2014-07-07   14dsp1 Délégation du service public par voie d'affermage de la piscine municipale (Ville de Meudon)
Il s'agit d'une délégation de service public. La Ville confiera au candidat retenu la gestion du service public de la piscine suivant les conditions énoncées dans le cahier des charges et en respectant les contraintes de service public qui y sont prévues. Texte en application duquel la convention est conclue : articles L. 1411-1 et suivants, R. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le présent avis implique bien une délégation de service public (et non un marché public comme … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vert Marine
2014-06-20   délégation de service public pour la gestion du centre aquatique "Aquabaule" (CAP Atlantique)
gestion déléguée par voie d'affermage du centre aquatique "Aquabaule", situé sur la commune de La Baule-Escoublac Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Espace Recrea - ADL
2014-02-26   marché d'exploitation des équipements aquatiques de le Cateau en Cambrésis et de Caudry (Espace nautiques intercommunaux)
marché d'exploitation des équipements aquatiques du Cateau-Cambrésis et de Caudry. Les missions qui seront confiées au titulaire sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Ce marché ne concerne pas l'exploitation et la gestion des installations techniques des deux équipements. Refus des variantes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Equalia
2014-01-20   Délégation de service public, de type affermage, pour l'exploitation de la Piscine olympique et de la salle... (Communauté de l'agglomération dijonnaise)
Le futur contrat de délégation du service aura pour objet de confier au délégataire l'exploitation de la piscine olympique et de la salle d'escalade. La convention d'affermage imposera au délégataire entre autres : — la prise en charge et l'exploitation complète de la piscine olympique et de la salle d'escalade, — la gestion administrative et financière des deux équipements, — la mise en place et la gestion des billetteries (tickets d'entrée, cartes d'abonnements etc...), — la perception des recettes sur … Voir la passation de marché »
2013-08-16   Exploitation et maintenance des installations techniques de la piscine communautaire (Communauté de communes Osartis)
Exploitation et maintenance des installations techniques de la piscine communautaire prestations P1,P2,P3,P9. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sa missenard climatique Agence d'arras...
2013-07-24   Marché pour l'exploitation du complexe tennistique et de ses équipements connexes (Bagnoles-de-l'Orne tourisme)
Le présent marché a pour objet l'exploitation du complexe tennistique et de ses équipements connexes appartenant à la Ville de Bagnoles-de-l'Orne, qui en a confié l'exploitation à l'epic " Bagnoles de l'orne Tourisme ". Les caractéristiques des prestations que doit assurer le Titulaire sont principalement les suivantes : -Assurer l'exploitation de l'ensemble des biens et équipements du complexe tennistique et en garantir leur bon état de fonctionnement ; -Assurer la gestion du service : accueil et … Voir la passation de marché »
2013-07-15   Gestion des équipements de loisirs de la Combe Saint-Pierre (CC du Pays de Maîche)
Le marché concerne l'exploitation et l'entretien des équipements existants : remontées mécaniques, patinoire, pistes de ski de descente et de fond, via ferrata, parc aventure, location matériels, dévalkarts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: profession Sports Doubs
2013-07-10   Exploitation du domaine skiable des Chosalets (Commune de Chamonix-Mont-Blanc)
Exploitation sous statut de gérance du domaine skiable des Chosalets (Chamonix-Mont-Blanc) comprenant 1 téléski de type D10 débrayable et un téléski baby de type D8 non débrayable pour la saison d'hiver 2013 - 2014. Voir la passation de marché »
2013-07-08   Délégation de service public pour l'exploitation du centre Aquatique E'Caux Bulles sous la forme d'un affermage (Cté de cnes de la région d'Yvetot)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du Cgct. Les missions confiées au délégataire seront notamment les suivantes : - l'animation du centre aquatique et la promotion des activités pour le public - l'accueil, l'encadrement et la surveillance des établissements scolaires - l'accueil des associations sportives - la relation clientèle et la sécurité des usagers au sein de l'équipement - la … Voir la passation de marché »
2013-06-12   délégation de service public (Commune de Trouville-sur-Mer)
Délégation de service public pour l'exploitation en sous-concession de deux lots et activités de la plage naturelle de Trouville-sur-Mer Voir la passation de marché »
2013-03-15   Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine sport-loisirs (Ville de Quiberon)
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine sports-loisirs. Voir la passation de marché »
2013-02-23   délégation de service public pour la gestion et l'exploitation commerciale, technique et administratice du golf... (Ville de Saint-Ouen-L'Aumône)
délégation de service public en application de la loi no93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, notamment codifié aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2013-01-03   Délégation de service public pour l'exploitation de la patinoire de Bourges (D'ordre administratif: ville de Bourges - service commande publique)
Délégation de service public, passée en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, prenant la forme d'un contrat d'affermage. La délégation de service public comprend l'accueil des usagers pour les loisirs de glace ainsi que l'accueil des établissements scolaires, l'animation pendant les périodes d'accueil du public, l'organisation et l'encadrement d'activités de découverte, d'initiation et de perfectionnements des sports de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Vert Marine
2012-12-28   délégation de service public relative à l'exploitation de la patinoire communautaire dénommée " valigloo ", dans les... (Cté d'agglo. Valenciennes Métropole)
la patinoire communautaire Valigloo est un équipement sportif et ludique qui comprend : - une aire de glace sportive de dimension olympique (60 mètres X 30 mètres), - une aire de glace ludique de 700 mètres carrés, - un tour de piste de 800 mètres carrés, - des gradins de 440 mètres carrés pour 900 places assises fixes environ, - 1 salle de musculation et d'échauffement de 70 mètres carrés, - des espaces vestiaires et sanitaires de 570 mètres carrés, - 1 bar/cafétéria de 265 mètres carrés, - des annexes … Voir la passation de marché »
2012-12-27   Délégation de service public pour l'exploitation du Centre aquasportif sous la forme d'un affermage (Ville de Val-d'Isère)
Contrat de délégation de service public conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT portant sur l'exploitation du centre aquasportif et de ses activités annexes (salle d'escalade, gymnase, salle de fitness, salle de musculation, salle de squash, espace sauna, hammam, espace détente). la convention d'affermage imposera au délégataire entre autres : - la prise en charge et l'exploitation complète du Centre ; - la gestion administrative et financière du centre aquasportif; - la mise en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEM Sogevaldi
2012-09-27   Gérance de la piscine intercommunale (Communauté de communes de la Région de Chemille)
Gestion de la piscine intercommunale à Chemillé pour assurer l'animation, le fonctionnement, la surveillance de l'équipement et sa gestion technique. Voir la passation de marché »
2012-07-12   Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal sous la forme d'un affermage (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. Les missions du délégataire en période de préfiguration ainsi que celles qui seront imposées dans la convention d'affermage sont décrites au Vi.3.1 du présent avis (informations complémentaires). La durée du contrat sera de 72 mois maximum. Les candidats seront invités à répondre en solution de base sur une durée de 60 mois et en option sur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADL-Espace Récréa
2012-05-31   Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation par voie d'affermage de la piscine située sur le... (Ville de Gujan-Mestras)
Délégation de service public pour l'exploitation par voie d'affermage de la piscine située sur le territoire de la Commune de Gujan-Mestras. Texte en application duquel la convention est conclue: articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Equalia
2012-04-11   Organisation d'une opération intergénérationnelle "Clichy Plage" (Ville de Clichy-la-Garenne)
Le présent marché a pour objet l'organisation d'une opération intergénérationnelle "Clichy Plage", sur les terrains des quartiers Bac d'asnières de la rue Valiton et Petit à Clichy la Garenne. La première année, Clichy Plage sera ouverte au public du 7 juillet au 5.8.2012. La première année, Clichy plage se fera sur les terrains des quartiers d'anières de la rue Valiton et Petit à Clichy la garenne. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire, passé sous régime assoupli et en procédure adaptée, en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Animaville Le lot 2: mise en place de l'encadrement...
2012-03-30   Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Complexe restauration hôtellerie du Centre sportif... (Ville de Limoges)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L.1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. Voir la passation de marché »
2012-03-21   Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Halle de Glisse de Lille (Ville de Lille)
Le présent avis d'appel public à concurrence concerne un contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Halle de Glisse de Lille sous forme d'affermage. La convention prendra effet au 1.8.2012, pour une durée de 5 ans. Le délégataire assure la gestion et l'exploitation du service délégué: -l'exercice des activités de sport de glisse; -la gestion administrative, financière et commerciale du service à savoir: * la gestion de la billetterie; * le recrutement, la formation et … Voir la passation de marché »
2012-03-16   Délégation du service public pour l'exploitation des piscines Alfred Sevestre et du Fort à Issy-les-Moulineaux (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
La consultation porte sur la délégation du service public pour l'exploitation des piscines Alfred Sevestre et du Fort conformément aux articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Il s'agit de déléguer ce service public. Le service délégué comprend l'exploitation de la piscine Sevestre avant réhabilitation puis après réhabilitation, dès sa réouverture ainsi que l'aménagement des salles d'activités. Par ailleurs, ce service comprend également la … Voir la passation de marché »
2012-03-05   Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation de 2 piscines communautaires (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation des deux équipements suivants: piscine de la Vallée à Cany-Barville et Piscine du Littoral à Saint-Valéry-en-Caux. Texte en application duquel la convention est conclue: articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2012-02-22   Exploitation de la patinoire de la Ville de Rezé (Ville de Rezé)
Le présent marché a pour objet: le fonctionnement de l'ensemble des installations techniques et de la piste, le nettoyage et la maintenance des locaux, l'accueil du patinage associatif et à titre ponctuel de stages durant la période des congés scolaires de l'académie de Nantes de l'année en cours. Voir la passation de marché »
2012-02-13   Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation du centre nautique Eurocéane (Ville de Mont-Saint-Aignan)
Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation du centre nautique Eurocéane. Texte en application duquel la convention est conclue: articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS VERT Marine
2012-02-02   Exploitation de la patinoire de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise (CACP)
Il s'agit pour la Communauté d'agglomération de s'associer les services d'un prestataire dans le cadre de la gestion de sa patinoire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Carilis
2011-12-23   Délégation de service public pour l'exploitation du futur complexe aquatique, sous la forme d'un affermage (Ville de Montauban)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L.1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. Les missions minimales du délégataire en période de préfiguration ainsi que celles qui seront imposées dans la convention d'affermage sont décrites au sein du présent avis: rubrique VI.3) autres informations, point VI.3.1) compléments à la rubrique II.1.5. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vert Marine
2011-12-08   Délégation de service public pour l'exploitation du futur centre aquatique intercommunal, sous la forme d'un affermage (Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L.1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. Les missions minimales du délégataire en période de préfiguration ainsi que celles qui seront imposées dans la convention d'affermage sont décrites au VI.3.1 du présent avis (informations complémentaires). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ucpa Association Régie par la loi de 1901
2011-12-01   Exploitation de la patinoire de la ville de Rezé (Ville de Rezé)
Le présent marché a pour objet: le fonctionnement de l'ensemble des installations techniques et de la piste, le nettoyage et la maintenance des locaux, l'accueil du patinage associatif et à titre ponctuel de stages durant la période des congés scolaires de l'académie de Nantes de l'année en cours. Voir la passation de marché »
2011-11-14   Délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du Poney Club de l'île Saint-Germain (Conseil général des Hauts-de-Seine)
Délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du Poney Club de l'île Saint-Germain. Voir la passation de marché »
2011-11-04   Exploitation (gestion et maintenance) de la piscine municipale (Commune de Rivesaltes)
Le présent marché a pour objet l'exploitation complète du bâtiment comprenant, entre autres des installations sportives et de détente dont un bassin de natation, un bassin ludique, une pataugeoire, un jacuzzi, vestiaires et sanitaires. Le titulaire exploitera les installations pour toutes les activités sportives aquatiques qui pourront être réalisées et proposera en outre, le développement d'activités sportives et extra-sportives. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS VERT Marine
2011-10-24   Délégation de service public (DSP) de type affermage pour l'exploitation du complexe aquatique "Aquajade", en... (Communauté de communes du Sud-Estuaire)
Contrat de délégation de service public de type affermage pour l'exploitation du complexe aquatique "Aquajade", en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. Cf rubrique VI.2) Informations complémentaires. Voir la passation de marché »
2011-10-21   Gestion déléguée du service public de la patinoire municipale à Rennes (Ville de Rennes)
Délégation de service public en application des articles L.1411-1 à L.1411-9 et R.1411-1 à R.1411-8 du code général des collectivités territoriales pour la gestion de la patinoire municipale de Rennes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Patinoire Skating de Rennes
2011-10-10   Délégation de service public pour l'exploitation d'établissements balnéaires de plages et d'activités nautiques... (Commune de Vallauris Golfe-Juan)
Délégation de service public passée en application des articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. A ce titre, le présent avis constitue un avis d'appel à candidatures uniquement. Suite à la sélection par la commune des candidats admis à présenter une offre, ces derniers se verront transmettre un document programme sur la base duquel une 1ere offre devra être remise avant négociation éventuelle. Dans ce cadre, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement de personnes physiques: M.... SARL Rex SARL So Beach
2011-08-10   Délégation de service public pour l'exploitation du palais des sports de la ville de Gosier - appel à candidatures (Ville de Gosier)
Délégation de service public sous forme de contrat d'affermage pour l'exploitation du palais des sports de la ville de Gosier. Voir la passation de marché »
2011-07-19   Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation du centre aquatique en application des articles... (Ville de Conflans-Sainte-Honorine)
Contrat de délégation de service public de type affermage conclu en application des articles L1411-1 et suivants du code général du code général des collectivites territoriales portant sur l'exploitation du centre aquatique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Vert Marine
2011-07-19   Location et mise en place d'une patinoire en glace naturelle (Ville de Soissons)
Le marché porte sur la location, l'installation,montage et démontage d'une patinoire mobile en glace naturelle sur la place de l'hôtel de Ville à Soissons-02209, FRANCE avec assistance et sécurité, pour l'hiver 2011-2012 et les hivers 2012-2013 et 2013-2014. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des charges. Le planning de la prestation 2011-2012 est décliné dans le cahier des charges techniques. Pour les hivers 2012-2013 et 2013-2014 les plannings … Voir la passation de marché »
2011-07-12   Délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du Centre équestre des Chanteraines (Conseil général des Hauts-de-Seine)
Délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du centre équestre des Chanteraines. Voir la passation de marché »
2011-07-08   Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation de l'équipement "L'Aquacienne" (centre aquatique)... (Ville de Chécy)
Le syndicat de gestion de l'espace aquatique (Sigea) adécidé de déléguer la gestion son centre aquatique. Le délégataire aura notamment la charge des obligations suivantes: — la prise en charge et l'exploitation complète du centre aquatique dans la configuration actuelle (tous les espaces actuels et notamment: espace piscine intérieur, espace piscine extérieur, espace forme fitness), — la gestion yc administrative, l'entretien et la maintenance des installations dans les conditions qui seront précisées … Voir la passation de marché »
2011-07-07   Délégation de service public pour l'affermage du centre aquatique (Ville de Noisy-le-Grand)
Procédure préalable à la passation du contrat: délégation de service public par affermage (articles L 1411-1 et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales). Délégation pour l'exploitation commerciale et technique du centre aquatique dont les caractéristiques sont les suivantes: — une grande halle découvrable avec trois bassins principaux, dont un bassin sportif homologué de 25 mètres sur 21 comptant huit couloirs de nage, un bassin ludique de 210 mètres carrés, un bassin … Voir la passation de marché »
2011-06-03   Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation de l'equipement Les Bains (Centre balnéaire et... (Ville de Dieppe)
Contrat de délégation de service public de type affermage conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales portant sur l'exploitation de l'equipement Les Bains (centre balnéaire et salle des congrès) de la ville de Dieppe. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Ellipse
2011-05-11   Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du centre nautique appartenant à la ville de Deauville (Ville de Deauville)
Délégation de service public, passée en application des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants code général des collectivités territoriales, sous forme d'un contrat d'affermage d'une durée de 6 ans, portant sur la gestion et l'exploitation du centre nautique appartenant à la Ville de Deauville. Voir la passation de marché »
2011-04-22   Avis d'appel public à la concurrence: convention de délégation de service public pour la gestion de la patinoire... (Brest Métropole Océane)
Attribution d'une convention de délégation de service public conformément aux articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT), sous forme d'affermage, pour la gestion de la patinoire "Rinkla Stadium" de Brest métropole océane. La durée du contrat sera de 7 ans à compter du 1.7.2012. Procédure restreinte. Les candidats doivent adresser leur dossier de candidature avant la date limite mentionnée au présent avis. Seuls les candidats dont les … Voir la passation de marché »
2011-04-22   Délégation de service public pour l'exploitation du Centre Aquatique, sous la forme d'un affermage (Communauté de communes Coeur de Nacre)
Le délégataire devra, notamment, durant la période de préfiguration: — Participer aux réunions de travail programmées par le comité de gestion, — Organiser la concertation avec les représentants de l'inspection académique, et avec les représentants du mouvement sportif, — Préparer les plannings d'occupation notamment pour les scolaires et les associations, — Rédiger les documents administratifs et de sécurité et assister la collectivité dans ces démarches de déclaration de l'équipement auprès des … Voir la passation de marché »
2011-04-20   Exploitation du golf public de Longwy, partie basse (CCAL)
Exploitation du golf public de Longwy, partie basse du golf, 9 trous, le trou n° 10 du grand parcours, le practice, les ateliers de petit jeu, le club house et les abris practice. Cette exploitation, à l'exception de la restauration, du bar et du proshop devra répondre aux besoins: — du sport de loisir et touristique, — du sport de compétition, — du sport scolaire, périscolaire et extrascolaire, — de l'organisation des manifestations, — de l'organisation de stages spécifiques d'initiation et de … Voir la passation de marché »
2011-04-15   Délégation de service public pour l'exploitation du Centre aquatique, sous la forme d'un affermage (Communauté de communes du Pays Hamois)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. La convention d'affermage imposera au délégataire entre autres: — La prise en charge et l'exploitation complète du Centre aquatique, — La gestion administrative et financière du centre aquatique, — La mise en place de la billetterie (tickets d'entrée, cartes d'abonnements etc ...), — La perception des recettes sur les usagers, — L'accueil du … Voir la passation de marché »
2011-04-01   Délégation de service public pour l'exploitation du Centre Aquatique, sous la forme d'un affermage (Limoges Métropole)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. Les missions minimales du délégataire en période de préfiguration ainsi que celles qui seront imposées dans la convention d'affermage sont décrites au VI.3.1 du présent avis (informations complémentaires). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS VERT Marine
2011-04-01   Délégation de service public pour l'exploitation de la Patinoire Municipale, sous la forme d'un affermage (Ville de Limoges)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. La convention d'affermage imposera au délégataire entre autres de: — Participer aux réunions de travail programmées par le Comité de gestion, — organiser la concertation avec les représentants de l'inspection Académique, et avec les représentants du mouvement sportif, — préparer les plannings d'occupation notamment pour les scolaires et les … Voir la passation de marché »
2011-03-30   Contrat de partenariat au sens des dispositions des articles L.1414-1 et suivants du code général des collectivités... (Ville d'Orléans)
Contrat de partenariat au sens des dispositions des articles L.1414-1 et suivants du code général des collectivités territoriales portant sur la conception, le financement, la construction, le gros entretien et renouvellement, la maintenance et l'exploitation technique de l'Arena, salle multifonctionnelle de grande capacité permettant d'organiser des manifestations aussi bien sportives que culturelles ou événementielles avec une grande modularité pour les organisateurs tout en proposant un niveau … Voir la passation de marché »