Restauration de documents d'archives réunies en registres conservés au service historique de la defense
Service historique de la défense
Restauration de documents détenus dans les différents sites de la défense.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-12 | Avis de marché |
| 2011-08-03 | Informations complémentaires |
| 2011-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: chateau de Vincenns, avenue de Paris
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes Cedex
Contact
Courrier électronique: bureau-marches-daf@shd.defense.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-223004
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration de documents détenus dans les différents sites de la défense.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: restauration d'ouvrages
Brève description: Du XVIII e de la bibliothèque de l'académie de Marine à Brest.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restauration
Brève description:
Brève description: Des registres du Xviiie Xixe siècle de l'inscription maritime à Rochefort.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: restauration des registres anciens
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/DIV/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chateau de Vincennes, 94300 Vincennes, FRANCE.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Contact
Point de contact: claudine.jaquemet
chef du bureau marchés
Nom: Service historique de la défense
Adresse postale: avenue de Paris
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Point de contact: division conservation
Mme Reina
Téléphone: +33 141932359 📞
Courrier électronique: chantal.reina@sga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 141932196 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/DIV/2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melun.tribunal-administratif@gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 134-223004 (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
Montant lot 1 académie de Marine montant total maximum (TTC) 225 000 EUR.Lot 2 total 120 000 EUR maximum (TTC).Lot 3 total minimum 10 000 EUR et maximum 40 000 EUR (TTC).Lot 4 montant total maximum (TTC) 174 000 EUR Maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: chateau de Vincenns, avenue de Paris
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes Cedex
Contact
Courrier électronique: bureau-marches-daf@shd.defense.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-223004
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Documents disponibles à compter du 18 juillet.
Visite obligatoire dans les différents sites du service.
Historique de la Défense Vincennes, Rochefort,Toulon, Brest pour établissement de devis.
Dates de visite à Vincennes les 28 juillet, 9 et 30 août sur RV de 14:00 à 18:00.
Pour les autres sites, visite sur RV.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration de documents détenus dans les différents sites de la défense.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: restauration d'ouvrages
Brève description: Du XVIII e de la bibliothèque de l'académie de Marine à Brest.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restauration
Brève description:
D'Ouvrages du Xvie au Xixe siècle de la bibliothèque du génie, du dépôt de la guerre et de la bibliothèque centrale de la Marine à Vincennes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Des registres du Xviiie Xixe siècle de l'inscription maritime à Rochefort.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: restauration des registres anciens
Brève description:
De l'armée de terre XVIe -XVIIIe siècle à…
… Vincennes.Des archives de la Marine XVIIIe XXe siiècle à Vincennes.Du département marine XVII XVIII siècle, atlas et fonds anciens XVIIe XIXe siècle à Toulon.Registres de l'inscription maritime XVIIe XIXe siècle à Rochefort.
… Vincennes.
Des archives de la Marine XVIIIe XXe siiècle à Vincennes.
Du département marine XVII XVIII siècle, atlas et fonds anciens XVIIe XIXe siècle à Toulon.
Registres de l'inscription maritime XVIIe XIXe siècle à Rochefort.
Montant lot 1 académie de Marine montant total maximum (TTC) 225 000 EUR.
Lot 2 total 120 000 EUR maximum (TTC).
Lot 3 total minimum 10 000 EUR et maximum 40 000 EUR (TTC).
Lot 4 montant total maximum (TTC) 174 000 EUR Maximum.
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/DIV/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chateau de Vincennes, 94300 Vincennes, FRANCE.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Contact
Point de contact: claudine.jaquemet
chef du bureau marchés
Nom: Service historique de la défense
Adresse postale: avenue de Paris
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Point de contact: division conservation
Mme Reina
Téléphone: +33 141932359 📞
Courrier électronique: chantal.reina@sga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 141932196 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/DIV/2011
Informations complémentaires
Documents disponibles à compter du 18 juillet.
Visite obligatoire dans les différents sites du service.
Historique de la Défense Vincennes, Rochefort,Toulon, Brest pour établissement de devis.
Dates de visite à Vincennes les 28 juillet, 9 et 30 août sur RV de 14:00 à 18:00.
Pour les autres sites, visite sur RV.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melun.tribunal-administratif@gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L551-13) la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.
Recours pour excès de pouvoir(article R421-21 et suivant du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée.
Réfé contractuel (L555-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Recours en contestation de validité.
Recours indemnitaire (article R421-1 et suivant du CJA).
Informations complémentaires (2011-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247041
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-223004
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2011/S 149-247041 (2011-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247041
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-223004
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2011/S 149-247041 (2011-08-03)
Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de Vincenns, avenue de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400661
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/28/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, 94300 Vincennes, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: La Reliure du Limousin
Adresse postale: avenue Tour de Loyre
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atelier Quillet SAS
Adresse postale: 7 chemin du Corps de Garde, BP 10
Commune postale: Loix
Code postal: 17111
3️⃣
Nom: Atelier du Patrimoine
Adresse postale: 65 quai de Brazza
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33072
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 247-400661 (2011-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de Vincenns, avenue de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400661
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce n° 338, BOAMP 138 B du 19.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/28/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, 94300 Vincennes, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: La Reliure du Limousin
Adresse postale: avenue Tour de Loyre
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atelier Quillet SAS
Adresse postale: 7 chemin du Corps de Garde, BP 10
Commune postale: Loix
Code postal: 17111
3️⃣
Nom: Atelier du Patrimoine
Adresse postale: 65 quai de Brazza
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33072
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 247-400661 (2011-12-21)
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