Numérisation de négatifs de photographies aériennes sur support acétate de cellulose conservés par le département de l'armée de l'air du service historique de la défense
Service historique de la défense
Numérisation de photos aériennes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Tribvn
- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
- • Services photographiques et services connexes › Services de restauration, de copie et de retouche de photographies
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2011-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration, de copie et de retouche de photographies
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration, de copie et de retouche de photographies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: avenue de Paris, chateau de Vincennes
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes Cedex
Contact
Courrier électronique: claudine.jaquemet@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 10141932281 📞
Fax: +33 10141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176222
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 108 869 💰
359 531 💰
Brève description: Numérisation de photos aériennes.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/24/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de Paris, 94300 Vincennes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir les termes du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
chef du bureau marchés
Nom: Service historique de la défense et des anciens combattants
Adresse postale: chateau de Vincennes, avenue de Paris
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠
Nom: Service historique de la défense
Commune postale: Vincennes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/24/2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de la défense
Fax: +33 145526353 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: sous direction du contentieux, bureau du contentieux contractuel et domanial
Téléphone: +33 145524472 📞
Source: OJS 2011/S 107-176222 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration, de copie et de retouche de photographies
Quantité ou étendue:
Durée d'un an, reconductible 2 fois par reconduction expresse.Montant annuel minimum HT 36 289,66 EUR.Montant annuel maximum HT 131 940,22 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration, de copie et de retouche de photographies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: avenue de Paris, chateau de Vincennes
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes Cedex
Contact
Courrier électronique: claudine.jaquemet@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 10141932281 📞
Fax: +33 10141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176222
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 108 869 💰
359 531 💰
Brève description: Numérisation de photos aériennes.
Quantité ou étendue:
Durée d'un an, reconductible 2 fois par reconduction expresse.
Montant annuel minimum HT 36 289,66 EUR.
Montant annuel maximum HT 131 940,22 EUR.
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/24/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de Paris, 94300 Vincennes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir les termes du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
chef du bureau marchés
Nom: Service historique de la défense et des anciens combattants
Adresse postale: chateau de Vincennes, avenue de Paris
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠
Nom: Service historique de la défense
Commune postale: Vincennes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/24/2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de la défense
Fax: +33 145526353 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L551-13 CJA) la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.
Recours pour excès de pouvoir (article R421-1 et suivant du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée.
Référé contractuel (L551-13 du CJA) dans un délai 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Recours en contestation de validité.
Recours indemnitaire (article R421-1et suivants CJA).
Adresse postale: sous direction du contentieux, bureau du contentieux contractuel et domanial
Téléphone: +33 145524472 📞
Source: OJS 2011/S 107-176222 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de Paris, Château de Vincennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-399141
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176222
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Def/Sga/Shd/Daf/Bm/Vinc/24/2011
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Tribvn
Adresse postale: 39 rue Louveau
Commune postale: Chatillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phauri@tribvn.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 246-399141 (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de Paris, Château de Vincennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-399141
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176222
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Annonce n° 308, BOAMP 111 B du 8.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Def/Sga/Shd/Daf/Bm/Vinc/24/2011
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Tribvn
Adresse postale: 39 rue Louveau
Commune postale: Chatillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phauri@tribvn.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L551-13 CJA) la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
Recours pour excès de pouvoir (article R421-1 et suivant du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée;
Référé contractuel (L551-13 du CJA) dans un délai 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
Recours en contestation de validité;
Recours indemnitaire (article R421-1et suivants CJA);
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)