Transport et traitement de mâchefers en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne
Sertrid
Transport et traitement de mâchefers en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sertrid
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation de cendres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-13 | Avis de marché |
| 2018-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation de cendres
Numéro de référence: 2017/20
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation de cendres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: zone Industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-26 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457135
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: 3 000 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport et traitement de 3 000 tonnes de mâchefers.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
3
4
5
Intitulé du lot: Mise en CET des mâchefers (type 1 ou 2 et non valorisables)
Numéro du lot: 6
Brève description: Mise en CET des mâchefers (type 1 ou 2 et non valorisables).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 220-457135 (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation de cendres
Numéro de référence: 2017/20
Brève description:
Transport et traitement de mâchefers en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation de cendres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: zone Industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-26 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457135
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Financement: ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement). Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le SERTRID, par mandat administratif en euros au compte du titulaire.
Les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie au +33 3 84 36 46 92, soit par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr
Le DCE leur sera transmis gratuitement. Le DCE peut également être téléchargé sur le profil d'acheteur de la collectivité: www.achatpublic.com
Les offres devront être remises soit par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur de la collectivité: www.achatpublic.com soit déposées contre récépissé à l'accueil du SERTRID, du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, soit transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou tout autre moyen d'acheminement permettant de certifier avec exactitude les date et heure d'arrivée du pli. La remise des offres par télécopie ou courriel n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: 3 000 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport et traitement de 3 000 tonnes de mâchefers.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
3
4
5
Intitulé du lot: Mise en CET des mâchefers (type 1 ou 2 et non valorisables)
Numéro du lot: 6
Brève description: Mise en CET des mâchefers (type 1 ou 2 et non valorisables).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement: ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement). Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le SERTRID, par mandat administratif en euros au compte du titulaire.
Les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie au +33 3 84 36 46 92, soit par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr
Le DCE leur sera transmis gratuitement. Le DCE peut également être téléchargé sur le profil d'acheteur de la collectivité: www.achatpublic.com
Les offres devront être remises soit par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur de la collectivité: www.achatpublic.com soit déposées contre récépissé à l'accueil du SERTRID, du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, soit transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou tout autre moyen d'acheminement permettant de certifier avec exactitude les date et heure d'arrivée du pli. La remise des offres par télécopie ou courriel n'est pas autorisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 220-457135 (2017-11-13)
Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: Zone industrielle, BP 10
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117754
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457135
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3000 tonnes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Source: OJS 2018/S 053-117754 (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: Zone industrielle, BP 10
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117754
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457135
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3000 tonnes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Source: OJS 2018/S 053-117754 (2018-03-14)
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