Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments pour l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA)
Agence régionale de santé (ARS)
La présente consultation a pour objet de confier aux prestataires des différents lots:
— la réalisation les travaux d'entretien,
— les rénovations et de grosses réparations ainsi que les opérations de déménagements associées à ces travaux pour l'ensemble des douze sites de l'ARS ARA.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres services › Services de serrurerie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Revêtement de sols et de murs › Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
- • Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
- • Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Ardèche
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- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
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- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: 2021-13
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Ardèche 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé (ARS)
Adresse postale: 241 rue Garibaldi
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: ars-ara-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 472347400 📞
Fax: +33 472348541 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735625&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735625&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177313
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 15
Brève description:
Numéro du lot: 16
Brève description:
Numéro du lot: 17
Brève description:
Numéro du lot: 18
Brève description:
Numéro du lot: 19
Brève description:
Numéro du lot: 20
Brève description: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 21
Brève description: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Numéro du lot: 23
Brève description:
Numéro du lot: 24
Brève description:
Numéro du lot: 25
Brève description:
Numéro du lot: 26
Brève description:
Numéro du lot: 27
Brève description:
Numéro du lot: 28
Brève description: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 29
Brève description:
Numéro du lot: 30
Brève description:
Numéro du lot: 31
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds
Numéro du lot: 32
Brève description:
Numéro du lot: 33
Brève description:
Numéro du lot: 34
Brève description:
Numéro du lot: 35
Brève description: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 7: déménagement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 70
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000807100123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735625&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/le-tribunal 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 070-177313 (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: 2021-13
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier aux prestataires des différents lots:
— la réalisation les travaux d'entretien,
— les rénovations et de grosses réparations ainsi que les opérations de déménagements associées à ces travaux pour l'ensemble des douze sites de l'ARS ARA.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Ardèche 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé (ARS)
Adresse postale: 241 rue Garibaldi
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: ars-ara-marches@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 472347400 📞
Fax: +33 472348541 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735625&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735625&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177313
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier aux prestataires des différents lots:
— la réalisation les travaux d'entretien,
— les rénovations et de grosses réparations ainsi que les opérations de déménagements associées à ces travaux pour l'ensemble des douze sites de l'ARS ARA.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il sera renouvelable par tacite reconduction par période d'un (1) an, trois fois, dans la limite de trois (3) ans de reconduction. Toutefois, si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il devra notifier sa décision trois mois avant la fin de la période en cours d'exécution.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage).
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds
Numéro du lot: 4
Brève description:
Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds.
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie.
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone 1 (Ain 01 et Rhône 69) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible).
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 9
Brève description:
Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage).
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds
Numéro du lot: 11
Brève description:
Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds.
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie
Numéro du lot: 12
Brève description:
Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie.
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles
Numéro du lot: 13
Brève description:
Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 14
Brève description: Zone 2 (Allier 03, Cantal 15 et Puy-de-Dôme 63) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 15
Brève description:
Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible).
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 16
Brève description:
Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage).
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds
Numéro du lot: 18
Brève description:
Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie
Numéro du lot: 19
Brève description:
Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles
Numéro du lot: 20
Brève description: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 21
Brève description: Zone 3 (Ardèche 07 et Drôme 26) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible).
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 23
Brève description:
Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage)
Numéro du lot: 24
Brève description:
Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage).
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds
Numéro du lot: 25
Brève description:
Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds.
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie
Numéro du lot: 26
Brève description:
Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie.
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles
Numéro du lot: 27
Brève description:
Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 28
Brève description: Zone 4 (Isère 38, Savoie 73 et Haute-Savoie 74) — corps d'état 7: déménagement.
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 29
Brève description:
Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 1: électricité (courant fort et faible).
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 30
Brève description:
Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 2: Chauffage ventilation climatisation (CVC) — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage)
Numéro du lot: 31
Brève description:
Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 3: revêtements de sols et de murs (sols souples et carrelage).
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée d'un () an. Il sera renouvelable par tacite reconduction par période d'un (1) an, trois fois, dans la limite de trois (3) ans de reconduction. Toutefois, si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il devra notifier sa décision trois mois avant la fin de la période en cours d'exécution.
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Numéro du lot: 32
Brève description:
Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 4: plâtrerie — peinture — faux plafonds.
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie
Numéro du lot: 33
Brève description:
Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 5: menuiserie intérieure et extérieure — serrurerie.
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles
Numéro du lot: 34
Brève description:
Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 6: cloisons amovibles et mobiles.
Intitulé du lot: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 7: déménagement
Numéro du lot: 35
Brève description: Zone 5 (Loire 42 et Haute-Loire 43) — corps d'état 7: déménagement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 70
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000807100123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735625&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/le-tribunal 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 070-177313 (2021-04-07)
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