Diagnostics faune flore et habitats sur le réseau fluvial du Nord, Pas-De-Calais de voies navigables de France

Voies navigables de France

Diagnostics écologiques faune flore et habitats sur le réseau fluvial du Nord, Pas-De-Calais de voies navigables de France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-14	Avis de marché
2012-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est sans minimum ni maximum le diagnostic écologique (faune, flore et habitats) et la hiérarchisation des enjeux écologiques à réaliser par secteur, objet du présent accord-cadre est décomposé en 3 phases:Phase 1: Réaliser un état des lieux des connaissances écologiques à partir des données et de la bibliographie existantes.Phase 2: Réaliser un diagnostic et une évaluation des enjeux écologiques (faune, flore et habitats) à partir des investigations de terrain.Phase 3: Réaliser une synthèse finale comprenant une hiérarchisation des enjeux écologiques par secteur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat, BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cédex
Contact
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190371
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés, — Unité monétaire utilisée, l'EUR, — A titre indicatif, les prestations commenceront au deuxième semestre 2012 avec une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-010", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation, — Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants, —— .pdf *.doc directement compatible avec le format de la version word 2000 maximum, —— .odt directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3, —— .ods directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3, —— .xls directement compatible avec le format de la version excel 2000 maximum, —— .dwf, —— .Dwg directement compatible avec le format de la version Autocad 2002 maximum, —— .jpeg les soumissionnaires pourront, en cas de besoin, trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante: http://www.autodesk.fr et le logiciel Open Office (format odt et ods) à l'adresse suivante: http://www.openoffice.org.; * Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique. Conditions de remise des offres et des candidatures: — Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule estouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique, — La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", — Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues, — Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-010", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation, — Quel que soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.

Informations complémentaires

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés,

— Unité monétaire utilisée, l'EUR,

— A titre indicatif, les prestations commenceront au deuxième semestre 2012 avec une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-010", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation,

— Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants,

—— .pdf *.doc directement compatible avec le format de la version word 2000 maximum,

—— .odt directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3,

—— .ods directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3,

—— .xls directement compatible avec le format de la version excel 2000 maximum,

—— .dwf,

—— .Dwg directement compatible avec le format de la version Autocad 2002 maximum,

—— .jpeg les soumissionnaires pourront, en cas de besoin, trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante: http://www.autodesk.fr et le logiciel Open Office (format odt et ods) à l'adresse suivante: http://www.openoffice.org.; * Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique.

Conditions de remise des offres et des candidatures:

— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule estouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique,

— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",

— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,

— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-010", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,

— Quel que soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Diagnostics écologiques faune flore et habitats sur le réseau fluvial du Nord, Pas-De-Calais de voies navigables de France.

Quantité ou étendue:

Phase 1: Réaliser un état des lieux des connaissances écologiques à partir des données et de la bibliographie existantes.

Phase 2: Réaliser un diagnostic et une évaluation des enjeux écologiques (faune, flore et habitats) à partir des investigations de terrain.

Phase 3: Réaliser une synthèse finale comprenant une hiérarchisation des enjeux écologiques par secteur.

Numéro de référence: CP12-010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le domaine public fluvial du Nord et du Pas-De-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC 1 et 2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr.

— La forme juridique du candidat,

— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de l'accord-cadre et des marchés subséquents.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

A. expérience: Une présentation des principaux projets élaborés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment l'intitulé de l'opération, le cas échéant son montant, le contenu de la mission exercée, l'importance du projet, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations du maître de l'ouvrage.

B. capacités professionnelles:

— L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,

— capacités techniques,

—— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance).

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution des marchés subséquents, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement Le financement des marchés subséquents pourra être d'origines multiples (collectivités territoriales, vnf, cper, agences de l'eau),

— Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans les marchés subséquents,

— Les prix seront révisables,

— Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde,

— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature des attributaires, l'accord-cadre sera conclu:

— soit avec un titulaire unique,

— soit avec des co-titulaires groupés solidaires. chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (40)
2. Le prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Régional Nord, Pas-de-Calais de VNF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies Navigables de France
Adresse postale: Port de Lille, Centre inter transport, bâtiment F, niveau vert
Code postal: 59000
Point de contact: Service maitrise d'ouvrage, cellule dragages, Nathalie Gaffet, Pascal Myja
Courrier électronique: nathalie.gaffet@developpement-durable.gouv.fr 📧
Point de contact: Pôle commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=40329&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=40329&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CP12-010
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés,

— Unité monétaire utilisée, l'EUR,

— A titre indicatif, les prestations commenceront au deuxième semestre 2012 avec une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-010", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation,

— Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants,

—— .pdf *.doc directement compatible avec le format de la version word 2000 maximum,

—— .odt directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3,

—— .ods directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3,

—— .xls directement compatible avec le format de la version excel 2000 maximum,

—— .dwf,

—— .Dwg directement compatible avec le format de la version Autocad 2002 maximum,

—— .jpeg les soumissionnaires pourront, en cas de besoin, trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante: http://www.autodesk.fr et le logiciel Open Office (format odt et ods) à l'adresse suivante: http://www.openoffice.org.; * Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique.

Conditions de remise des offres et des candidatures:

— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule estouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique,

— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",

— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,

— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-010", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,

— Quel que soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative).

Référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat et suivant le délai défini à l'article R551-7 du Code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative).

Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 115-190371 (2012-06-14)

Avis d'attribution de marché (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat BP 725

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396014
Se réfère à l'avis: 2012/S 115-190371
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

L'accord cadre est passé sans minimum ni maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CP 12-010

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Biotope
Adresse postale: ZAC de la Maie - avenue de l'Europe
Commune postale: Rinxent
Code postal: 62720

2️⃣
Nom: Rainette
Adresse postale: 30 rue Josquin Desprez - Bâtiment C4
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300

3️⃣
Nom: Airele
Adresse postale: ZAC du Chevalement - 5 rue des Molettes
Commune postale: Roost Warentin
Code postal: 59286

4️⃣
Nom: groupement TAUW - eNVOL Environnement
Adresse postale: TAUW ZI Douai-Dorignies - 100 rue Branly
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur régional Nord-Pas-de-Calais de VNF
Source: OJS 2012/S 241-396014 (2012-12-11)

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