Fourniture de DMS pour cœliochirurgie et chirurgie ouverte
L'Hôpital Nord Franche-Comté
La consultation est décomposée en 30 lots. Leurs caractéristiques et leurs quantités sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP — allotissement. Les quantités énoncées sont annuelles, elles sont estimatives et n'ont aucun caractère contractuel. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 25 % et sont sans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Applied Medical France
- • Applied Medical France SAS
- • Applied Médical SAS
- • Bard France SAS
- • cousin bioserv
- • Johnson & Johnson Medical
- • Laboratoire Benewmedical
- • Laboratoires Coloplast
- • Medtronic France SAS
- • Microline France
- • SASU Peters Surgical
- • Teleflex Medical SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-06 | Avis de marché |
| 2018-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: PHARMA/2017/002
Brève description:
“La consultation est décomposée en 30 lots. Leurs caractéristiques et leurs quantités sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP — allotissement. Les quantités...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trèvenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400108
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agrafeuses et clips
Numéro du lot: 1,2,3,9,16,17,18,20,21
Brève description:
“La description de ces lots figure dans les documents de la consultation.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction...”
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Intitulé du lot: Aiguille à pneumopéritoine
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Trocarts
Numéro du lot: 5,6,7
Intitulé du lot: Ciseaux
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sacs à extraction
Numéro du lot: 10,11,12,13
Intitulé du lot: DM cholangio
Numéro du lot: 14,15
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon expresse trois fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de...”
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Intitulé du lot: Écarteurs
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Treillis
Numéro du lot: 22,23,24,25,26,27,28,29,30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ces conditions sont les documents demandés dans le formulaire DC2.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestations logistiques
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Qualité d'agrafage
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Préhension de l'instrument
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 25 %
Critère de coût: Remise sur chiffre d'affaires
Pondération du coût: 5 %
Critère de qualité (nom): Sécurité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Maintien
Qualité de la coupe
Résistance du sac
Qualité de la protection
En per opératoire: facilité de pose, souplesse / rigidité
En post opératoire: résorption, tolérance
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 82816001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
“Recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
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“Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 82816001 📠
Source: OJS 2017/S 195-400108 (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: PHARMA/2017/002
Brève description:
“La consultation est décomposée en 30 lots. Leurs caractéristiques et leurs quantités sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP — allotissement. Les quantités...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trèvenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400108
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agrafeuses et clips
Numéro du lot: 1,2,3,9,16,17,18,20,21
Brève description:
“La description de ces lots figure dans les documents de la consultation.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction...”
Intitulé du lot: Aiguille à pneumopéritoine
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Trocarts
Numéro du lot: 5,6,7
Intitulé du lot: Ciseaux
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sacs à extraction
Numéro du lot: 10,11,12,13
Intitulé du lot: DM cholangio
Numéro du lot: 14,15
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon expresse trois fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de...”
Intitulé du lot: Écarteurs
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Treillis
Numéro du lot: 22,23,24,25,26,27,28,29,30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ces conditions sont les documents demandés dans le formulaire DC2.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestations logistiques
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Qualité d'agrafage
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Préhension de l'instrument
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 25 %
Critère de coût: Remise sur chiffre d'affaires
Pondération du coût: 5 %
Critère de qualité (nom): Sécurité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Maintien
Qualité de la coupe
Résistance du sac
Qualité de la protection
En per opératoire: facilité de pose, souplesse / rigidité
En post opératoire: résorption, tolérance
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 82816001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
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“Recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
“Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 82816001 📠
Source: OJS 2017/S 195-400108 (2017-10-06)
Avis d'attribution de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 508708.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hopital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trèvenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197262
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400108
Numéro JO-S: 88
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Agrafeuses et clips”
“Aiguille à pneumopéritoine”
“Trocarts”
“Ciseaux”
“Sacs à extraction”
Intitulé du lot: Dm cholangio
Brève description:
“Dm cholangio”
Intitulé du lot: Ecarteurs
Brève description:
“Ecarteurs”
“Treillis”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Evaluation des caractéristiques techniques basées sur les échantillons et les essais
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Evolution des caractéristiques techniques basées sur les échantillons et les essais
Evaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja.”
“Recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
Afficher plus
“Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 088-197262 (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 508708.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hopital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trèvenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197262
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400108
Numéro JO-S: 88
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Agrafeuses et clips”
“Aiguille à pneumopéritoine”
Afficher plus (3)
“Trocarts”
“Ciseaux”
“Sacs à extraction”
Brève description:
“Dm cholangio”
Intitulé du lot: Ecarteurs
Brève description:
“Ecarteurs”
“Treillis”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Evaluation des caractéristiques techniques basées sur les échantillons et les essais
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Evolution des caractéristiques techniques basées sur les échantillons et les essais
Evaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja.”
Afficher plus (2)
“Recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
“Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
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