2022-08-29   Responsabilité des relations institutionnelles avec les Etats membres du Programme de surveillance de l’espace de... (CNES)
Au sein de la sous-direction sécurité et défense de la Direction de la Stratégie du CNES, l’intervenant responsable des relations institutionnelles avec les Etats membres du programme EU SST travaillera au service de la présidence française en relation avec les 15 Etats membres du partenariat EU SST. Voir la passation de marché »
2022-08-29   organisation Des Rencontres Rudi 2023 Et Realisation De Prestations De Communication (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet la sélection de prestataires chargés de réaliser une partie de la réalisation événementielle des Rencontres Rudi (Rennes Urban Data Interface) et des outils et contenus de la communication du projet Rudi portés par Rennes Métropole dans le cadre de l'initiative Uia "Transition numérique".L'évènement Rudi … Voir la passation de marché »
2022-08-26   22s028-etude sur la pression en phosphore et identification de plans d'actions (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
l'Accord-Cadre a pour objet : -d'identifier si la pression en phosphore exercée sur le cours d'eau provient d'une source agricole ou d'assainissement ou les deux et en quelles proportions globales ; -d'identifier et de définir des plans d'actions spécifiques à mettre en oeuvre par type de bassin versant. Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : -Phase 1 : Synthèse bibliographique -Phase 2 : Définition d'une typologie de bassins versants vis-à-vis des apports en phosphore … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adict solutions
2022-08-25   service de communication opérationnelle, évènementielle et digitale et prestations associées (Choose Paris Région)
le marché a pour objet la réalisation de services de communication comprenant des prestations opérationnelles, évènementielles et digitales et des prestations associées pour le compte de Choose Paris Region. La prestation du titulaire s articule autour de trois missions : - conception graphique et réalisation des actions, campagnes et supports de communication. La mission comprendra : la conception, l adaptation, l exécution et le suivi de fabrication des supports principalement print et web, les … Voir la passation de marché »
2022-08-25   assistance juridique et financière dans le cadre du suivi des projets d'investissement du Syvade (Syvade de Guadeloupe)
le présent accord-cadre a pour objet l'assistance juridique et financière pour le suivi des projets d'investissement du Syvade. Le titulaire du contrat devra dans le cadre de ses prestations, conseiller, aider à la décision et réaliser des études juridiques et financières relatifs aux projets. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ey & Associes taylor wessing
2022-08-24   assistance à Maîtrise d'ouvrage - prestations de communication et d'assistance à la concertation (Dir reg de l envir de amenagement logt)
les prestations, objet du présent marché, concernent une assistance à maîtrise d'ouvrage pour des prestations de communication et de concertation pour toutes les opérations d'aménagement du réseau routier national portées par la DREAL Normandie, à l'exception des opérations suivantes qui font l'objet de marchés spécifiques : Rn13 - déviation sud-ouest d'evreux (27), Rn1338 - accès définitifs en rive gauche au pont Flaubert (76) Voir la passation de marché »
2022-08-22   evaluation d'impact du FSE et de l'iej sur l'emploi et la formation (Programmation Opérationnelle 2014-2020) (Région Normandie)
cette consultation vise à : Analyser l'efficacité, l'efficience, l'impact ainsi que la pertinence et la cohérence des dispositifs fse et iej en lien avec les objectifs inscrits dans le programme opérationnel (élévation des compétences, innovation, orientation, développement de parcours vers l'emploi). Cette évaluation se concentre sur l'axe 5 et l'axe 6 du PO Haut-Normand (OS 5.1, OS 6.1, OS 6.2) et sur l'axe 4 (OS 12) du PO Bas-Normand. Construire des recommandations pour éclairer les choix de mise en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sauléa Teriteo
2022-08-22   diagnostic commercial et élaboration de la stratégie d'aménagement commercial sur le territoire de la Communauté... (Communauté urbaine de Dunkerque)
diagnostic commercial et élaboration de la stratégie d'aménagement commercial sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque (accord cadre à bons de commande) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lestoux et Associés
2022-08-19   Prestation d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage Suivi et pilotage de contrats d'exploitation-maintenance des... (AFPA)
Prestation d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage Suivi et pilotage de contrats d'exploitation-maintenance des installations de CVC des sites AFPA Voir la passation de marché »
2022-08-18   Provision of consultancy services for defining a new concept and layout for the EDQM 2022 annual report (Council of Europe - EDQM)
The Council of Europe - EDQM requires a new concept and layout for its 2022 annual report. In that context, it is looking for a Provider to define a new concept and layout for its 2022 annual report that will: - gather readers’/partners feedback via a survey to identify suitable contents/formats; - define a new, more agile and attractive format; - propose the ideal length, style, tone; and create a new layout; - propose a new approach/way of collecting internal contributions on EDQM activities/entities … Voir la passation de marché »
2022-08-18   actions du Projet Alimentaire de Territoire dans le cadre de son émergence (2ème procédure) (Département de la Lozère)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum.Cette consultation a déjà fait l'objet d'un appel d'offre ouvert alloti (14 lots) pour lequel, sur les lots 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 et 14, il n'a été reçu que des offres irrégulières et irrecevables Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement solidaire Dialter (mandataire)...
2022-08-18   externalisation du traitement de la paie du personnel et des données sociales pour les besoins de la SERM, de la... (s.e.r.m)
le titulaire du marché devra réaliser la paie et toutes les formalités liées à l'embauche et à la sortie du collaborateur, aux données sociales et fiscales en application des dispositions réglementaires en vigueur, des spécificités du statut du personnel, des spécificités des accords d'entreprise et des usages du pouvoir adjudicateur. Le titulaire du marché devra prendre en considération les éventuelles évolutions règlementaires, législatives et toutes les modifications, ajouts et suppressions d'accords … Voir la passation de marché »
2022-08-18   actions Du Projet Alimentaire De Territoire Dans Le Cadre De Son Emergence (Département de la Lozère)
cette consultation a déjà fait l'objet d'un appel d'offre ouvert alloti (14 lots) pour lequel, sur les lots 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 et 14, il n'a été reçu que des offres irrégulières et irrecevables.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: co & Cie neoz Conseil nourrir L'Avenir sasu Formations Et Conseils
2022-08-16   2022_prestacomorsecvolcan972 (Préfecture Région Martinique)
le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de communication du plan Orsec Volcan et de son actualisation Voir la passation de marché »
2022-08-16   Conseil en accompagnement numérique et stratégique pour ARTE France (ARTE France)
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, ayant pour objet des prestations de Conseil en accompagnement numérique et stratégique pour ARTE France. L'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 800 000 euros HT (Huit cent mille Euros Hors Taxes). Il est précisé que ce montant ne constitue pas une indication du budget d'ARTE France mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché, soit 4 (quatre) ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Demain
2022-08-12   evaluation du contrat d'objectifs et de moyens de l'université franco-allemande (Ministère des affaires étrangères)
evaluation du contrat d'objectifs et de moyens de l'université franco-allemande Voir la passation de marché »
2022-08-11   entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage (Ca de l'île d'oléron)
entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage - la communauté de communes de l'ile d'oléron a repris en 2004 la construction et la gestion des aires des gens du voyage. Le présent marché a pour objet la gestion, l'entretien et l'accueil des aires d'accueil des gens du voyage Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACGV Services
2022-08-10   TECHNICAL MONITORING, REPORTING AND DISSEMINATION OF BEST PRACTICES IN THE FRAMEWORK OF THE PARTNERSHIPS AND... (Council of Europe Development Bank)
The assignment will include the following activities:- technical monitoring and reporting: updating and regularly revising the general monitoring framework; designing monitoring methodology; identifying lessons learnt and drafting of mid-term and final reports;- dissemination: produce project briefs, presentations, and/or other similar materials; and - organization of events: two training sessions for interested and relevant stakeholders in EU member states; and/or other similar events. In implementing … Voir la passation de marché »
2022-08-10   appui à la démarche de Conseil en Evolution Professionnelle (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.2 lots en appui à la démarche Cep de la Drh : prestations de service sur des outils autour de la personnalité et des potentielsgroupement de commandes. Membres du … Voir la passation de marché »
2022-08-10   prestations d'expertise immobilière et d'audit de valorisation (agile)
prestations d'expertise immobilière et d'audit de valorisation Lot 1 - expertise immobilière Lot 2 - audit de valorisation Voir la passation de marché »
2022-08-09   marché de conseil et d'assistance pour l'instruction et le contrôle de service fait des dossiers de demande d'aide... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerne les prestations de conseil et d'assistance pour l'instruction des demandes d'aide et le contrôle de service fait des dossiers relevant des fonds européens de la Collectivité de Corse :-les prestations de conseil : conseil oral, conseil écrit sous forme de note argumentée, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fiducial Legal by Lamy
2022-08-08   Accord cadre - appuis opérationnels achats immobiliers (RTE réseau transport d'electricité)
Le présent appel à candidatures concerne des missions d’appuis opérationnels achats et contract management dans le domaine des achats immobiliers (travaux et/ou prestations intellectuelles). Voir la passation de marché »
2022-08-08   schéma directeur d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales- (CA de la région de Château Thierry)
cette consultation a pour objet la mise en place du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales Voir la passation de marché »
2022-08-05   mission de suivi-animation des plans de sauvegarde et de communication de proximité auprès des copropriétés de... (Établissement public foncier IDF)
le marché public projeté a pour objet le renouvellement du marché de suivi-animation des plans de sauvegarde des copropriétés de Clichy-Sous-Bois intégrées au sein de l'orcod-in éponyme pilotée par l'epfif Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier 11 Citemetrie DVTUP Erese Espacité Ozone sergie filiale erese voisinmalin
2022-08-05   elaboration et mise en oeuvre d'une stratégie de relations presse "On" et "Offline" nationale pour la Région... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: vhm Conseil
2022-08-03   prestation d'accompagnement des partenaires engagés dans l'aide a domicile mutualise (Aadm) (Cnavts de Paris)
le présent marché a pour objet l'accompagnement des acteurs de l'aide à domicile mutualisée : le gestionnaire de l'établissement, la structure évaluatrice et le service d'aide à domicile. Les prestations demandées sont : Promouvoir le dispositif d'aide à domicile mutualisée dans les établissements non conventionnés ; Présenter le dispositif au sein des établissements conventionnés ; Recevoir la formation à l'outil Ema-Care et la dispenser aux gestionnaires de résidence ; Accompagner le gestionnaire pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Yce Partners
2022-08-02   mission de suivi animation des plans de sauvegarde des copropriétés Albert Camus, Archimède, Butte Verte et Jacques... (Établissement public foncier IDF)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché public par l'etablissement Public Foncier (Epf) d'ile-de-france, visant une mission de suivi-animation de plans de sauvegarde des copropriétés Albert Camus, Archimède, Butte Verte et Jacques Cartier, dans le cadre de l'orcod-in de Mantes-La-Jolie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier 11 Espacite SA Ozone
2022-08-02   Prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diag Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diag thermique, Analyse... (Économat des armées)
Accords-cadres Multi-attributaires à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diagnostic Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diagnostic thermique, Analyse du risque foudre, SSI) pour des opérations de travaux de réhabilitation, de gros entretien renouvellement et de construction neuve de restaurants situés dans la zone 3 SUD-OUEST/ SUD-EST Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accesmétrie ADX Groupe Apave ARC -SOCOBAT Bureau Alpes Contrôles BUREAU D'ETUDE CONTRÔLE ET MAINTENANCE Bureau Véritas Construction Bureau Véritas Exploitation Bureau veritas solutions cj Expertise COFORSEC - LEVEIL FRANCK Dekra Industrial Efficio Kerberos Qualiconsult SI PREV Socotec construction
2022-08-02   Prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diag Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diag thermique, Analyse... (Économat des armées)
Accords-cadres Multi-attributaires à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diagnostic Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diagnostic thermique, Analyse du risque foudre, SSI) pour des opérations de travaux de réhabilitation, de gros entretien renouvellement et de construction neuve de restaurants situés dans la zone 4 ATLANTIQUE-BRETAGNE/ AQUITAINE Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADX Groupe AED Expertises Apave Bureau Alpes Contrôles Bureau Véritas Construction Bureau Véritas Exploitation Bureau veritas solutions COFORSEC - LEVEIL FRANCK Dekra Industrial Diag habitat Efficio Kerberos Qualiconsult SI PREV Socotec construction Socotec Diagnostic
2022-08-02   Prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diag Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diag thermique, Analyse... (Économat des armées)
Accords-cadres Multi-attributaires à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diagnostic Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diagnostic thermique, Analyse du risque foudre, SSI) pour des opérations de travaux de réhabilitation, de gros entretien renouvellement et de construction neuve de restaurants situés dans la zone 1 IDF/NORD/NORMANDIE/CENTRE Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADX Groupe AED D'EXPERTISES Apave ARC / SOCOBAT Bureau Alpes Contrôles BUREAU D'ETUDE CONTRÔLE ET MAINTENANCE Bureau Véritas Construction Bureau Véritas Exploitation Bureau veritas solutions cj Expertise Dekra Industrial Efficio HPE France LEVEIL FRANCK LOVEDA CONSEIL QCS Services Qualiconsult SI PREV Socotec construction
2022-08-02   Prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diag Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diag thermique, Analyse... (Économat des armées)
Accords-cadres Multi-attributaires à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diagnostic Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diagnostic thermique, Analyse du risque foudre, SSI) pour des opérations de travaux de réhabilitation, de gros entretien renouvellement et de construction neuve de restaurants situés dans la zone 2 : RHONES-ALPES/GRAND EST Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADX Groupe AED Expertises Apave ARC -SOCOBAT Bureau Alpes Contrôles BUREAU D'ETUDE CONTRÔLE ET MAINTENANCE Bureau Véritas Construction Bureau Véritas Exploitation Bureau veritas solutions cj Expertise COFORSEC - LEVEIL FRANCK Dekra Industrial HPE France Kerberos Nucléagis Phoenix PRESTARADON Qualiconsult Socotec construction
2022-08-02   evaluation des dispositifs de participation citoyenne (Conseil économique social environnemen)
la présente consultation a pour objet des prestations d'évaluation des dispositifs de participation citoyenne du CESE Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Phare Credoc decider ensemble quadrant conseil
2022-08-02   founiture et gestion de chèques sociaux pour le Département du Lot (Département du Lot)
founiture et gestion de chèques sociaux pour le Département du Lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bimpli
2022-07-29   Activités de Contrôle projet (Centre national d'études spatiales)
Le présent Appel d’Offres a pour objet de déléguer au Titulaire tout ou partie des activités de Contrôle Projet, aussi connues sous le nom de PMO (Project Management Office) pour les projets de la Direction des systèmes orbitaux et des applications du CNES. Voir la passation de marché »
2022-07-29   appui à la mise en place d'un monitoring opérationnel et financier pour le syndicat mixte de l'eau et de... (Caisse des dépôts)
appui à la mise en place d'un monitoring opérationnel et financier pour le syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Guadeloupe Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espelia
2022-07-28   Accord cadre de prestation de conseils en immobilier d'entreprise (Groupe France Télévisions)
L'accord-cadre a pour objet la prestation de conseils en immobilier d'entreprise pour l'ensemble des sites de France Télévisions (Métropole et Outre mer). Le présent marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum avec un maximum, à bons de commande pour la partie consulting et analyses (analyses ponctuelles ou approfondies sur tous sujets immobiliers) et à marchés subséquents pour les opérations suivantes : - Assistance à la définition et à la réalisation des projets d'acquisition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BLUE BIRD
2022-07-27   Management du défi clé de la région Occitanie : PV en conditions non standard (PV-STAR) (CNRS Délégation Occitanie Est)
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles. Son objet est une mission management du « défi clé » PV-STAR pour les laboratoires coordonnateurs du défi, PROMES et IES. Voir la passation de marché »
2022-07-27   Innover en recrutement (Apec)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : inventer une nouvelle manière de recruter des compétences cadres durablement l'objectif du contrat est d'accompagner les équipes de l'Apec dans la conception et le prototypage de solution (s) novatrices dans le domaine du recrutement cadre dans un contexte de presque plein emploi et en faveur de l'inclusion afin d'aboutir un procédé de recrutement durable et différencié. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MATRICE ASSOCIATION
2022-07-26   22m0322aoo - ac-Jm - copropriétés en difficulté - assistance à maîtrise d'ouvrage - diagnostics express et préconisations (Toulouse Métropole)
l'Objectif principal de l'étude est l'analyse rapide et concise d'une copropriété en difficulté pour prioritairement évaluer si la copropriété est durablement redressable ou non et pourquoi :- si oui, préciser à quelles conditions et détailler les moyens, outils et procédures à mettre en oeuvre. En précisant les étapes et échéances ainsi que les incidences financières.- si non, préciser quelles sont les solutions alternatives (démolition, transformation, recyclage...) et comment les mettre en oeuvre, la … Voir la passation de marché »
2022-07-25   tramway Express de l'ouest Lyonnais - accord-Cadre d'expertise et d'assistance à la concertation (Sytral)
>_Comme pour tout projet d'axe structurant, Sytral Mobilités engagera pour cette ligne une large concertation sous l'égide de la Cndp. Cette concertation, qui se déroulera fin 2023 sera l'opportunité d'adapter le mieux possible le projet aux différents besoins des territoires traversés.Les prestations ont pour objet d'accompagner Sytral Mobilités tant pour la stratégie que pour la mise en oeuvre de la concertation tout au long du projet.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Egis Conseil / Komenvoir / Mediapilote
2022-07-22   mandats de gestion Ircantec - green et Social bonds gestion fondamentale active et durable (Caisse des dépôts)
mandats de gestion Ircantec - green et Social bonds gestion fondamentale active et durable Voir la passation de marché »
2022-07-22   prestations de design et identité des services et espaces liés à la mobilité en Ile-De-France (Île de France Mobilités)
le marché est un accord cadre mono attributaire ayant pour objet de permettre à île de france mobilites, autorité organisatrice des mobilités en Ile-De-France, de mener des études de design et de design de service pour les produits et espaces associés à la mobilité en Ile-De-France, de bénéficier d'une expertise conseil sur ces sujets et aussi d'assurer le contrôle ainsi que la continuité et la cohérence des déplacements des voyageurs par le déploiement de l'identité ile de france mobilités. L'Accord … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis Conseil RCP Design Global Sennse communication & concertation Yellow Window Consultants
2022-07-22   abonnement à une plateforme numérique de gestion des achats (en mode Saas) et ses prestations associées (Département de l'Essonne)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de servicesmontant minimum annuel : 75 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 330 000 euro(s) HtLot unique : La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes1 an renouvelable 3 foisappel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Le délai de validité des offres est de 120 Jour(S) à compter de la date limite de réception des … Voir la passation de marché »
2022-07-22   accord-Cadre de recours à des prestataires pour le soutien des plateformes territoriales Transitions Professionnelles (Préfecture région BFC)
l'Accord-Cadre a pour objet le soutien des plateformes territoriales et du réseau des DARP dans le cadre des dispositifs Transitions professionnelles (Transco, Ptp....) en vue d'accroître le recours au dispositif Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agence Newic BPM Conseil co&Sens Deloitte Conseil Le management des liens (LMDL) LGDB Consultants (Epiceum) MBJ Développement Terre d'avance
2022-07-20   mission d'accompagnement dans le montage du dossier de candidature d'i2c à l'aap Carnot (Normandie Université)
normandie Université souhaite être accompagnée par un cabinet conseil en innovation dans le cadre de sa prochaine candidature à l'aap Carnot 5 prévu en 2023 Voir la passation de marché »
2022-07-19   prestation d'expertises immobilières pour les besoins de la Caisse des dépôts (Caisse des dépôts)
prestations d'évaluation de la valeur vénale du portefeuille d'immeubles détenus par des sociétés dans lesquelles la Caisse des Dépôts est associée, comprenant des actifs en immobilier de tourisme, en immobilier de santé et résidences gérées, en immobilier d'entreprise et en immobilier industriel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CBRE Valuation Cushman & wakefield valuation France
2022-07-18   mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de la politique régionale de... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Les prestations feront l'objet d'un lot unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :L'Objet du marché ne permet pas … Voir la passation de marché »