Location sans maintenance de véhicules de particuliers et utilitaires neufs au profit du groupement de commandes GHT Nord Franche-Comté
L'Hôpital Nord Franche-Comté
Appel d'offres ouvert en vue de la location sans maintenance de véhicules de particuliers et utilitaires neufs au profit du groupement de commandes du GHT Nord Franche-Comté:
Établissement coordonnateur: Hôpital Nord Franche-Comté, représenté par son directeur, M. Pierre Roche, 100 route de Moval, 90015 Belfort.
Établissement membre: CHSLD le Chênois, représenté par son directeur, M. Scotto, 16 rue Alfred Engel, 90800 Bavilliers.
Le délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-19 | Avis de marché |
| 2018-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: HNFC/AG/2017/006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 84982671 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512386
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment C
Numéro du lot: 1
Brève description: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment C.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment B
Numéro du lot: 2
Brève description: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment B.
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Intitulé du lot: Location sans maintenance de véhicules utilitaires neufs
Numéro du lot: 4
Brève description: Location sans maintenance de véhicules utilitaires neufs.
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Intitulé du lot: Location de véhicules frigorifiques neufs
Numéro du lot: 6
Brève description: Location de véhicules frigorifiques neufs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité du véhicule mise à disposition et des options
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): garantie
délai d'intervention en cas de panne
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): délai de mise à disposition d'un véhicule de prêt aux caractéristiques au-moins équivalentes
modalités de restitution du véhicule (expertise, conditions financières)
performances du véhicule en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): qualité du véhicule mis à disposition et des options
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 245-512386 (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: HNFC/AG/2017/006
Brève description:
Appel d'offres ouvert en vue de la location sans maintenance de véhicules de particuliers et utilitaires neufs au profit du groupement de commandes du GHT Nord Franche-Comté:
Établissement coordonnateur: Hôpital Nord Franche-Comté, représenté par son directeur, M. Pierre Roche, 100 route de Moval, 90015 Belfort.
Établissement membre: CHSLD le Chênois, représenté par son directeur, M. Scotto, 16 rue Alfred Engel, 90800 Bavilliers.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 84982671 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512386
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert en vue de la location sans maintenance de véhicules de particuliers et utilitaires neufs au profit du groupement de commandes du GHT Nord Franche-Comté:
Établissement coordonnateur: Hôpital Nord Franche-Comté, représenté par son directeur, M. Pierre Roche, 100 route de Moval, 90015 Belfort.
Établissement membre: CHSLD le Chênois, représenté par son directeur, M. Scotto, 16 rue Alfred Engel, 90800 Bavilliers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment C.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment B
Numéro du lot: 2
Brève description: Location sans maintenance de véhicules particuliers neufs du segment B.
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Intitulé du lot: Location sans maintenance de véhicules utilitaires neufs
Numéro du lot: 4
Brève description: Location sans maintenance de véhicules utilitaires neufs.
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Location sans maintenance d'un véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Intitulé du lot: Location de véhicules frigorifiques neufs
Numéro du lot: 6
Brève description: Location de véhicules frigorifiques neufs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Une lettre de candidature et, le cas échéant, la désignation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1) dûment complétée et signée en originale ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Dans le cas d'un groupement, les entreprises remplissent un DC1 unique (fourni dans le DCE) mais chaque membre du groupement le signe.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité du véhicule mise à disposition et des options
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): garantie
délai d'intervention en cas de panne
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): délai de mise à disposition d'un véhicule de prêt aux caractéristiques au-moins équivalentes
modalités de restitution du véhicule (expertise, conditions financières)
performances du véhicule en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): qualité du véhicule mis à disposition et des options
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 245-512386 (2017-12-19)
Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trèvenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-143085
Se réfère à l'avis: 2017/S 245-512386
Numéro JO-S: 64
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Brève description: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Description des options: PSEO: extension de garantie 12 mois.
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Brève description: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du véhicule mis à disposition et des options
Garantie
Délai d'intervention en cas de panne
Délai de mise à disposition d'1 véhicule de prêt
Modalités de restitution du véhicule
Performances du véhicule en matière de protection de l'environnement
Délai de mise à disposition en cas de panne
Performances du véhicules en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
2018-03-19 📅
Source: OJS 2018/S 064-143085 (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location sans maintenance de véhicules de particuliers et utilitaires neufs au profit du groupement de commandes GHT Nord Franche-Comté.
Valeur totale du marché: 299416.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trèvenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-143085
Se réfère à l'avis: 2017/S 245-512386
Numéro JO-S: 64
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
PSEO: extension de garantie 24 mois.
PSEO: extension de garantie de 24 mois.
Brève description: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire neuf minimum 4 m
Description des options: PSEO: extension de garantie 12 mois.
Intitulé du lot: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Brève description: Location sans maintenance d'1 véhicule utilitaire électrique neuf minimum 3 m
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du véhicule mis à disposition et des options
Garantie
Délai d'intervention en cas de panne
Délai de mise à disposition d'1 véhicule de prêt
Modalités de restitution du véhicule
Performances du véhicule en matière de protection de l'environnement
Délai de mise à disposition en cas de panne
Performances du véhicules en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
2018-03-19 📅
Source: OJS 2018/S 064-143085 (2018-03-29)
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