Services d'infogérance du Dossier Patient Informatisé Millennium pour le compte de 5 établissements
L'Hôpital Nord Franche-Comté
Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de commandes isys.
La présente consultation a pour objet l'acquisition de services d'infogérance et de prestation qui devront être opérationnels au plus tard le 28.12.2018 afin de garantir la continuité de service du dossier patient dans les établissements.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information › Services de technologies de l'information
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services relatifs aux logiciels
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
- • Services de traitement de données › Services de stockage de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-18 | Avis de marché |
| 2017-11-30 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Brève description:
“Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418440
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de...”
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“La présente consultation a pour objet l'acquisition de services d'infogérance et de prestation qui devront être opérationnels au plus tard le 28.12.2018...”
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“Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de...”
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Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les documents remis par le candidat au titre de la candidature devront obligatoirement comprendre les éléments suivants:”
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature), complété et signé en original,”
“— le formulaire DC2 (la déclaration du candidat) complété,”
“— s'il fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du jugement prononcé...”
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“— un document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat dans le cadre de la procédure, listées au point C1 du formulaire DC2.”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“Présentation d'une liste des principaux services d'infogérance dans le cadre de système d'informations effectuées au cours des 3 dernières années”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique”
“Description des sites d'hébergement de l'opérateur économique;”
“Certificats de qualifications professionnelles.”
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour la phase de transition
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité et caractéristiques des solutions et infrastructures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des équipes mises en œuvre pour préparer l'exécution du marché et l'exécuter
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Coût de la solution sur la durée du marché
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Dans le cadre de la présente consultation:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
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“— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 203-418440 (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Brève description:
“Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418440
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de...”
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de services d'infogérance et de prestation qui devront être opérationnels au plus tard le 28.12.2018...”
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“Le présent marché concerne 5 établissements hospitaliers de la région bourgogne-franche-comté juridiquement indépendants et adhérents du groupement de...”
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les documents remis par le candidat au titre de la candidature devront obligatoirement comprendre les éléments suivants:”
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature), complété et signé en original,”
Afficher plus (3)
“— le formulaire DC2 (la déclaration du candidat) complété,”
“— s'il fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du jugement prononcé...”
“— un document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat dans le cadre de la procédure, listées au point C1 du formulaire DC2.”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“Présentation d'une liste des principaux services d'infogérance dans le cadre de système d'informations effectuées au cours des 3 dernières années”
Afficher plus (5)
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique”
“Description des sites d'hébergement de l'opérateur économique;”
“Certificats de qualifications professionnelles.”
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour la phase de transition
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité et caractéristiques des solutions et infrastructures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des équipes mises en œuvre pour préparer l'exécution du marché et l'exécuter
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Coût de la solution sur la durée du marché
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Dans le cadre de la présente consultation:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
“— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 203-418440 (2017-10-18)
Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché à pour objet l'acquisition de services d'infogérance et de prestation pour la solution de dossier patient informatisé millénium utilisée...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-484068
Se réfère à l'avis: 2017/S 203-418440
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
10 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40 %
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
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“— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
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Source: OJS 2017/S 232-484068 (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché à pour objet l'acquisition de services d'infogérance et de prestation pour la solution de dossier patient informatisé millénium utilisée...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-484068
Se réfère à l'avis: 2017/S 203-418440
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
10 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40 %
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”
“— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les...”
Avis d'attribution de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: HNFC/INF/2017
Brève description:
“Services d'infogérance du dossier patient informatisé millenium.”
Valeur totale du marché: 4 327 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de stockage de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Téléphone: +33 384982661 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507075
Se réfère à l'avis: 2017/S 232-484068
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Route de Moval, 90400 Trévenans”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des équipes mises en oeuvre pour préparer l'exécution du marché et l'exécuter
Organisation proposée pour la phase de transition (type de prestation, méthodologie de mises en œuvre des infrastructures et la qualité des intervenants)
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Hôpital
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 381826001 📠
Source: OJS 2017/S 243-507075 (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: HNFC/INF/2017
Brève description:
“Services d'infogérance du dossier patient informatisé millenium.”
Valeur totale du marché: 4 327 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de stockage de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Téléphone: +33 384982661 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507075
Se réfère à l'avis: 2017/S 232-484068
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Route de Moval, 90400 Trévenans”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des équipes mises en oeuvre pour préparer l'exécution du marché et l'exécuter
Organisation proposée pour la phase de transition (type de prestation, méthodologie de mises en œuvre des infrastructures et la qualité des intervenants)
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Hôpital
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 381826001 📠
Source: OJS 2017/S 243-507075 (2017-12-14)
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