Le marché a pour objet le traitement (dépoussiérage et conditionnement) de documents d'archives des sous-séries ap, ad, d, F/17bis, F/22, o, w et Z conservées sur le site parisien des Archives nationales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2011-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
“Le volume total de documents d'archives à traiter est de 1 050 mètres linéaires.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-23 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042250
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“La présente consultation est organisée sous la forme de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics issu du...”
La présente consultation est organisée sous la forme de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.
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Source: OJS 2011/S 026-042250 (2011-02-03)
Avis d'attribution de marché (2011-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291638
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042250
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Le marché a été signé le 28.4.2011 et notifié le 2.5.2011. Les modalités de consultation de ce contrat sont les suivantes: consultation sur place ou sur...”
Le marché a été signé le 28.4.2011 et notifié le 2.5.2011. Les modalités de consultation de ce contrat sont les suivantes: consultation sur place ou sur demande écrite dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2011/S 178-291638 (2011-09-12)