Exploitation de la baignade biologique du Lac des Sapins

Communauté de communes du Pays d'Amplepuis Thizy

Exploitation de la baignade biologique du Lac des Sapins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux

Qui ?

• Communauté de communes du Pays d'Amplepuis Thizy

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-16	Avis de marché
2012-07-04	Informations complémentaires
2012-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Amplepuis Thizy
Adresse postale: Lac des Sapins Le Bancillon
Code postal: 69550
Commune postale: Cublize
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpat.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ccpat.org 📧
Téléphone: +33 474895031 📞
Fax: +33 474895067 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090171
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de la baignade biologique du Lac des Sapins.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: exploitation de l'ouvrage baignade
Brève description: Exploitation de l'ouvrage baignade.
Informations complémentaires sur les lots: Le présent lot comporte une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sécurité et surveillance de la zone de baignade
Brève description: Sécurité et surveillance de la zone de baignade.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sécurité et surveillance du site
Brève description: Sécurité et surveillance du site.
Informations complémentaires sur les lots: Le présent lot comporte une tranche ferme et 10 tranches conditionnelles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien des parties annexes
Brève description: Entretien des parties annexes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 55 mois
Numéro de référence: CCPAT2012/006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lac des Sapins, Cublize et Ronno (69550).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la Communauté de communes.

Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.

Les prix sont fermes et non actualisables.

Les comptes seront réglés sous la forme d'acompte et d'un solde.

Le délai global de paiement du règlement des comptes est fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme juridique n'est imposée.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Gueydon
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireamplepuisthizy.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCPAT2012/006

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2012/S 055-090171 (2012-03-16)

Informations complémentaires (2012-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211134
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-090171
Numéro JO-S: 128
Source: OJS 2012/S 128-211134 (2012-07-04)

Avis d'attribution de marché (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 866 449,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: lac des Sapins Le Bancillon

Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-213600
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Annonce no 335, BOAMP 57 B du 21.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: Véolia Eau - compagnie générale des eaux
Adresse postale: 67 quai Charles de Gaulle
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69414
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M Pierre Gueydon

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2012/S 129-213600 (2012-07-04)

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