Restauration et reliure de documents d'archives
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Suite à appel d'offres déclaré sans suite le lot "Reliure de documents et de periodiques conserves aux archives departementales des Hautes-Pyrenees" est relancé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
- • Services de reliure et de finition › Services de reliure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-13 | Avis de marché |
| 2012-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: hôtel du département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: reliure de documents et periodiques
Brève description:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrenées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: direction de l'informatique, de l'administration et des finances direction de l'administration générale mission marchés publics, 11 rue Gaston Manent, BP 1324
Point de contact: mission marchés publics
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau (meme instance chargée de Médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DIAF - DAG - MAJ 11 rue Gaston Manent
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Téléphone: +33 562567279 📞
Fax: +33 562567242 📠
Source: OJS 2012/S 010-015522 (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure
Quantité ou étendue:
Marché (à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique) conclu pour 3 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: hôtel du département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite à appel d'offres déclaré sans suite le lot "Reliure de documents et de periodiques conserves aux archives departementales des Hautes-Pyrenees" est relancé.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: reliure de documents et periodiques
Brève description:
Reliure de documents et périodiques conservés aux archives départementales des Hautes-Pyrénées.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrenées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de la collectivité.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: direction de l'informatique, de l'administration et des finances direction de l'administration générale mission marchés publics, 11 rue Gaston Manent, BP 1324
Point de contact: mission marchés publics
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau (meme instance chargée de Médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DIAF - DAG - MAJ 11 rue Gaston Manent
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Téléphone: +33 562567279 📞
Fax: +33 562567242 📠
Source: OJS 2012/S 010-015522 (2012-01-13)
Avis d'attribution de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9
Commune postale: Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161185
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-28 📅
Nom: Olivier Mace Reliure - Dorure
Adresse postale: La Pompie
Commune postale: Villapourçon
Code postal: 58370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En ce qui concerne la procédure de recours s'adresser au:
Adresse postale: greffe du Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées - direction générale adjointe des ressources et de l'administration générale - direction des finances et de l'administration générale - mission des affaires juridiques
Adresse postale: 3 place Saint-Blaise
Code postal: 65000
Téléphone: +33 562314890 📞
Fax: +33 562314899 📠
Source: OJS 2012/S 097-161185 (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9
Commune postale: Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161185
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015522
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Cet avis concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français.
Annonce n° 308, BOAMP 12 B du 18.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-28 📅
Nom: Olivier Mace Reliure - Dorure
Adresse postale: La Pompie
Commune postale: Villapourçon
Code postal: 58370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En ce qui concerne la procédure de recours s'adresser au:
Adresse postale: greffe du Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées - direction générale adjointe des ressources et de l'administration générale - direction des finances et de l'administration générale - mission des affaires juridiques
Adresse postale: 3 place Saint-Blaise
Code postal: 65000
Téléphone: +33 562314890 📞
Fax: +33 562314899 📠
Source: OJS 2012/S 097-161185 (2012-05-21)
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