2026-03-31Deadline 2026-05-18Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du centre aquatique Alencéa (Communauté urbaine d'Alençon)
La Communauté Urbaine d'Alençon (CUA) composé de 31 communes pour 59 000 habitants est propriétaire du centre aquatique Alencéa. Construit en 2000, cet équipement est composé de plusieurs espaces : 2 bassins sportifs avec 6 lignes d'eau, un bassin d'apprentissage, un toboggan de 60 mètres, un bassin ludique, une pataugeoire, un espace bien-être doté de deux bassins (avec jacuzzi, sauna et hammam). Les espaces extérieurs sont composés d'un bassin ludique extérieur et d'une pataugeoire. La CUA a entrepris …
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2026-03-26Deadline 2026-04-27PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS (Ville d'Arles)
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) …
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2026-03-13Deadline 2026-05-18Concession de service public pour l'exploitation du futur centre aquatique de Lunel Agglo Pierre Soujol (Communauté d'Agglomération Lunel Agglo)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique ayant pour objet l'exploitation du futur centre aquatique de Lunel. La collectivité souhaite déléguer la gestion du futur centre aquatique de Lunel agglo. L'exploitation du service sera assurée par le concessionnaire à …
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2026-02-24ORGANISATION « TRAIL MARSEILLE-AIX » (Métropole Aix-Marseille Provence)
Tranche ferme Organisation des trois courses « historiques » de la manifestation Tranche optionnelle n° 1 Trail d’une distance comprise entre 25 et 30 km au départ de Gardanne Cours de la République arrivée en Centre-Ville d’Aix-en-Provence dans le parc Jourdan Tranche optionnelle n° 2 Trail correspondant au format ultra-trail ; Course d’une distance comprise entre 85 et 95 km, départ de Marseille à proximité du Vieux Port, en bas de la Canebière, arrivée en Centre-Ville d’Aix-en-Provence dans le parc Jourdan
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2026-02-16Deadline 2026-04-30Concession pour la gestion et l'exploitation du service public de la piscine-patinoire Hélicéa (Communauté d'agglomération du boulonnais)
Le candidat doit être habilité pour gérer et exploiter un complexe piscine-patinoire. La consultation comporte des conditions d'exécution relatives au développement durable. Une compensation pour sujétion de service public peut être sollicitée sous réserve que le candidat la motive économiquement. Les critères d'attribution, les conditions de participation et les pièces à remettre par le candidat figurent au règlement de consultation dont le DCE est accessible sur http://www.marches-publics.info
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2026-02-13Sponsoring sportif (Conseil départemental de la Mayenne)
Sponsoring sportif - La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 1 000 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est passé pour …
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2026-02-09Deadline 2026-05-07Convention de délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique « Les Bains d'Orée » (CC Orée de Bercé-Belinois)
Par délibération en date du 16 Décembre 2025, le Conseil communautaire de la Communauté de communes de l'Orée de Bercé-Belinois (ci-après dénommée « la CCOBB »), après avoir pris acte de l'avis motivé du Comité Social Territorial, a approuvé le principe de la délégation de la piscine communautaire "les Bains d'Orée", pour une durée de 4 ans et 8 mois à compter du 9 mai 2027. La gestion des services est assurée par le Délégataire à ses risques et périls, ce qui implique une réelle …
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2026-02-09Deadline 2026-05-15Sous-concessions de service public pour l'attribution de 19 lots de plage situés sur la plage de Trouville-sur-Mer (Ville de Trouville-sur-Mer)
La présente consultation a pour objet de déléguer à des Sous-concessionnaires, via des sous-concessions de service public, la gestion et l'exploitation de 19 lots de plages, situés sur la plage centrale de Trouville-sur-Mer. Ces sous-concessions de service public sont d'une durée de 10 ans pour les lots n°1, 1.1, 3, 3.1 et le lot Tennis et sports de raquettes. Pour le reste des lots, la durée est de 5 ans. La présente consultation concerne ainsi une concession de service public soumise aux dispositions …
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2026-02-03Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires (Agglomération Roissy Pays de France)
La présente consultation porte sur la mise en oeuvre de séances d'enseignement golfique à destination des élèves des écoles primaires de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, dans le cadre de cycles d'apprentissage sportif en lien avec les programmes de l'Éducation nationale. L'accord-cadre est composé de 2 lots : Lot 1 : Enseignements golfique - Golf de Roissy, maximum 1 300 000 euro(s) HT. Lot 2 : Enseignements golfique - Golf de Gonesse, maximum 1 300 000 euro(s) HT. Les candidats ont …
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2026-01-16Délégation de service public pour l'exploitation du golf municipal de Casteljaloux (Ville de Casteljaloux)
La présente consultation a pour objet la délégation de service public relative à l'exploitation du golf municipal de Casteljaloux par la voie d'un contrat de concession. Cet équipement intègre : un practice, un parcours de 18 trous, un parcours d'entraînement, un bâtiment à usage de Club House (bar, restaurant, magasin), un local technique, 10 cottages et 5 bungalows. Il est à noter que le golf de Casteljaloux fait actuellement déjà l'objet d'une délégation de service public, dans le cadre d'un contrat …
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2026-01-14Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des remontées mécaniques du domaine skiable du mont... (Commune de Megève)
Consultation en vue de conduire la procédure de passation d'une convention de DSP portant sur la gestion et l'exploitation des remontées mécaniques du domaine skiable du Mont d'Arbois et celle des pistes de ski alpin et nordique, pistes de VTT et autres sports Le concessionnaire sera chargé, pour la durée d'exécution de la DSP, de la réalisation, notamment, des prestations ci-dessous : - l'exploitation technique et commerciale des équipements et installations; - le portage financier et la réalisation des …
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2025-12-17Concession de service public pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal - Les Bains-de-Minerve (Carcassonne Agglo)
Les principales caractéristiques de cet ouvrage sont : - un bassin couvert entièrement découvrable de 5 lignes d'eau (313 m2) - un bassin d'apprentissage de 60 m2 - un bassin extérieur ludique de 194 m2 chauffé - des plages engazonnées - un splashpad d'une superficie de 90 m2 - une conception bioclimatique du bâtiment et une enveloppe performante à isolation renforcée (planchers, parois, toitures, menuiseries) pour réduire les besoins énergétiques - des équipements techniques performants (traitement …
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2025-12-09Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Val d'Oréane de Dampierre en Burly (Communauté de communes du Val de Sully)
La CCVS (19 communes pout 24 600 habitants) dispose depuis 1994, d'un centre aquatique dénommé Val d'Oréane. En 2016 / 2017, cet équipement a fait l'objet d'un important programme de travaux portant sur la réhabilitation et l'extension de l'équipement. A ce jour, le centre aquatique comprend trois espaces : - L'espace aquatique avec à l'intérieur un bassin sportif, un bassin ludique, une pataugeoire et un bassin dédié à l'apprentissage et aux loisirs. L'espace extérieur est composé d'un « Splash pad », …
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2025-10-20DSP des PLAGES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'OCTROI DE SOUS TRAITES D'EXPLOITATION LIES A L'OCCUPATION DU... (Commune de Seignosse)
La présente consultation concerne l'attribution à des délégataires, selon une procédure de délégation de service public, de sous-traités d'exploitation des plages naturelles de Seignosse concédées par l'Etat à la commune via une convention de concession, en vue d'y développer les activités définies ci-après, à l'exclusion de toute autre exploitation commerciale. La délégation de service public, via la signature de sous-traités d'exploitation, a pour objet la mise en place, l'exploitation, la gestion et …
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2025-10-20Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique de la commune de Châtel (Commune de Châtel)
Le Délégataire doit dans le cadre des missions qui lui sont confiées : - gérer techniquement, administrativement, financièrement et commercialement les installations du centre aquatique ; - animer l'équipement, notamment par le biais de l'organisation d'animations et de manifestations. Outre l'animation du centre aquatique, le délégataire doit également rechercher des synergies avec d'autres équipements de loisirs, sportifs, culturels ou touristiques, existants sur le bassin de vie - Chercher des …
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2025-10-17Animation d'activités éducatives de pleine nature sur la base de loisirs de Champs-sur-Marne (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le contrat porte sur les prestations suivantes :Animation d'activités éducatives (sportives, culturelles, environnementales...) de pleine nature sur la base de loisirs de Champs sur Marne :- L'organisation et l'encadrement des activités des publics scolaires de la Seine-Saint-Denis et du 1er degré de la commune de Champs-sur-Marne ; - L'organisation et l'encadrement des activités pour d'autres structures d'accueil non scolaires ; - L'organisation et l'encadrement des activités d'animation de journées …
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