conteneurisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés (OMR,DEL et carton )
CA de Grand Châtellerault
conteneurisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés (OMR,DEL et carton )
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes
- • France › Ile-de-France
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de grand chatellerault
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538513
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: enquête de dotation en conteneurs
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et distribution des conteneurs
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison des puces et système d'identification
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la CAGC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: voir RC article 3
Capacité technique et professionnelle: voir RC article 3
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( voir RC art.4)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution ( voir RC art.4)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC art 4 )
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir RC art 4 )
Délai d'éxecution (voir RC art 4 )
Valeur technique ( voir RC art 4 )
Délai d'éxecution ( voir RC art 4 )
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24860041300012
Contact
Point de contact: le président,
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: plate forme marches-securises
Adresse postale: 4 avenue du recteur poincaré
Commune postale: Paris Cedex 16,
Code postal: 75782
Téléphone: +33 492909327 📞
Courrier électronique: contact@interbat.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cagc
Adresse postale: 78 bd blossac
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Source: OJS 2023/S 171-538513 (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
conteneurisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés (OMR,DEL et carton )
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de grand chatellerault
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538513
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
dce téléchargeable sur le site www.marches-securises.frEn mode DUME : les soumissionnaires candidatent avec leur no de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 3)remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr. Pas de signature électronique. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27-le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement.-accord-cadre à bons de commandes-visite sur rendez-vous - personne à contacter : Lyse TOUKO no05-49-12-02-90
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: enquête de dotation en conteneurs
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et distribution des conteneurs
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison des puces et système d'identification
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la CAGC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
justificatifs candidatures : o - dume s en format xml et pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marché sécurisé)ou Dc1 et Dc2 si vous ne candidatez pas en DUME ; o - courrier du candidat ou du mandataire en cas de groupement d'opérateurs présentant les motivations de cette candidature et les garanties professionnelles ; o - pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; o - justificatif de l'inscription au registre du commerce (extrait Kbis) ou équivalent ; o - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; o - déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat individuel ou chaque membre du groupement atteste qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion de soumissionner à une marché public ; o - les certificats et déclarations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois, du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ; o - moyens techniques ; o - références de prestations similaires des 5 dernières années indiquant les prestations, le bilan financier, la collectivité, le type de marché (marché public ordinaire ou conception)). Pour une structure créée il y a moins de trois ans, le candidat pourra également se prévaloir des réalisations et références acquises par les membres de l'équipe au travers de leur expérience passée (preuve par des attestations des destinataires ou une déclaration de l'opérateur économique).
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Capacité technique et professionnelle: voir RC article 3
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( voir RC art.4)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution ( voir RC art.4)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC art 4 )
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir RC art 4 )
Délai d'éxecution (voir RC art 4 )
Valeur technique ( voir RC art 4 )
Délai d'éxecution ( voir RC art 4 )
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24860041300012
Contact
Point de contact: le président,
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: plate forme marches-securises
Adresse postale: 4 avenue du recteur poincaré
Commune postale: Paris Cedex 16,
Code postal: 75782
Téléphone: +33 492909327 📞
Courrier électronique: contact@interbat.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cagc
Adresse postale: 78 bd blossac
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Source: OJS 2023/S 171-538513 (2023-09-01)
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