2016-05-10   Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Communauté de Communes du Pays de Meslay-Grez)
Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil SELARL Lahalle Dervillers Cabinet Lexcap

2016-05-09   Études pour l'élaboration du projet de plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (Communauté agglomération du Grand Dax)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études pour l'élaboration du projet de Plan local d'urbanisme Intercommunal valant Programme local de l'habitat ou PLUI-H ainsi que son évolution environnementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Biotope Citadia Conseil Even Conseil MERC/AT

2016-03-22   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de plan local de l'Habitat (CDC du Pays des Brières et du Gesnois)
Étude relative à l'élaboration d'un PLUI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2016-01-21   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal et d'un règlement local publicité intercommunal (Communauté de communes de la région d'Yvetot)
La Communauté de communes de la région d'Yvetot a pris la compétence « plan local d'urbanisme, carte communale ou document en tenant lieu » le 26.10.2015. Par délibération du 17.12.2015, le Conseil de la Communauté a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) et du règlement local de publicité (RLPI). Le titulaire du marché aura en charge la réalisation de l'ensemble des études de réalisation du PLUI et du RLPI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil

2015-12-23   Mission D'Etude, D'Animation et de coordination pour L'Elaboration D'Un Plui-H sur le territoire de la caba (Communauté d'agglomération du Bassin)
Mission d'étude, d'animation et de coordination pour l'élaboration d'un Plui-H sur le territoire de la CABA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2015-12-18   Élaboration du PLUI du Grand Cahors — élaboration du RLPI du Grand Cahors (Communauté d'agglomération du Grand Cahors)
Le PLUI, en tant que document transversal, est un document stratégique qui permettra l'articulation des politiques publiques sectorielles majeures (urbanisme, habitat, économie, mobilité, paysage, environnement, etc.). Il constitue une réponse adaptée au territoire pour lui permettre de prendre en main son développement en répondant aux nouveaux enjeux posés par celui-ci. Aussi la protection de la qualité du cadre de vie et des paysages des territoires est un des axes prioritaires des collectivités … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil Opsia

2015-12-01   Élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes Coeur des Bauges)
Dans le respect de la comptabilité avec la charte du PNR et notamment le Schéma d'aménagement et de Développement Durable (Sadd), le Plui devra proposer une vision globale et cohérente de l'aménagement du territoire intercommunal, traduisant l'ensemble des objectifs poursuivis par la Communauté de communes. Le territoire de la CCCB n'étant pas couvert par un Scot, le PLU et les documents en tenant lieu devront être compatibles avec les documents et objectifs mentionnés au I de l'article L111-1-1 du code … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2015-11-06   Animation et élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Piémont du Pays des Nestes (Syndicat mixte du Plateau de Lannemezan et vallées)
Le marché concerne l'animation de la procédure de SCOT, la constitution du dossier final, la participation à certaines actions de concertation et l'assistance au maître d'ouvrage pour le pilotage général de la procédure jusqu'à approbation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2015-10-23   Assistance technique pour rédiger, animer et suivre l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la... (Métropole Rouen Normandie)
En lien avec l'équipe projet pluridisciplinaire, les missions des prestataires consisteront à: — rédiger les différentes pièces du Plui — rapport de présentation, PADD, Règlement écrit -(Lots 1 et 2), — conduire l'évaluation environnementale du projet (Lot 2), — animer la démarche d'élaboration (Lots 1 et 2), — constituer le dossier final et assurer une relecture de l'ensemble des pièces constitutives du Plui (Lot 1). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil

2015-09-14   Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Dinan Communauté)
Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Attribution reportée: en attente... Cabinet Coudray Chambre d'Agriculture des Côtes D'Armor Citadia Conseil Citadia conseil (mandataire du... Even Conseil ITEM études et conseil ITEM études et conseils Quarta Sarl Cérur SET Environnement Société Quarta

2015-05-18   Marché de service en vue de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) et du règlement local de... (Communauté de communes du Canton de la Ferté-Frênel)
La Communauté de communes du Canton de la Ferté-Frênel fait partie du pays d'Ouche à proximité de la ville de l'Aigle. Elle a été créée le 20.12.1995. Elle est composée de 14 communes représentant 4 558 habitants (population totale 2012) pour une superficie d'environ 20 580 ha. Une commune est dotée d'un PLU depuis le 28.5.2008 et les autres communes sont en RNU. Il n'y a pas de règlement local de publicité à l'échelle communal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2015-04-24   Étude pour l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) ayant les effets d'un Scot (Comunauté de communes de Questembert)
Lot unique avec une tranche ferme et deux tranches conditionnelles comprenant des options. Une tranche ferme: élaboration du PLUI en 2 phases 1 — complément du diagnostic et de l'état initial de l'environnement, 2 — conception du projet d'ensemble et rédaction du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Des options «missions complémentaires» de la tranche ferme: — études au titre de la loi sur l'eau, — études à produire suivant le contexte local et le projet communautaire, — adaptation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2015-01-20   Animation et élaboration du Scot ou du PLUI valant Scot des Vallées d'Aure et du Louron (Hautes-Pyrénées) (SM des Vallées d'Aure et du Louron)
Le marché est en 4 tranches: 1 tranche ferme et 3 tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2014-03-19   Élaboration du plan local d'urbanisme (PLUI) – territoire de la Communauté d'agglomération bergeracoise (Communauté)
La présente consultation a pour objet l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) à l'échelle de la Communauté d'agglomération bergeracoise intégrant le Programme Local de l'habitat (Plh) et le Plan de Déplacements Urbains (Pdu). Elle s'étend sur l'ensemble du territoire des 27 communes appartenant à la communauté d'agglomération, et prend en compte les éventuels enjeux communs avec les territoires des communes et communautés limitrophes. Date prévisionnelle de début des prestations : … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2013-08-28   Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) dans le cadre des missions liées à l'élaboration du Plan local d'urbanisme... (CA de Saint-Quentin-en-Yvelines)
3 marchés de prestations intellectuelles liés à l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Saint-Quentin-en-Yvelines. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Le lot 2 : AMO Concertation a été déclaré... Urban-Eco Scop

2013-05-29   Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Bresse bourguignonne (Syndicat mixte Bresse bourguignonne)
Marché public de prestation intellectuelle. La mission consiste à définir une stratégie de développement pour le territoire de la Bresse bourguignonne au travers d'un document de planification, le SCOT. La mission comprend la réalisation du dossier SCOT (rapport de présentation, padd, doo, dac et les documents graphiques). Le prestataire devra travailler en concertation avec les acteurs tout au long du projet, réaliser l'évaluation environnementale. Le marché est passé pour un délai qui court jusqu'à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2013-04-29   Elaboration du Scot du Pays Ruffécois (Syndicat du Pays du Ruffécois)
1 - durée du marchéle marché est passé pour un délai qui court de la date de sa notification, jusqu'à l'arrêt et l'approbation du Scot.La durée envisagée est de 47 mois (cf article 2.1 du CCTP). Il appartient au prestataire de préciser ce calendrier phasé de la mission (durée inférieure ou supérieure).Ce calendrier phasé de la mission devra être pleinement respecté car un dépassement des délais pourrait avoir une incidence sur le versement des subventions obtenues par le syndicat de Pays pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2013-04-26   elaboration du scot du Pays du Velay (Syndicat mixte du Pays du Velay)
marché public de prestations intellectuelles consistant en l'élaboration du schéma de cohérence territoriale (scot)du Pays du Velay. La procédure retenue est celle de l'appel d'offres ouvert soumis aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Application du ccag prestations intellectuelles en vigueur (arrêté du 16 septembre 2009).la mission consiste à réaliser un schéma de cohérence territoriale (scot) sur le pays du velay. Ce document d'urbanisme, qui impose ses orientations aux documents … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2013-02-01   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de diverses etudes urbaines dans le cadre de la maîtrise... (Etablissement public foncier PACA)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de diverses etudes urbaines dans le cadre de la maîtrise foncière dans le département du Var. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil groupement abc architectes/setef groupement asi/adele consultant groupement Conseil...

2012-09-04   Élaboration du Scot de Cahors et du Sud du Lot (Syndicat mixte Scot de Cahors Sud Lot)
Élaboration du Scot de Cahors et du Sud du Lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2011-12-01   Mission d'étude et de conseil dans le cadre de l'élaboration du SCOT du Pays d'Arles (Syndicat mixte du Pays d'Arles)
Suite des travaux d'élaboration du SCOT (lot 1), évaluation environnementale (lot 2), poursuite de l'étude de stratégie foncière (lot 3) et étude sur les réseaux écologiques (lot 4). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Argos SARL Coopérative (mandataire) Citadia Conseil Ecovia Scop SARL SARL Eco-Med

2011-04-22   Réalisation des études préalables à l'élaboration des PLU de Bouguenais et Vertou et des outils de concertation associés (Nantes Métropole)
Suite à l'annulation contentieuse des plans locaux d'urbanisme des communes de Bouguenais et de Vertou, il importe de bâtir deux nouveaux plan locaux d'urbanisme, appelés à couvrir l'intégralité de ces 2 territoires et prenant en compte notamment les nouvelles dispositions issues de la loi portant engagement national pour l'environnement (dite loi Grenelle 2). Il a été décidé d'externaliser la réalisation des études préalables à l'élaboration de ces 2 nouveaux documents d'urbanisme ainsi que la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Enet-Dolowy Anima Productions Atelier Villes & Paysages Citadia Conseil Ponant Stratégies Urbaines