2023-07-24   assurances pour la ville de hayange (Mairie d'Hayange)
assurances pour la ville de hayange Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aura courtage sas CNP Assurance Groupama PJ SMACL Assurances SA willis towers watson France

2023-04-24   Marché de prestations d'assurance pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH de la collectivité de Corse)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apicil Cabinet Madelaine Brisset CFDP Assurances CNP Assurance Collecteam hiscox sa - hiscox france Sarre et Moselle Smabtp SMACL Yvelin sas

2022-10-26   services d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements publics dépendant du ressort... (Centre de gestion de l'Isère)
consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics en application de la loi no 84-53, du décret no 86-552 et du code général de la fonction publique. L'Adhésion est proposée aux collectivités territoriales et établissements publics de l'isère affiliés ou non au centre de gestion. Les contrats d'assurance s'adressent à environ 313 employeurs … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis

2022-05-12   marché public d'assurances des risques statutaires (Centre de gestion des Bouches-du-Rhone)
le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône, représenté par son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, en application des articles L 141-1 et suivants du Code des Assurances, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics des Bouches du Rhône, en application du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis

2021-10-19   prestations de services d'assurances risques statutaires pour une durée de 48 mois (SMCTOM de Nontron)
prestations de services d'assurances risques statutaires pour une durée de 48 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance

2021-10-12   souscription des contrats d'assurances pour La Commune d'ile de groix (Commune de Groix)
souscription des contrats d'assurances pour La Commune d'ile de groix Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance Pilliot SMACL VHV

2021-06-18   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes du Sud Estuaire (Communauté de communes du Sud Estuaire)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Sud Estuaire. La consultation est constituée de cinq lots distincts: — lot 1: dommages aux biens et risques annexes; — lot 2: responsabilité et risques annexes; — lot 3: flottes automobile et risques annexes; — lot 4: risques statutaires du personnel; — lot 5: protection juridique des agents et des élus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2c courtage (mandataire) AREAS Dommages cabinet Pilliot (mandataire) CFDP Assurance CFDP Assurances CNP Assurance Gras Savoye Ouest Paris Nord Assurances Services (mandataire) SMACL Assurances VHV Allgemeine Versicherung AG

2020-09-07   Prestations d'assurance risques statutaires (Ville de Bourg-en-Bresse)
Le marché concerne la souscription et la gestion couvrant les risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis

2020-09-04   Conclusion du contrat d'assurance statutaire pour le CIAS au Cœur des Trois Cantons (CIAS Au Cœur Des Trois Cantons)
Assurance statutaire pour les agents CNRACL et Ircantec du CIAS au Cœur des Trois Cantons Offre de base pour les agents Cnracl: — décès; — accidents du travail/maladie professionnelle/maladie imputable au service. Offre de base pour les agents Ircantec: — accidents ou maladies imputables au service, sans franchise; — grave maladie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance

2020-01-20   Contrat groupe d'assurance statutaire (Centre dép gest fonction pub territorial)
Le Centre de Gestion de Lot-Et-Garonne, représenté par son Président, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat groupe d'assurance statutaire, ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel territorial des collectivités territoriales et des établissements publics du Lot-Et-Garonne, en application des dispositions de la Loi n 84-53 du 26.1.1984 modifiée, du décret n 60-58 du 11.1.1960 pour les agents affiliés à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance CNP Assurances Groupama Centre Atlantique Siaci Saint Honore SIACI Saint-Honore sofaxis

2019-09-11   Prestations de services d'assurances de la ville de Langon (Mairie de Langon)
Prestations de services d'assurances de la ville de Langon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance SMACL

2019-06-21   Prestations de services d'assurances (Ville d'Issoire)
La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance de la Ville d'Issoire. Les prestations sont réparties en 6 lots distincts. Les marchés conclus à l'issue de la présente procédure prendront effet au 1.1.2020 pour une durée de 5 ans avec possibilité de résiliation annuelle en respectant un préavis de 6 mois pour chacune des 2 parties à compter de la réception du courrier recommandé avec accusé de réception. Dans le cadre de cette procédure, la commune d'Issoire est assistée par le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance Ethias SA Great Lakes Insurance SE MS Amlin Marine SARL PNAS SAS Assurances Pilliot SAS Sarre et Moselle SMACL Assurances SNC Sofaxis

2018-10-23   Mise en place d'une assurance risques statutaires 2019 (Herault Habitat)
Marché pour la mise en place d'un contrat d'assurance géré en capitalisation portant sur la couverture des risques statutaires (voir garanties demandées dans cahier des charges) pour garantir l'ensemble du personnel d'Herault Habitat cotisant à la CNRACL (Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis

2018-10-17   Marché d'assurances des prestations statutaires passées dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la... (Ville de Meaux)
Marché d'assurances des prestations statutaires passées dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la ville de Meaux et de la Communauté d'agglomération du pays de Meaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance CNP Assurances sofaxis

2018-08-27   Assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération du Centre Littoral et la régie communautaire des transports (Cté d'agglo du Centre Littoral)
Assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération du Centre Littoral et la régie communautaire des transports Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance Cooper Gay GFA Caraïbe GFA Caraïbes Gras Savoye Nagico insurance Protexia France Sarre et Moselle SMACL Assurance WAB ASsurance Wab Assurance Guyane Wab Assurances Guyane XL Insurance Compagny SE

2017-10-25   Souscription et la gestion d'un contrat d'assurances couvrant les risques statutaires (Ville de St-Jean-de-Védas)
Souscription et la gestion d'un contrat d'assurances couvrant les risques statutaires: * Décès. * Accidents et maladies imputables au service. * Maladie de longue durée ou longue maladie sans franchise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis

2016-05-19   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion FPT Savoie)
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du centre de gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Sofaxis CNP Assurance

2016-01-07   Assurance risques statutaires du personnel de CAP Nord Martinique (CAP Nord Martinique)
Le présent marché a pour objet la souscription par CAP Nord Martinique, en qualité de souscripteur, auprès d'un organisme d'assurance, l'assureur, d'un contrat d'assurance de type Risques statutaires du personnel. Sont assurés: — les agents permanents, titulaires ou stagiaires, affiliés à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) de CAP Nord Martinique souscripteur du contrat (sauf les agents détachés dans une autre collectivité); — les agents détachés au sein de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance CNP Assurances

2014-07-04   souscription des contrats d'assurance de la Ville de Saint-Laurent-de-la-Salanque (y compris du CCAS) - risques statutaires (Commune de Saint-Laurent-de-la-Salanque)
lot unique: risques statutaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance

2013-03-07   Régime de retraite supplémentaire (EPMNL)
Régime de retraite supplémentaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance