2012-07-30Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, retours-intégrations ou insertions d'archives; …
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2012-06-13Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Basse Normandie)
Objet: Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi; la prise en charge initiale du stock (option à mettre en oeuvre selon le choix de la région Basse Normandie suite à notification du marché); la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le …
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2012-01-16Externalisation et gestion des dossiers médicaux (CHU Rennes)
La présente consultation a pour objet la prise en charge, la conservation, la mise à disposition des données de santé à caractère personnel sur support papier pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et sur d'autres supports, produites par le Centre hospitalier universitaire de Rennes.
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2012-01-13061 - prestations de gestion des archives (CHU de Reims)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est un marché unique comprenant 5 prestations:
— prestation n° 1 en prestation supplémentaire ou alternative obligatoire: prise en charge des dossiers externalisés,
— prestation n° 2: prise en charge d'archives nouvelles,
— prestation n° 3: conservation du fonds d'archives transféré,
— prestation n° …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Stockia Archivage
2011-09-02Conservation et restitution de tous documents sur supports papier de nature commerciale ou civile à réaliser au fur... (Paris habitat-OPH)
La présente consultation a pour objet la conservation et la restitution de tous documents sur supports papier de nature commerciale ou civile à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris habitat-OPH.
Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 1.1.2012.
Le marché comporte une partie à prix forfaitaire et une partie sur bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sur bons de commande s'exécuteront dans les limites suivantes: …
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2011-08-22Restauration de plans cadastraux du XIXè siècle conservés aux archives départementales de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles 26-III-1°, 30 et 40-III-2° du Code des marchés publics. La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande. Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 50 000 EUR HT. Le présent marché entre en vigueur du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité …
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2011-06-17061 - prestation de gestion des archives (CHU de Reims)
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché comprend 5 prestations:
— Prestation no 1 en option obligatoire: prise en charge des dossiers externalisés,
— Prestation no 2: prise en charge d'archives nouvelles,
— Prestation no 3: conservation du fonds d'archives transféré,
— Prestation no 4: gestion des livraisons de dossiers,
— Prestation no 5: …
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2011-05-04Traitement et gestion des archives du CEA Marcoule (CEA Marcoule)
Les prestations à réaliser sont des opérations:
— de récolement,
— de tri,
— de classement,
— de conditionnement et cotation,
— de rédaction d'instruments de recherche,
— de rédaction de tableaux de gestion de documents,
— de communication de documents d'archives.
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2011-03-24Externalisation de la conservation et de la gestion d'archives de la CDC Paris (Caisse des dépôts)
Le marché a pour objet la prise en charge, la gestion, la conservation et la destruction d'une partie des archives de la Caisse des dépôts dans les locaux du titulaire, dans le respect des textes inscrits au CCAP. Le titulaire du marché exécutera les prestations suivantes:
— prise en charge et transport des archives entre Blois et les locaux du titulaire (prestation n° 1),
— conservation des boîtes (ci-après: prestation n° 2),
— communication de boîtes (ci-après: prestation n° 3),
— réintégration des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AGO