Gestion et recrutement de personnel à durée déterminée

Territoire habitat (OPH)

Gestion et recrutement de personnel à durée déterminée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-31 Avis de marché
2018-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2017-043
Brève description: Gestion et recrutement de personnel à durée déterminée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367047 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date limite de soumission: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Date de début: 2018-04-16 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048624
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
L'accord-cadre débutera à la date de notification jusqu'au 31.12.2018 pour la période initiale.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gestion et recrutement de personnel administratif et technique à durée déterminée
Numéro du lot: 1
Brève description:
Gestion et recrutement de personnel administratif et technique à durée déterminée
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme; le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que la durée globale du contrat ne puisse excéder le 31.12.2021.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre débutera à la date de notification jusqu'au 31.12.2018 pour la période initiale.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Intitulé du lot: Gestion et recrutement de personnel d'entretien à durée déterminée
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion et recrutement de personnel d'entretien à durée déterminée
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que la durée globale du contrat ne puisse excéder le 31.12.2021.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département du Territoire de Belfort
Département du territoire de Belfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 mise à jour au 26.10.2016 ou équivalent,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée),
— extrait Kbis.
Situation économique et financière:
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC2,
— preuve de la garantie financière prévue à l'article L.1251-49 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise,
— déclaration du candidat DC2 mise à jour au 26.10.2016,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Voir III1.2.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Belfort.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques pour le lot 01.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique pour le lot 02.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 023-048624 (2018-01-31)
Avis d'attribution de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion et recrutement de personnel à durée déterminée.
Valeur totale du marché: 316 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-198100
Se réfère à l'avis: 2018/S 023-048624
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à la notification du contrat et jusqu’au 31.12.2018; il est renouvelable par période de 1 an sans que la durée globale du contrat ne puisse excéder le 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion et recrutement de personnel administratif et technique à durée déterminée.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à la notification du contrat et jusqu’au 31.12.2018; il est renouvelable par période de 1 an sans que la durée globale du contrat ne puisse excéder le 31.12.2021.
Brève description: Gestion et recrutement de personnel d'entretien à durée déterminée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du territoire de Belfort.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule Marchés

Référence
Informations complémentaires
L'accord cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques pour le lot 01. Les dates de conclusion du marché pour ce lot sont:
Manpower: 23.4.2018
Randstad: 27.4.2018
Adecco: 25.4.2018

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2018/S 088-198100 (2018-05-04)