Entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux groupements de soutien des bases de défense de Clermont-Ferrand et de Lyon Valence La Valbonne

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux groupements de soutien des bases de défense de Clermont-Ferrand (GSBDD CFD) et de Lyon Valence La Valbonne (GSBDD LVV).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dom'Paysage
• fondation jacques chirac esat "Les ateliers du Vallon"
• id verde Agence de Jarcieu
• SAS bois et Paysages
• Sauvarie Environnement
• Terideal tarvel

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-12	Avis de marché
2021-05-25	Informations complémentaires
2021-06-04	Informations complémentaires
2022-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: PFC-SE-AOO-0084-21
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses sportives 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Allier 🏙️
Cantal 🏙️
Ardèche 🏙️
Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.del@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273512 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=724153&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188046
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Lot réservé aux entreprises adaptées selon les articles L. 2113-7 et L. 2113-12 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 559 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit des sites du GSBDD de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit des sites du GSBDD de Clermont-Ferrand suivants:

— groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand, Centre du service national (CSN), Unité de soutien de l'infrastructure de la défense (USID), 92

— 13

— 4

— stade Boutet (63).

Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de la date de notification. Cette date est la date anniversaire du présent accord-cadre. Il est reconductible trois (3) fois tacitement à la date anniversaire pour une durée totale maximale de quatre (4) ans (48 mois).

Description des options:

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit du 28
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts au profit du 28
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit du Camp de Bourg Lastic à Briffons (63) — lot réservé entreprises adaptées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit du Camp de Bourg Lastic à Briffons (63) — lot réservé entreprises adaptées.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot réservé aux entreprises adaptées selon les articles L. 2113-7 et L. 2113-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit de la 13
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts au profit de la 13
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit de la DMD 15 d'Aurillac (15) et du relais militaire de Saint-Bonnet-de-Salers (15)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit de la Délégation militaire départementale (DMD 15) d'Aurillac (15) et du relais militaire de Saint-Bonnet-de-Salers (15).

Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Élagage et abattage au profit des sites du GSBDD de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 6
Brève description:

Élagage et abattage au profit des sites du GSBDD de Clermont-Ferrand suivants:

— groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand, CSN, USID, 92

— stade Boutet (63);

— 28

— Camp de Bourg Lastic à Briffons (63);

— DMD 15 d'Aurillac (15);

— relais militaire de Saint-Bonnet-de-Salers (15).

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit de la ferme du Juventin à Alboussière (07)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit de la ferme du Juventin à Alboussière (07).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit des sites du GSBDD de Lyon Valence La Valbonne
Numéro du lot: 8
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit des sites du GSBDD de Lyon Valence La Valbonne suivants:

— GSBDD de Valence (26);

— 1

— Groupement aéromobilité de la section technique de l'armée de terre (GAMSTAT) à Chabeuil (26);

— Établissement logistique du commissariat des armées (ELOCA) à Porte lès Valence (26);

— dépôt de munitions «Billard» à Malissard (26).

Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Élagage et abattage au profit des sites du GSBDD de Lyon Valence La Valbonne
Numéro du lot: 9
Brève description:

Élagage et abattage au profit des sites du GSBDD de Lyon Valence La Valbonne suivants:

— GAMSTAT à Chabeuil (26);

— Eloca à Porte lès Valence (26);

— dépôt de munitions «Billard» à Malissard (26);

— ferme du Juventin à Alboussière (07).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin du marché (juillet 2025).

Les candidats doivent obligatoirement, avant la date limite de réception des offres, avoir effectué une visite des lieux afin qu'ils puissent constater l'étendue de leurs obligations contractuelles. Celle-ci fait l'objet d'une attestation, figurant en annexe 1 du présent règlement de consultation, dûment remplie et signée avec apposition du cachet de l'organisme visité et doit figurer obligatoirement dans les documents de l'offre du candidat. Un engagement de confidentialité, annexe 2 du présent document, est renseigné et signé par chaque candidat préalablement à la visite. Les candidats prennent rendez-vous, pour cette visite, auprès des personnes citées en annexe 3 du présent document. Lors de la visite, il ne sera répondu, par le responsable de l'organisme ou son suppléant, qu'aux questions relatives aux dispositions techniques traitées dans le cahier des charges. En dehors de cette visite, si des questions particulières venaient à nécessiter une précision de la part du pouvoir adjudicateur, celles-ci seront posées via la PLACE. Il ne sera pas répondu oralement mais par écrit et simultanément à tous les candidats via la PLACE par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — Bureau achats publics (BAP)
Adresse postale: QGF — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273512 📞
Courrier électronique: dominique.del@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 074-188046 (2021-04-12)

Informations complémentaires (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Groupements de soutien des bases de défense de Clermont-Ferrand (GSBDD CFD) et de Lyon Valence La Valbonne (GSBDD LVV).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-269094
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-188046
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Ajout de l'annexe 7 au CCP (additif nº 1).
Source: OJS 2021/S 102-269094 (2021-05-25)

Informations complémentaires (2021-06-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-289993
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2021/S 110-289993 (2021-06-04)

Avis d'attribution de marché (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Clermont-Ferrand (Gsbdd Cfd) et de Lyon Valence La Valbonne (Gsbdd Lvv)

Valeur totale du marché: 1712215.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-035574
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand
Brève description:

entretien des espaces verts au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand suivants:o Groupement de Soutien de la Base de Défense de Clermont-Ferrand, Centre du Service National (Csn), Unité de Soutien de l Infrastructure de la Défense (Usid), 92ème Régiment d Infanterie (92ème Ri), Direction Générale de l Armement (Dga)(63);O 13ème Base de Soutien du Matériel (Bsmat) de Clermont-Ferrand Site des Gravanches (63);o 4ème Brigade Aérocombat (Bac) cours Sablon (63);o stade Boutet (63)

Description des options:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de la date de notification. Cette date est la date anniversaire du présent accord-cadre . Il est reconductible trois (3) fois tacitement à la date anniversaire pour une durée totale maximale de quatre (4) ans (48 mois)

Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit du 28ème Régiment de Transmission (28ème Rt)D Issoire (63)
Brève description:

entretien des espaces verts au profit du 28ème Régiment de Transmission (28ème Rt) d Issoire (63)

Description des options:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de la date de notification. Cette date est la date anniversaire du présent accord-cadre. Il est reconductible trois (3) fois tacitement à la date anniversaire pour une durée totale maximale de quatre (4) ans (48 mois)

Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit du Camp de Bourg Lastic à Briffons (63) - lot réservé entreprises adaptées
Brève description:

entretien des espaces verts au profit du Camp de Bourg Lastic à Briffons (63) - lot réservé entreprises adaptées

Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit de la 13ème BSMAT d Yzeure (03)
Brève description:

entretien des espaces verts au profit de la 13ème Base de Soutien du Matériel (13ème Bsmat) d Yzeure (03)

Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit de la DMD 15 d Aurillac (15) et du relais militaire de Saint Bonnet de Salers (15)
Brève description:

entretien des espaces verts au profit de la Délégation Militaire Départementale (DMD 15) d Aurillac (15) et du relais militaire de Saint Bonnet de Salers (15)

Intitulé du lot: elagage et abattage au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand
Brève description:

elagage et abattage au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand suivants:o Groupement de Soutien de la Base de Défense de Clermont-Ferrand, csn, usid, 92ème Régiment d Infanterie, DGA (63);o 13ème BSMAT de Clermont-Ferrand Site des Gravanches (63);o 4ème BAC cours Sablon (63);o stade Boutet (63);o 28ème Régiment de Transmission d Issoire (63) ;o Camp de Bourg Lastic à Briffons (63) o 13ème BSMAT d Yzeure (03) ;o DMD 15 d Aurillac (15) ;o Relais militaire de Saint Bonnet de Salers (15)

Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit de la ferme du Juventin à Alboussière (07)
Brève description: entretien des espaces verts au profit de la ferme du Juventin à Alboussière (07)
Intitulé du lot: entretien des espaces verts au profit des sites du Gsbdd de Lyon Valence La Valbonne
Brève description:

entretien des espaces verts au profit des sites du Gsbdd de Lyon Valence La Valbonne suivants:o Gsbdd de Valence (26);o 1er Régiment de Spahis à Valence (26);o Groupement Aéromobilité de la Section Technique de l'armée de Terre (Gamstat) à Chabeuil (26);o Établissement logistique du commissariat des armées (Eloca) à Porte lès Valence (26);o Dépôt de munitions "Billard" à Malissard (26)

Intitulé du lot: elagage et abattage au profit des sites du Gsbdd de Lyon Valence La Valbonne
Brève description:

elagage et abattage au profit des sites du Gsbdd de Lyon Valence La Valbonne suivants:o Gsbdd de Valence (26); o 1er Régiment de Spahis à Valence (26); o GAMSTAT à Chabeuil (26); o Eloca à Porte lès Valence (26);o Dépôt de munitions "Billard" à Malissard (26);o Ferme du Juventin à Alboussière (07)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: terideal tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478793939 📞
Courrier électronique: departement.services@terideal.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.terideal.fr 🌏
Valeur totale du marché: 706553.28 EUR 💰
Nom: dom'Paysage
Adresse postale: 32 bis avenue de Charbonnier
Commune postale: Brassac-les-Mines
Code postal: 63570
Téléphone: +33 607482004 📞
Courrier électronique: dompaysage@yahoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dompaysage.wordpress.com 🌏
Valeur totale du marché: 238202.92 EUR 💰
Nom: fondation jacques chirac esat "Les ateliers du Vallon"
Adresse postale: 15 route de la Courtine
Commune postale: Eygurande
Code postal: 19340
Téléphone: +33 555461700 📞
Courrier électronique: esat.eygurande@fondationjacqueschirac.fr 📧
Adresse Internet: http://www.fondationjacqueschirac.fr 🌏
Valeur totale du marché: 109883.92 EUR 💰
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 383555.03 EUR 💰
Nom: sas bois et paysages
Adresse postale: 81 avenue de Conthe
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Téléphone: +33 471482812 📞
Courrier électronique: boisetpaysages@wanadoo.fr 📧
Pays: Cantal 🏙️
Adresse Internet: http://www.boisetpaysages.fr 🌏
Valeur totale du marché: 37820.73 EUR 💰
Nom: sauvarie environnement
Adresse postale: route de Pulverières
Commune postale: Chapdes Beaufort
Code postal: 63230
Téléphone: +33 473792414 📞
Courrier électronique: herve.sauvarie@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sauvarie-environnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 480 EUR 💰
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 12 904 EUR 💰
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 69 136 EUR 💰
Nom: id verde Agence de Jarcieu
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Téléphone: +33 474848048 📞
Courrier électronique: idverde.jarcieu@idverde.com 📧
Adresse Internet: http://www.idverde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 33 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: pfaf-ce - bureau achats publics (Bap)
Adresse postale: qgf - bP 90226
Téléphone: +33 437273005 📞
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 015-035574 (2022-01-18)

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