2023-09-15etude Pour La Creation De La Zone Tampon Unesco Sur La Commune D'Arles Et Prestations Associees (Ville d'Arles)
procédure formalisée, appel d'offres ouvert (art.l2124-1, L2124-2,R2124-1 & 2,r2161-2 à 5 du Code). Marché public mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou "Accord-Cadre composite" constitué principalement d'une partie à prix global forfaitaire couvrant les 2 phases du marché. A titre accessoire, le marché comporte une partie en accord-cadre à bons de commande (art.r2162-1 à 6 du Code) sans minimum et avec maximum de 10 000 euro(s) Ht pour la durée du marché en cas de compléments ou …
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2023-09-15schéma directeur secteur " Grand échangeur Adour "Relance de la consultation initiale (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un marché ordinaire avec une partie à bons de commande d'un montant maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Se référer au Ccap pour la décomposition du montant maximum.Les prestations de la partie ordinaire sont reparties en 2 phases :- phase 1 : Diagnostic et spatialisation des enjeux- phase 2 : Schéma directeur de développement et d'aménagementla partie à bons de commande est relative à des études sectorielles.La présente consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans …
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2023-09-13mission de maîtrise d'oeuvre - pôle d'échanges multimodal - phase 2 - commune de Clermont op 420 (Communauté de communes du Clermontois)
mission de maîtrise d'oeuvre - pôle d'échanges multimodal - phase 2 - commune de Clermont op 420 La phase 2 du PEM a pour objectif de poursuivre ces travaux d'intérêt communautaire en la scindant en 4 phases dont l'ordre de réalisation est susceptible d'être modifié en fonction des impératifs techniques et/ou administratives (accord de subvention, propriétaire du foncier, ...) Séquence no1 : gare routière Séquence no2 : parvis multimodal Séquence no3 : Création de liaisons douces sur l'avenue des …
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2023-09-07Evaluation environnementale des effets directs et indirects du numérique pour des cas d'usages (ADEME)
Les prestations prévues au titre de la consultation consistent à identifier les solutions numériques les plus efficaces en matière de réduction de l'impact environnemental des principaux secteurs économiques et de réaliser une évaluation environnementale multicritères sur tout le cycle de vie des effets directs et indirects de la numérisation pour des cas d'usages. Accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande sur la base d'un maximum de 10 prestations à Prix Unitaire.
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2023-09-06prestations D'Études D'Infrastructures Et Environnementales En Lien Avec L'Assainissement Des Eaux Usées (CDA La Rochelle)
prestations D'Études D'Infrastructures Et Environnementales En Lien Avec L'Assainissement Des Eaux UséesLot 1 Missions De Maîtrise D'Oeuvre Et Etudes Des Infrastructures sont des prestations de Maîtrise d'oeuvrelot 2 Etudes Réglementaires Et Environnementales sont des prestations d'étudeschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les montants estimatifs …
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2023-09-0623sa68 - définition d'une stratégie immobilière et foncière durable à l'échelle des zones d'activités et intégration au Scot (CACP)
seront confiées au titulaire 2 missions articulées pour définir la vision prospective de moyen/long terme de la Cacp en matière de foncier et d'immobilier économique. L'Ensemble des documents produits devront intégrer le futur Scot :- mission 1 : Strategie Tertiaire De L'Agglomeration, Analyse Et Definition Prospective Des Potentialites Foncieres- mission 2 : Strategie Fonciere Economique De L'AgglomerationLe volet commercial (zones commercial, Daacl) fait l'objet d'une étude distincte et n'a pas à être …
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2023-09-01site Patrimonial Remarquable de Blois (spr, psmv) Audit - rELANCE (Communauté d'agglomération de Blois)
description succincte, prestations incluant, notamment :- un diagnostic du Site Patrimonial Remarquable (Spr) de Blois,- une définition des enjeux touristiques urbains et paysagers aux abords du château,- une analyse historique, paysagère et urbaine - compris secteur Vienne - visant à la proposition d'une évolution du périmètre du SPR etla définition d'outils de gestion adaptés,- la fixation des orientations pour révision du SPR
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2023-08-29Gestion des déchets amiantés (ADEME)
Les principaux objectifs de l'étude ayant pour objet la gestion des déchets amiantés sont les suivants : 1) Faire un état des lieux : - des secteurs d'activités concernés par des déchets d'amiante (incluant le type de déchet - des gisements des déchets d'amiante (par type) à partir des sources de données connues et estimer la part du gisement non connu ; - des acteurs de la filière de gestion des déchets amiantés (désamianteurs, fédérations, syndicats, unités de traitement, autres acteurs) ; - des …
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2023-08-28prestations Reglementaires Et D'Appuis Techniques Relatives Aux Systemes D'Endiguement (Communauté d aggl Hérault Méditerranée)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Suite au transfert de la compétence Gemapi à la Cahm et aux reclassements des digues de prévention des inondations, ce marché vise à répondre aux prescriptions réglementaires imposées notamment par les décrets no2007-1735 et no2015-526 et servir d'appuis techniques pour la gestion des digues via …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Antea France
2023-08-22réalisation de profil de baignade en Seine en Essonne (Conseil départemental de l'Essonne)
l'Objet principal du marché est d'établir un profil de baignade pour 4 sites situés en Essonne le long de la Seine. Les profils de baignade sont définis aux articles L1332-3 et D1332-20, D1332-21 et D1332-22 du code de la santé publique pour les baignades aménagées et aux articles D1332-45 du code de la santé publique et dans l'arrêté du 15 avril 2019 relatif au contenu des dossiers de déclaration des baignades artificielles et d'autorisation d'utilisation d'une eau autre que l'eau destinée à la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Prolog Ingenierie
2023-08-10maitrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement coeur de Métropole - rue Jeanne d'arc (Métropole Rouen Normandie)
le projet est une reprise de la rue Jeanne d'arc, de façade à façade, entre le quai du Havre/De la Bourse et le boulevard de la Marne.Il est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles :- tranche Ferme entre la rue Jean Lecanuet et la rue du Général Giraud/Leclerc en incluant la place du Maréchal Foch (et en dehors du carrefour de la rue Jean Lecanuet). La Tranche Ferme inclue les phases Esq pour l'ensemble des secteurs ainsi que le Bilan Carbone de la phase Esq- tranche Optionnelle 1 …
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2023-08-09etudes D'Intermodalites et de services en gares (Île de France Mobilités)
la consultation a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études d'intermodalité et de services en gares. L'Accord-Cadre comporte quatre (4) lots qui seront traités à prix unitaires : - un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes pour le lot 1 avec un nombre maximum de trois attributaires ; - un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour les lots 2, 3 et 4
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