monobloc jetable ABE1P31 masque jetable sans soupape1 masque jetable FFP3 avec soupapeEstimation annuelles: 6 000 EUR HT.

1 casque de chantier

1 casque spécifique pour travaux en hauteur

1 casque forestier combiné pare-visage — protection auditives

1 paire de lunettes masque panoramique

1 paire de lunettes-verres teintées

1 paire de surlunettes claires

1 demi-masque à double cartouches

1 filtre pour demi-masque à double cartouches (ci-dessus) — Type A2B2E1K1P3 minimum

1 demi-masque monobloc jetable ABE1P3

1 masque jetable sans soupape

1 masque jetable FFP3 avec soupape

Estimation annuelles: 6 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Protection jetable (usage court)
Brève description: Charlottes, masques d'hygiène, surchaussures combinaisons.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 boite de gants à usage unique vinyle, poudres taille L1 boite gants à usage unique vinyle, non poudres taille L1 boite gants à usage unique nitrile, non poudres taille L1 combinaison à usage unique étanche, protection risque type chimique Taille XL1 combinaison à usage unique étanche, protection risque type salissure Taille XLEstimation annuelles: 10 000 EUR HT.

1 boite de gants à usage unique vinyle, poudres taille L

1 boite gants à usage unique vinyle, non poudres taille L

1 boite gants à usage unique nitrile, non poudres taille L

1 combinaison à usage unique étanche, protection risque type…

… chimique Taille XL

… salissure Taille XL

Estimation annuelles: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Epi -Systèmes anti-chutes
Brève description: Cordes, harnais, longe, mousquetons.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 anneau cousu, longueur 1201 Anti-chute à enrouleur1 harnais 1 point d'ancrage, dorsal1 harnais 2 points d'ancrage1 longe simple avec absorbeur, oeillets diamètre 10,5, Longueur 1,50ml1 mousqueton grande ouverture 3 mouvements — alliage1 mousqueton à double verrouillage automatiqueEstimation annuelles: 2 500 EUR HT.

1 anneau cousu, longueur 120

1 Anti-chute à enrouleur

1 harnais 1 point d'ancrage, dorsal

1 harnais 2 points d'ancrage

1 longe simple avec absorbeur, oeillets diamètre 10,5, Longueur 1,50ml

1 mousqueton grande ouverture 3 mouvements — alliage

1 mousqueton à double verrouillage automatique

Estimation annuelles: 2 500 EUR HT.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vêtements — chaussures imag
Brève description: Tee-Shirts, polo, chemises, pantalon, casquettes, sweat, vestes, chaussures.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 tee-shirt manche courte couleur Taille L1 POLO manches courtes blanc Taille L1 paire de chaussures hautes taille 421 paire de chaussures basses taille 421 paire de gants en cuir taille 9Estimation annuelles: 2 500 EUR HT.

1 tee-shirt manche courte couleur Taille L

1 POLO manches courtes blanc Taille L

1 paire de chaussures hautes taille 42

1 paire de chaussures basses taille 42

1 paire de gants en cuir taille 9

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Vêtements — chaussures animation — sports
Brève description: Coupe-Vent, blousons polaires, sweat polaires, survêtements, chaussures.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 bermudas taille 461 haut de survêtement homme taille 541 bas de survêtement homme taille 461 paire de chaussures multisports taille 421 paire de chaussures running taille 421 paire de chaussure randonnee impermeable taille 42Estimation annuelles: 4 000 EUR HT.

1 bermudas taille 46

1 haut de survêtement homme taille 54

1 bas de survêtement homme taille 46

1 paire de chaussures multisports taille 42

1 paire de chaussures running taille 42

1 paire de chaussure randonnee impermeable taille 42

Estimation annuelles: 4 000 EUR HT.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Uniformes
Brève description: Blousons, tee shirts, polos, chemises, jupes, gants.
Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 blouson tous temps police municipale Taille XL1 blouson polaire marine brodé «Police Municipale» Taille XL1 tee shirt marine police municipale taille XL1 polos manches courtes, coloris mARINE Taille XL1 sous pull marine police municipale Unisexe Taille XL1 sweat police municipale avec bande bleu gitane Unisexe Taille XL1 pantalon, unisexe 100 % polyester marine Taille XL1 paire de gants d'intervention HIVER Taille 91 paire de gants d'intervention ETE Taille 91 paire de gants néoprène Taille 91 paire de gants polaire Taille 91 chasuble jaune Police Municipale Taille XL1 paire de chaussures haute cuir et toile avec 2 zip Taille 421 paire de chaussures mi montante cuir avec zip Taille 421 paire de chaussures basses type sport taille 421 Polo manches courtes marine ASVP bandes bordeaux Taille XL1 Polo manches longues marine ASVP bandes bordeaux Taille XL1 pantalon hiver unisexe double marine ASVP bas elastiques taille 42Estimation annuelles: 22 500 EUR HT.

1 blouson tous temps police municipale Taille XL

1 blouson polaire marine brodé «Police Municipale» Taille XL

1 tee shirt marine police municipale taille XL

1 polos manches courtes, coloris mARINE Taille XL

1 sous pull marine police municipale Unisexe Taille XL

1 sweat police municipale avec bande bleu gitane Unisexe Taille XL

1 pantalon, unisexe 100 % polyester marine Taille XL

1 paire de gants d'intervention HIVER Taille 9

1 paire de gants d'intervention ETE Taille 9

1 paire de gants néoprène Taille 9

1 paire de gants polaire Taille 9

1 chasuble jaune Police Municipale Taille XL

1 paire de chaussures haute cuir et toile avec 2 zip Taille 42

1 paire de chaussures mi montante cuir avec zip Taille 42

1 paire de chaussures basses type sport taille 42

1 Polo manches courtes marine ASVP bandes bordeaux Taille XL

1 Polo manches longues marine ASVP bandes bordeaux Taille XL

1 pantalon hiver unisexe double marine ASVP bas elastiques taille 42

Estimation annuelles: 22 500 EUR HT.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Matériel maintien de l'ordre et de la sécurité
Brève description:

Gilets pare-balles, sac de transport, ceinturons, aerosol, lampes tactiles, Menottes, porte menottes, holster.

Informations complémentaires sur les lots:

Echantillons demandés:1 gilet pare-balles / pare-lames homme taille XL1 Plaque anti-trauma pour gilet pare-balles Taille XL1 Bâton d'entraînement avec enveloppe en cordura noir longueur 90 cm1 Sac de transport pour équipement Police Municipale1 Ceinturon 50mm avec boucle rapide et système de sécurité1 Aérosol défense one gel à gâchette 25ml diamètre 251 Décontaminant 50ml1 paire de menottes police double verrouillage par clé universelle et bouton poussoir1 HOLSTEREstimation annuelles: 5 000 EUR HT.

1 gilet pare-balles / pare-lames homme taille XL

1 Plaque anti-trauma pour gilet pare-balles Taille XL

1 Bâton d'entraînement avec enveloppe en cordura noir longueur 90 cm

1 Sac de transport pour équipement Police Municipale

1 Ceinturon 50mm avec boucle rapide et système de sécurité

1 Aérosol défense one gel à gâchette 25ml diamètre 25

1 Décontaminant 50ml

1 paire de menottes police double verrouillage par clé universelle et bouton poussoir

1 HOLSTER

Estimation annuelles: 5 000 EUR HT.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

La prestation est décomposée en 13 lots.

Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse trois fois.

Conformément à l'article 50 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise les variantes.

Les exigences minimales de ces variantes porteront sur:

— produits innovants

seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.

Les marchés sont à bons de commandes sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima.

Des échantillons sont demandés (voir détail par lot). (Le spécimen fait partie intégrante de l'offre proposée. En l'absence de spécimen déposé avant la date limite de dépôt des plis, l'offre du candidat ne pourra être examinée)

adresse de Livraison des échantillons: Centrale d'achats, Centre technique municipal, 8 rue Charles Petit, 16000 Angoulême.

Description des options:

Le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur dans les conditions susmentionnées.

En application de l'article 35-ii 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VA-15-145

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version août 2014).

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement.

— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et…

… financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010.

… financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. (des preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité pourront toutefois être acceptées si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le budget de la collectivité financera les dépenses afférentes au marché. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.

En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
Nom: Service commun de la commande publique Ville d'Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Point de contact: Mme Francois Nathalie
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352&orgAcronyme=u6i 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandangouleme.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352&orgAcronyme=u6i 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA-15-145
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières;

— capacités professionnelles.

L'avis implique un marché public.

La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert,15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Source: OJS 2015/S 162-296380 (2015-08-18)

Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048203
Se réfère à l'avis: 2015/S 162-296380
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Les critères pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 9, 10, 11 sont ceux indiqués à la section IV 2.1 Les critères pour les lots 6, 7 et 8 étaient: 1 prix: 55 points 2 qualité des produits: 40 points 3 qualité performances environnementales: 5 points Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le lot 12 a fait l'objet d'une procédure négociée. Le lot 13 a fait l'objet d'une procédure négociée qui a été déclarée infructueuse (CAO du 26.11.2015). Il fait l'objet d'un procédure d'appel d'offres ouvert en cours. Le contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse mentionnée ci-dessus, sous réserve du respect du droit de la propriété intellectuelle, industrielle et commerciale. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-128444, mise en ligne le 19.8.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix (40)
3. Qualité performances environnementales (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: CACC Prolians
Adresse postale: ZI Rabion, rue de la Brigade Rac
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000

2️⃣
Adresse postale: ZI Rabion, rue de al Brigade Rac

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: ARGOS ORAPI hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: CASAL sport
Adresse postale: ZA Activeum, rue Blériot

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: GK Professional
Adresse postale: 29 rue Étienne Mary
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

1️⃣3️⃣
Nom: déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Source: OJS 2016/S 030-048203 (2016-02-08)

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