Restauration et reliure de documents d'archives
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Suite à appel d'offres déclaré sans suite le lot "Reliure de documents et de periodiques conserves aux archives departementales des Hautes-Pyrenees" est relancé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de reliure et de finition › Services de reliure
- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-13 | Avis de marché |
| 2012-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure
Quantité ou étendue:
“Marché (à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique) conclu pour 3 ans à compter de la notification du contrat.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: hôtel du département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Suite à appel d'offres déclaré sans suite le lot "Reliure de documents et de periodiques conserves aux archives departementales des Hautes-Pyrenees" est relancé.”
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: reliure de documents et periodiques
Brève description:
“Reliure de documents et périodiques conservés aux archives départementales des Hautes-Pyrénées.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.”
Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hautes-Pyrenées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement....”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
mission marchés publics
Téléphone: +33 562567249 📞
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: direction de l'informatique, de l'administration et des finances direction de l'administration générale mission marchés publics, 11 rue Gaston Manent, BP 1324
Code postal: 65013
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau (meme instance chargée de Médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DIAF - DAG - MAJ 11 rue Gaston Manent
Commune postale: Tarbes
Téléphone: +33 562567279 📞
Source: OJS 2012/S 010-015522 (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure
Quantité ou étendue:
“Marché (à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique) conclu pour 3 ans à compter de la notification du contrat.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: hôtel du département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Suite à appel d'offres déclaré sans suite le lot "Reliure de documents et de periodiques conserves aux archives departementales des Hautes-Pyrenees" est relancé.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: reliure de documents et periodiques
Brève description:
“Reliure de documents et périodiques conservés aux archives départementales des Hautes-Pyrénées.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.”
Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hautes-Pyrenées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (1)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
mission marchés publics
Téléphone: +33 562567249 📞
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: direction de l'informatique, de l'administration et des finances direction de l'administration générale mission marchés publics, 11 rue Gaston Manent, BP 1324
Code postal: 65013
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau (meme instance chargée de Médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DIAF - DAG - MAJ 11 rue Gaston Manent
Commune postale: Tarbes
Téléphone: +33 562567279 📞
Source: OJS 2012/S 010-015522 (2012-01-13)
Avis d'attribution de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9
Commune postale: Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161185
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hautes-Pyrénées.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-28 📅
Nom: Olivier Mace Reliure - Dorure
Adresse postale: La Pompie
Commune postale: Villapourçon
Code postal: 58370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En ce qui concerne la procédure de recours s'adresser au:
Adresse postale: greffe du Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées - direction générale adjointe des ressources et de l'administration générale - direction des finances et de l'administration générale - mission des affaires juridiques
Adresse postale: 3 place Saint-Blaise
Téléphone: +33 562314890 📞
Source: OJS 2012/S 097-161185 (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9
Commune postale: Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161185
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hautes-Pyrénées.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-28 📅
Nom: Olivier Mace Reliure - Dorure
Adresse postale: La Pompie
Commune postale: Villapourçon
Code postal: 58370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En ce qui concerne la procédure de recours s'adresser au:
Adresse postale: greffe du Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées - direction générale adjointe des ressources et de l'administration générale - direction des finances et de l'administration générale - mission des affaires juridiques
Adresse postale: 3 place Saint-Blaise
Téléphone: +33 562314890 📞
Source: OJS 2012/S 097-161185 (2012-05-21)
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