Restauration de documents graphiques isolés de grand format et leur numérisation pour le compte du service historique de la défense

Service historique de la défense

Restauration de documents graphiques isolés de grand format et leur numérisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-28 Avis de marché
2011-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: chateau de Vincennes, avenue de Paris
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes Cedex
Contact
Courrier électronique: bureau-marches-daf@shd.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-242956
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restauration de documents graphiques isolés de grand format et leur numérisation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cartes du dépôt de la guerre (18e 19e siècle) et plans (17e -19e) des archives centrales de la marine
Brève description: Lieu de livraison: Vincennes (94).
Valeur estimée hors TVA: 167 224 💰
250 836 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cartes et plans du centre des archives de l'armement (19e- 21e siècle)
Brève description: Lieu de livraison: Châtellerault (87).
Valeur estimée hors TVA: 8 361 💰
25 083 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: plans de la direction des travaux maritimes 18 e-19e siècle
Brève description: Lieu de livraison Rochefort (17).
Valeur estimée hors TVA: 12 541 💰
37 625 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: numérisation des lots 1 et 3
Brève description:
Lieux de livraison: Vincennes (94).Rochefort (17).
Lieux de livraison: Vincennes (94).
Rochefort (17).
Valeur estimée hors TVA: 33 444 💰
Numéro de référence: DEF/SHD/DAF/BM/DIV/CONS/27/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif à 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
chef du bureau marchés
Nom: Service historique de la défense
Commune postale: Vincennes
Point de contact: Chantal Reina
Téléphone: +33 141932359 📞
Courrier électronique: chantal.reina@defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-03 📅
Date de fin: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SHD/DAF/BM/DIV/CONS/27/2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melun.tribunal-administratif@gouv.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir article R421-21 et suivant du CJA). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée.
Référé contractuel (L455-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Recours en contestation de validité.
Recours indemnitaire (article R 421-1 et suivant du CJA).
Source: OJS 2011/S 146-242956 (2011-07-28)
Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de Vincennes, avenue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400653
Se réfère à l'avis: 2011/S 146-242956
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce n° 580, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Atelier du Patrimoine
Adresse postale: 65 quai de Brazza
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33072
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atelier Quillet SAS
Adresse postale: 7 chemin du Corps de Garde, BP 10
Commune postale: Loix
Code postal: 17111

3️⃣
Nom: Quillet SAS

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Canderan
Code postal: 33200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir (article R421-21 et suivant du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée;
Référé contractuel (L455-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
Recours en contestation de validité;
Source: OJS 2011/S 247-400653 (2011-12-21)