Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) pour la surveillance des eaux côtières et de transition

AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE

Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin pour la surveillance des eaux côtières et de transition des bassins Artois-Picardie, Seine-Normandie, Loire-Bretagne et Adour-Gar

Date limite

Deadline 2026-11-30

Qui ?

• AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-27	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) pour la surveillance des eaux côtières et de transition
Numéro de référence: 26ACM10
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 405 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) pour la surveillance des eaux côtières et de transition du bassin Artois-Picardie
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Suivi des macroalgues subtidales et intertidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (2 MEC) des Hauts-de-France pour le compte de l’agence de l’eau Artois Picardie

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 1 : Littoral du district Artois-Picardie (département du Pas-de-Calais (62) – façade Manche/Mer du Nord) ;

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le cas échéant, pour chacun des lots de l’accord-cadre, la décision de non-reconduction sera notifiée dans un délai de deux mois avant la date d’échéance par la voie d’un courrier recommandé avec avis de réception.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Chaque lot est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification après visa du Contrôleur Budgétaire près les Agences de l’Eau. Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, les lots de l’accord-cadre sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période d’un an (soit une durée maximale de 48 mois à compter de la date de notification). Le titulaire du lot concerné ne pourra pas refuser les reconductions et ne saurait prétendre à aucune indemnité en cas de décision de non-reconduction du marché.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin pour la surveillance des eaux côtières et de transition du bassin Seine-Normandie
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues intertidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (2 MEC) et de transition (1 MET) du nord de la Normandie pour le compte de l’agence de l’eau Seine-Normandie

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement • Lot 2 : Littoral et estuaires du district Seine-Normandie

Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 – La valeur technique de l’offre (70%), appréciée au regard des sous-critères suivants : → L’équipe affectée à la réalisation des prestations et de l’organisation proposée : 25% o Qualité de l’équipe dédiée ; o Pertinence de l’organisation proposée ; o Connaissance et expérience de la méthodologie, du terrain, des macroalgues estuariennes et marines. → Méthodologie d'exécution proposée : 35% o Pertinence des mesures proposées pour respecter le protocole ; o Connaissance des masses d'eau : MET et des MEC à surveiller ; o Pertinence et qualité des moyens techniques dédiés ; o Pertinence des modalités mises en œuvre pour la bancarisation des données ; o Pertinences des mesures de sécurité proposées. → Planning prévisionnel : 5% o Pertinence du planning prévisionnel proposé ; o Pertinence des dispositions proposées pour garantir le respect de la période d'acquisition des données et les délais contractuels. → Performance environnementale : 5% o Pertinence des mesures de responsabilité environnementale proposées concernant : } l’optimisation des campagnes de prélèvements et des déplacements afférents, compte tenu des contraintes inhérentes à la réalisation des prestations (marées, périodes de campagne) ; } la biosécurité et la prévention des contaminations croisées ; } la gestion et le traitement des déchets générés dans le cadre de l’exécution du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Valeur estimée hors TVA: 65 500 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues intertidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (6 MEC) et de transition (1 MET) du sud de la Normandie pour le compte de l’agence de l’eau Seine-Normandie

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 3 : Littoral et estuaires du district Seine-Normandie

Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Le titulaire du lot concerné ne pourra pas refuser les reconductions et ne saurait prétendre à aucune indemnité en cas de décision de non-reconduction du marché.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues subtidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (6 MEC) de la Normandie pour le compte de l’agence de l’eau Seine-Normandie

Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin pour la surveillance des eaux côtières et de transition du bassin Loire-Bretagne
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues intertidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (25 MEC) de la Bretagne pour le compte de l’agence de l’eau Loire-Bretagne

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 5 : Littoral et estuaires du district Loire-Bretagne

Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues subtidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (10 MEC) de la Bretagne nord pour le compte de l’agence de l’eau Loire-Bretagne

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 6 : Littoral et estuaires du district Loire-Bretagne

Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues subtidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (14 MEC) de la Bretagne sud pour le compte de l’agence de l’eau Loire-Bretagne

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 7 : Littoral et estuaires du district Loire-Bretagne

Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues intertidales de substrat dur des masses d’eaux de transition (15 MET) des estuaires de la Bretagne pour le compte de l’agence de l’eau Loire-Bretagne

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 8 : Littoral et estuaires du district Loire-Bretagne

Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin pour la surveillance des eaux côtières et de transition du bassin Adour-Gar
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues intertidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (1 MEC) et de transition (2 MET) du nord de la Nouvelle-Aquitaine pour le compte de l’agence de l’eau Adour-Garonne

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 9 : Littoral et estuaires du district Adour-Garonne

Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Prestations de relevés terrain et d’analyses des paramètres de la surveillance des macroalgues subtidales et intertidales et de la faune associée des substrats rocheux dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau et de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin pour la surveillance des eaux côtières et de transition du bassin Adour-Gar
Valeur estimée hors TVA: 176 500 EUR 💰
Description du marché:

Suivi des macroalgues subtidales et intertidales de substrat dur des masses d’eaux côtières (1 MEC) et de transition (2 MET) du sud de la Nouvelle-Aquitaine pour le compte de l’agence de l’eau Adour-Garonne

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux d’exécution - sites littoraux et stations de prélèvement Lot 10 : Littoral et estuaires du district Adour-Garonne

Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

France – façade Manche-Atlantique : (64) Pyrénées-Atlantiques(14) Calvados(50) Manche(22) Côtes-d'Armor(29) Finistère(35) Ille-et-Vilaine(56) Morbihan(76) Seine-Maritime (44) Loire-Atlantique(17) Charente-Maritime • Lot 1 : Littoral du district Artois-Picardie (département du Pas-de-Calais (62) – façade Manche/Mer du Nord) ; • Lots 2 à 4 : Littoral et estuaires du district Seine-Normandie (départements de Seine-Maritime (76), Calvados (14) et Manche (50) selon les lots) ; • Lots 5 à 8 : Littoral et estuaires du district Loire-Bretagne (départements d’Ille-et-Vilaine (35), Côtes-d’Armor (22), Finistère (29), Morbihan (56), Loire-Atlantique (44), Charente-Maritime (17) selon les lots) ; • Lots 9 à 10 : Littoral et estuaires du district Adour-Garonne (départements de Charente-Maritime (17), Pyrénées-Atlantiques (64) selon les lots).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché constitue un accord-cadre à bons de commande qui en fixe tous les termes et est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour chacun des lots. Le présent accord-cadre est un marché de service est passé sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert. Le présent accord-cadre est constitué de 10 lots. Pour chacun des lots de l'accordcadre, les caractéristiques et les modalités d'exécution sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières. Les prestations feront l'objet de bons de commande.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-22 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l’eau artois - picardie
Numéro d'enregistrement national: 18591178100028
Adresse postale: 200 rue Marceline Centre Tertiaire de l’Arsenal CS 80818 Centre Tertiaire de l’Arsenal BP 80818 Centre Tertiaire de l’Arsenal BP 80818
Centre Tertiaire de l’Arsenal BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soria BENDERRADJI
Courrier électronique: soria.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: 0327998335 📞
URL: https://www.eau-artois-picardie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3060169&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3060169&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3060169&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En application de l'article L. 2113-6 du Code de la Commande Publique, un groupement de commandes est constitué. Au sens de l’article L. 2113-7 du Code de la Commande Publique et conformément à la convention de groupement de commandes, l’agence de l’Eau Artois-Picardie, agissant au nom et pour le compte des autres membres, est désignée coordonnateur du groupement de commandes constitué entre les membres suivants : 1. l’agence de l’Eau Artois - Picardie, Coordonnateur et membre du groupement de commandes 200 Rue Marceline Centre Tertiaire de l’Arsenal CS 80818 59508 Douai Cedex 2. l’agence de l’Eau Seine - Normandie, Membre du groupement de commandes 12 rue de l’Industrie CS 80148 92416 Courbevoie Cedex 3. l’agence de l’Eau Loire - Bretagne, Membre du groupement de commandes 9 Avenue de Buffon BP 36339 45063 Orléans Cedex 2 4. l’agence de l’Eau Adour - Garonne, Membre du groupement de commandes 90 Rue du Férétra BP 87801 31078 Toulouse Cedex 4 Les quatre agences de l’Eau, membres du groupement de commandes, sont solidairement responsables des opérations menées conjointement en leur nom et pour leur compte par l’agence de l’eau Artois-Picardie. L’accord-cadre est décomposé en dix lots. L’ensemble des prestations est traité à prix unitaires ; elles seront exécutées au fur et à mesure des besoins, par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-746295 (2026-10-27)

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