2021-04-12Réalisation d'analyses de biologie médicale (Groupement Hospitalier Portes de Provence)
La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la réalisation d'examens de biologie médicale sur demande des centres hospitaliers membres du Groupement hospitalier de Territoire Sud Drôme Ardèche (GHT SDA), à savoir:
— centre hospitalier des Cevennes Ardechoises, 2 rue du Bourdary, CS 40007, 07260 Joyeuse,
— hôpital de Vallon Pont d'Arc, rue Louis Claron, 07150 Vallon Pont d'Arc,
— hôpital de Rocher Largentière, avenue des Marronniers, 07110 Largentière.
Le marché concerne la prise en charge …
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2021-04-12Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (Pluih) d'Annonay Rhône Agglo (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de la reprise du projet actuellement formalisé et l'élaboration des différentes pièces constitutives du Pluih des 29 communes d'Annonay Rhône Agglo (rapport de présentation, PADD, OAP, POAH, zonage, règlement et annexes), comprenant les phases d'arrêt et d'approbation du document. L'accord-cadre composite est composé d'un marché ordinaire et d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la …
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2021-03-22Exploitation des services d'eau potable et d'assainissement collectif (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'une part d'un marché de prestation de service pour l'exploitation des ouvrages et du réseau d'eau potable de six communes d'Annonay Rhône Agglo. D'autre part, il s'agit de l'exploitation de trois stations d'épuration d'Annonay Rhône Agglo. La durée de ce marché est de deux ans renouvelable deux fois un an. Cette consultation est passée en tant qu'entité adjudicatrice, sous la forme d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du …
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2021-02-22Étude schéma directeur d'alimentation en eau potable (Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche)
Produire de manière précise: un diagnostic, de définir les solutions techniques d'aménagement et un programme hiérarchisé de remise en état des ouvrages et réseaux AEP. Diagnostic poussé du fonctionnement des réseaux et des ouvrages AEP des 20 communes sur lesquelles le service public de l'eau de la CAPCA exercera la compétence eau potable, dans l'attente d'une adhésion au Syndicat Ouvèze Payre. Véritable stratégie de rationalisation et sécurisation des ressources exploitées. Opportunité de réfléchir et …
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2021-02-22Fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets (Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche)
Fourniture et livraison, au fur et à mesure des besoins, de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des flux de Collecte sélective (CS) et des Ordures ménagères résiduelles (OMR) sur le territoire de la Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche. Les conteneurs pourront recevoir les cinq flux de déchets suivants:
— verre;
— Corps creux (CC) ou non fibreux (flaconnages plastiques, boîtes métalliques);
— Corps plats (CP) ou fibreux (papiers, briques, petits cartons);
— Ordures ménagères …
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2021-02-05Accord-cadre d'achat de petits travaux du bâtiment au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-corps... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de petits travaux du bâtiment au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- corps d'état: plâtrerie/peinture/faux plafonds. Les travaux concernés sont des travaux de maintenance, d'entretien, de travaux ponctuels d'entretien ou de réparation, travaux ponctuels d'exploitation de bâtiment… À l'exclusion des travaux soumis à la loi MOP du 12.7.1985. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des …
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