2018-03-20Prestations de transports sanitaires et de biens au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le marché s'exécutera à compter de la notification du marché, et jusqu'au 31.12.2018. Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 2 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction. La non-reconduction du marché par l'HNFC ne peut ouvrir droit à indemnité au profit du titulaire.
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2018-02-15Fourniture d'endoprothèses coronaires (Hôpital Nord Franche-Comté)
La consultation est décomposée en 5 lots. Leurs caractéristiques et leurs quantités sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP — allotissement. Les quantités énoncées sont annuelles, elles sont estimatives et n'ont aucun caractère contractuel. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 25 % et sont sans maximum. Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une proposition de prix pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Conformément à l'article 12 du …
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2018-02-14181004 prestations de viabilité hivernale — salage et déneigement — direction régionale Rhin — A31, A311, A36, A39, A391 (APRR)
Prestation de viabilité hivernale — salage et déneigement — sur autoroutes et annexes.
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, alloti. Chaque lot concerne un certain nombre de camions qui peuvent être attribués à un ou plusieurs titulaires dans les conditions prévues par le règlement de la consultation. Les bons de commande seront émis dans les conditions prévues par l'accord-cadre sans négociation ni remises en concurrence préalables.
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2017-12-05171039 — Travaux de traitement de fissures sur les autoroutes du groupe APRR (APRR)
Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux de traitement de fissures sur le réseau autoroutier du groupe APRR (sociétés APRR et AREA) en section courante et sur annexes (aires de repos, aires de services, diffuseurs...). Les prestations, décrites dans le CCTP, comprennent notamment des travaux de pontage de fissures sur revêtements bitumineux et en béton et des travaux de garnissage de joints (y compris joints de dalles béton).
Le réseau du groupe APRR constitué d'environ 2 300 km …
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2017-11-0917-usid05-043 (ESID de Metz)
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit des Bases de Défense de:
— Besançon: garnisons d'Auxonne (21), Besançon (25), Valdahon (25), Autun (71) et Chalon-sur-Saône (71),
— Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).
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2017-10-30Souscription d'une assurance dommages aux biens et perte d'exploitation pour l'hôpital Nord Franche-Comté (L'Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est constituée d'un unique lot de contrat d'assurances
une seule variante est autorisée. Elle sera distincte de l'offre de base.
Le contrat est conclu pour une période ferme de quatre ans, du 1er janvier 2018 à 0h00 au 31 décembre 2021, 24h00.
Durant cette période de quatre ans, il est reconduit de plein droit par périodes annuelles, sauf dénonciation par le Souscripteur ou l'assureur deux (2) mois au moins avant l'expiration de l'année d'assurance en cours.
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