Passation de marchés: Communauté de communes du Pays Hamois
6 marchés publics archivés
Communauté de communes du Pays Hamois a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et imprimés et produits connexes.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Pays Hamois
2017-06-02
Suivi-animation d'OPAH revitalisation du Centre-Bourg de Ham (Communauté de communes du Pays Hamois)
Suivi et l'animation d'OPAH. Suivi d'opérations de RHI et/ou de Thirori. Voir la passation de marché »
Suivi et l'animation d'OPAH. Suivi d'opérations de RHI et/ou de Thirori. Voir la passation de marché »
2016-05-23
Marché d'exploitation de la déchèterie intercommunale de Ham (Communauté de communes du Pays Hamois)
Le présent marché a pour objet l'exploitation de la déchetterie intercommunale de Ham. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exploitation de la déchetterie intercommunale de Ham. Voir la passation de marché »
2013-09-11
Acquisition et livraison de documents imprimés non scolaires pour la médiatheque intercommunale (Communauté de communes du Pays Hamois)
Fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque intercommunale du Pays hamois. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque intercommunale du Pays hamois. Voir la passation de marché »
2013-01-29
Fourniture de conteneurs de collecte des déchets ménagers, équipements de gestion et service de distribution (Communauté de communes du Pays Hamois)
Fourniture de contenants de collecte des déchets ménagers, distribution aux usagers et l'élaboration du fichier des contenants sur le territoire, fourniture du logiciel de gestion des données et de suivi du parc de contenants. Voir la passation de marché »
Fourniture de contenants de collecte des déchets ménagers, distribution aux usagers et l'élaboration du fichier des contenants sur le territoire, fourniture du logiciel de gestion des données et de suivi du parc de contenants. Voir la passation de marché »
2012-10-08
Collecte en porte à porte et transport des déchets ménagers, du sélectif, des encombrants, des déchets verts sur le... (Communauté de communes du Pays Hamois)
La communauté de communes du Pays Hamois lance, dans le cadre d'un appel d'offre ouvert, une consultation pour la collecte en porte à porte et transport des déchets ménagers, du sélectif, des encombrants, des déchets verts et la gestion de la redevance spéciale. Voir la passation de marché »
La communauté de communes du Pays Hamois lance, dans le cadre d'un appel d'offre ouvert, une consultation pour la collecte en porte à porte et transport des déchets ménagers, du sélectif, des encombrants, des déchets verts et la gestion de la redevance spéciale. Voir la passation de marché »
2011-04-15
Délégation de service public pour l'exploitation du Centre aquatique, sous la forme d'un affermage (Communauté de communes du Pays Hamois)
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. La convention d'affermage imposera au délégataire entre autres: — La prise en charge et l'exploitation complète du Centre aquatique, — La gestion administrative et financière du centre aquatique, — La mise en place de la billetterie (tickets d'entrée, cartes d'abonnements etc ...), — La perception des recettes sur les usagers, — L'accueil du … Voir la passation de marché »
Contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du CGCT. La convention d'affermage imposera au délégataire entre autres: — La prise en charge et l'exploitation complète du Centre aquatique, — La gestion administrative et financière du centre aquatique, — La mise en place de la billetterie (tickets d'entrée, cartes d'abonnements etc ...), — La perception des recettes sur les usagers, — L'accueil du … Voir la passation de marché »