2012-06-18   Dgal-Bicma-2012-067 (Ministère agriculture et pêche)
Délivrance d'un agrément en vue de la gestion, du recueil, de la collecte et du traitement des données d'identification des carnivores domestiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société I-CAD
2012-06-18   Mf2012-02 (Ministère chargé de l'outre-mer)
Evaluation du plan national de lutte contre le Vih/Sida/Ist 2010-2014 en direction des populations d'outre-mer et en particulier sur les axes prévention, dépistage et coopération internationale de ce plan. Voir la passation de marché »
2012-06-14   Programme d'intérêt général "Habiter Mieux" de Lutte contre la précarité energétique et l'habitat Indigne dans le... (Conseil général d'Indre-et-Loire)
Le marché est passé sous forme de procédure adaptée, en vertu des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: PACT d'Indre et Loire
2012-05-22   Marché outillage de la charte nationale de la qualité (ANSP)
Le présent marché est un marché de prestations de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, le montage, le déploiement et le suivi de l'outillage de la charte nationale de la qualité présentées dans le CCTP (article 1 " cadre de la prestation "). Il est organisé selon un schéma maîtrise d'ouvrage (MOA, assurée par l'ANSP) et assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO, assurée par le titulaire). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Bearingpoint France SAS /...
2012-05-04   Marche outillage du maintien a domicile les bouquets de service (ANSP)
Le présent marché est un marché de prestations de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, le montage, le déploiement, le suivi et le bilan dynamique des expérimentations présentées dans le CCTP. Il est organisé selon un schéma maîtrise d'ouvrage (MOA, assurée par l'ansp) et assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO, assurée par le titulaire). le marché unique est constitué de 2 lots techniques. Lot no 1: définir les conditions de déploiement d'un plan de modernisation des services … Voir la passation de marché »
2012-04-19   Marché de services relatif à une prestation technique, administrative et financière pour la gestion, le traitement... (Conseil région Champagne-Ardenne)
Marché de services relatif à une prestation technique, administrative et financière pour la gestion, le traitement préparatoire et le versement des indemnités aux employeurs d'apprentis. Le marché est décomposé en 2 lots: — lot 1: instruction des dossiers et préparation des décisions d'attribution des aides aux employeurs d'apprentis, — lot 2: paiement des aides régionales aux employeurs d'apprentis. La présente consultation porte uniquement sur le lot 2. Le marché est conclu jusqu'au 31.12.2005. Voir la passation de marché »
2012-04-18   Projet T2a en soins de suite et réadaptation (SSR): assistance à maitrise d'ouvrage pour le pilotage et la mise en... (Ministère de la santé)
Le présent marché porte sur l'apport de conseils, expertises métier et assistance fonctionnelle dans le cadre du pilotage et de la mise en oeuvre de la réforme T2a SSR. La prestation concerne: — la conception ou l'adaptation des outils supports nécessaires au pilotage avec l'élaboration de livrables, — l'assistance à la gestion du projet stratégique: pilotage, communication, mise à jour de la feuille de route et des plannings, — l'assistance au pilotage opérationnel: accompagnement des acteurs, plan de … Voir la passation de marché »
2012-03-28   Ao Sténotypie n° 2012-84-012 (Ministère chargé du travail)
Le présent marché a pour objet des prestations de sténotypie pour le compte du ministère en charge du travail. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: H2COM
2012-03-21   Marché de mandat relatif à la création de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Ouest (Communauté de communes de l'Ouest Guyanais)
Marché de mandat relatif à la création de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Ouest destiné à traiter les déchets de la partie littorale de la CCOG pour une durée de 20 ans. Voir la passation de marché »
2012-03-14   Cgddseeiddidpp4expagenda2112 (Meeddm; Commissariat général au DD)
Expertise des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux pour l'année 2012. Il a pour but de sélectionner un prestataire qui aura pour mission d'expertiser et de coordonner l'expertise (sur la base d'une grille de lecture proposée par le ministère en charge du développement durable et dans le cadre des modalités de la reconnaissance présenté dans le CCTP), de l'ensemble des projets déposés par les collectivités et les territoires souhaitant recevoir la reconnaissance "agenda 21 … Voir la passation de marché »
2012-02-28   Prestation d'apporteur d'affaires pour le marché chinois relative aux programmes MBA, executive MBA, de... (Groupe Euromed Management)
Prestation d'apporteur d'affaires pour le marché chinois relative aux programmes MBA, executive MBA, de perfectionnement des cadres et autres programmes diplômants susceptibles d'être réalisés en Chine, ainsi que les programmes réalisés en France. Les stipulations du présent marché concernent la prestation d'apporteur d'affaires à destination du marché chinois pour: - les programmes MBA réalisés en Chine; - les programmes executive mba réalisés en Chine; - les programmes EDP ("executive development … Voir la passation de marché »
2012-02-21   Prestations de récupération de données, d'édition, mise sous pli et routage de documents (DGEFP)
Prestations de récupération de données, d'édition, mise sous pli et routage de documents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KOBA
2012-02-20   Réalisation et gestion du dispositif chèque mobilité pour le compte du STIF (Syndicat des transports Ile-de-France)
Les missions du titulaire seront les suivantes: — développement et mise en place opérationnelle d'un système informatique de gestion des chèques mobilité, — fabrication, édition et façonnage sécurisé des carnets à partir du graphisme chèques mobilité fourni par le STIF, — livraison de chéquiers anonymes, contrôle et comptage des chèques mobilité utilisés, — production des états des chèques mobilité utilisés y compris préparation des factures émises par les entreprises de transport auprès des financeurs. Voir la passation de marché »
2012-02-14   SDPF-MSIOS 03 (Ministère de la santé)
Le présent marché porte sur l'apport de conseils, expertises métier et assistance fonctionnelle dans le cadre du pilotage et de la mise en oeuvre du programme hôpital numérique. La prestation concerne: - la mise en oeuvre de la feuille de route hopital numérique avec l'élaboration de livrables; - l'assistance à la gestion de projet: pilotage, communication, mise à jour de la feuille de route. la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses … Voir la passation de marché »
2012-02-13   Mise en place d'une plate-forme nationale d'appui aux services gestionnaires du fonds social européen (période 2007-2013) (Ministère du travail et de l'emploi)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une plate-forme nationale d'appui aux services gestionnaires du fonds social européen (période 2007-2013). Dans ce cadre, le titulaire est chargé d'assurer un appui technique et méthodologique auprès de l'ensemble des services gestionnaires (volet central, AGD, OI) et des services de contrôles (SRC) désignés au titre du po fse national "Compétitivité régionale et emploi", en vue de répondre à toute demande d'explication des règles métier, de modalités de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KLEE SA
2012-02-02   DREES-231 (Ministère de la santé)
Réalisation d'une enquête sur les modes de garde des jeunes enfants auprès de 7 000 ménages répondants ayant au moins un enfant né après le 1.9.2007. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ipsos observer
2012-01-30   Marché de services relatif à une prestation technique, administrative et financière pour la gestion, le traitement... (Conseil région Champagne-Ardenne)
Marché de services relatif à une prestation technique, administrative et financière pour la gestion, le traitement préparatoire et le versement des indemnités aux employeurs d'apprentis. Le marché est décomposé en 2 lots: — lot 1: instruction des dossiers et préparation des décisions d'attribution des aides aux employeurs d'apprentis, — lot 2: paiement des aides régionales aux employeurs d'apprentis. La présente consultation porte uniquement sur le lot 1. Le lot 2 fera l'objet d'une publication … Voir la passation de marché »
2012-01-27   Gestion et animation de 2 pépinières d'entreprises innovantes et d'un hôtel technologique pour la Communauté du Pays d'Aix (Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence)
Le prestataire nommé le gérant exécute d'une part, une prestation qui vise la prospection d'entreprises innovantes et leur accompagnement durant l'hébergement, ainsi que la promotion, et l'animation de 3 équipements constitutifs du dispositif économique de développement des entreprises innovantes sur le territoire de la CPA (Communauté du Pays d'Aix). D'autre part le marché confie au gérant un mandat de représentation de la CPA pour la gestion technique, administrative et comptable des 3 sites affectés … Voir la passation de marché »
2012-01-27   Mission d'assistance aux accréditations internationales et de suivi de la performance du corps professoral (Groupe Euromed Management)
Mission d'assistance aux accréditations internationales et de suivi de la performance du corps professoral. Voir la passation de marché »
2012-01-24   Mf2011-07 (Ministère chargé de l'outre-mer)
Prestation d'assistance et de conseil pour le commissaire au développement endogène de la zone Océan Indien. Voir la passation de marché »
2012-01-20   Projet de territoire (Communauté de communes de la Région de Chemille)
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle: — tranche ferme: élaboration de la charte de territoire, — tranche conditionnelle: élaboration d'un plan local de l'urbanisme intercommunal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SIAM, mandataire du groupement conjoint...
2012-01-20   Contrat mandat public (symbolip)
Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'ouvrages de protection contre les crues de l'oudon, au nom et pour le compte du Symbolip. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société d'Equipement du Département de...
2012-01-13   Missions d'assistance à l'instruction des recours soumis à la commission de médiation des Bouches-du-Rhône (DDCS des Bouches du Rhône)
Missions d'assistance à l'instruction des recours soumis à la commission de médiation des Bouches-du-Rhône (durée du marché et date indicative d'exécution du marché: 1 an à compter du 2.7.2012, reconductible 3 fois, potentiellement jusqu'au 30.6.2016). Lot 1: instruction des dossiers soumis à la commission de médiation (recours amiables et recours gracieux) et mission de suivi, d'expertise et de conseil juridique et social pour la mise en oeuvre du droit au logement opposable (quota minimal annuel fixé à … Voir la passation de marché »
2011-12-01   Mission accompagnement pour la création et la mise en oeuvre opérationnelle d'une structure mutualiste portant... (Syndicat intercommunal d'exploitation du cambre d'Aze)
Mission d'accompagnement pour la création et la mise en oeuvre opérationnelle d'une structure mutualiste portant l'investissement et la gestion des sites touristiques de Montagne en Languedoc-Roussillon. Voir la passation de marché »
2011-11-30   Nouvelle conduite d'opération 3ème phase: pour les travaux d'aménagement du canal Mazarin dans le cadre du PIG Meuse (SIVU gestion de l'amélioration des mairie de Warcq)
— C - Nouvelle conduite d'opération 3ème phase, pour les travaux d'aménagement du Canal Mazarin dans le cadre du PIG Meuse, — part de l'enveloppe financière prévisionnelle hors TVA affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage: 6 500 000 EUR. Voir la passation de marché »
2011-11-28   La gestion et l'animation de la Halle de Grossouvre, propriété du Conseil général du Cher (Conseil général du Cher)
Gestion et animation de la Halle de Grossouvre, propriété du Conseil général du Cher. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sasu Mages
2011-11-18   MF2011-09 (Ministère chargé de l'outre-mer)
Evaluation du programme "Cadres Avenir". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pollen conseil
2011-11-16   Bureau permanent de représentation du Conseil régional des Pays de la Loire à Chennai, état du Tamil Nadu en Inde (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le Conseil régional des Pays de la Loire s'est engagé, depuis 2007, dans un partenariat avec l'état du Tamil Nadu en Inde. L'ouverture d'un bureau permanent de représentation à Chennai, véritable vitrine du Conseil régional des Pays de la Loire, a été décidée lors de la commission permanente du 3.11.2011 avec pour principale mission d'accompagner le développement en Inde des entreprises ligériennes et de prospecter les entreprises du Tamil Nadu pour en favoriser l'implantation en Pays de la Loire mais … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altios international
2011-11-10   Gestion et animation du pôle des étoiles de Nançay, propriété du Conseil général du Cher (Conseil général du Cher)
Gestion et animation du pôle des étoiles de Nançay, propriété du Conseil général du Cher. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sasu Mages
2011-11-07   Dgal-2011-112 (Ministère agriculture et pêche)
Dgal-2011-112. Mise en place et gestion d'un système d'information sur l'élevage. La présente procédure n'est pas un marché public mais une procédure d'agrément adhoc encadrée par le code rural et de la pêche maritime. Voir la passation de marché »
2011-11-04   Mf2011-07 (Ministère chargé de l'outre-mer)
Prestation d'assistance et de conseil pour le commissaire au développement endogène du de la zone Antilles. Voir la passation de marché »
2011-11-04   Mf2011-07 (Ministère chargé de l'outre-mer)
Prestation d'assistance et de conseil pour le commissaire au développement endogène du plateau des Guyanes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Progea
2011-11-02   Réalisation de prestations de tri et de traitement des courriers, de validation de conformité des documents et... (CCI Versailles Val-d'Oise / Yvelines)
Réalisation de prestations de tri et de traitement des courriers, de validation de conformité des documents et d'encaissement des règlements, dans le cadre du traitement, par la CCIV, de la taxe d'apprentissage et de la contribution au financement de la formation professionnelle continue. Voir la passation de marché »
2011-10-31   Mission de suivi-animation et évaluation: PIG précarité énergétique et dispositif de soutien technique à la... (Communauté de l'Auxerrois)
Mission de suivi-animation et d'évaluation: programme d'intérêt général (PIG) précarité énergétique et dispositif de soutien technique à la réhabilitation du parc privé hors PIG. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Urbanis Agence régionale de Dijon
2011-10-24   Assistance à l'instruction des DICT et DR (SIAAP)
La direction des réseaux du SIAAP centralise l'instruction des demandes de renseignements (DR) et déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) qui sont adressées au SIAAP. Cette mission qui incombe à l'ensemble des exploitants de réseaux est une obligation règlementaire qui génère de fortes contraintes organisationnelles. La présente prestation consiste à contractualiser une prestation d'assistance à l'instruction des demandes de renseignements (DR) et des déclarations d'intention de … Voir la passation de marché »
2011-10-18   Prestations concourant à la rédaction d'actes en la forme administrative et prestations associées (Conseil général de l'Aveyron)
Prestations concourant à la rédaction d'actes en la forme administrative et prestations associées. Voir la passation de marché »
2011-10-12   Contrat de mandat pour la réalisation de la restructuration de l'internat, la création de locaux pour les... (Conseil régional du Centre)
Mandat de maîtrise d'ouvrage public passé en application du titre 1 de la loi n° 85-704 du 12.7.1985, modifiée par l'ordonnance n° 2004-566 du 17.6.2004. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Territoria (SAEML)
2011-10-11   Animation du programme d'interet general "habitat prive dans le Haut-Rhin" (Conseil général du Haut-Rhin)
Le marché a pour objet l'animation du programme d'intéret général "habitat privé dans le HAUT-RHIN" sur les points suivants: lutte contre l'habitat indigne, lutte contre la précarité énergétique et production de logements en faveur des personnes défavorisées dans le parc de logements privés du département du Haut-Rhin, à l'exception du territoire de la M2a. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arim Alsace
2011-10-07   Animations et activités récréatives temps cantine écoles de Marseille (Caisse des écoles de Marseille)
Animations et activités récréatives dans des écoles communales primaires de Marseille, durant la pause méridienne. Voir la passation de marché »
2011-10-05   Mission d'assistance pour le management et l'ordonnancement du programme des investissements routiers de l'État en... (DREAL LR - SITM)
Mission d'assistance pour le management et l'ordonnancement du programme des investissements routiers de l'État en région Languedoc-Roussillon. Le marché comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arcadis ESG
2011-10-04   Contrat de mandat ayant pour objet, en application de la loi maîtrise d'ouvrage publique du 12 juillet 1985, la... (Ville de Behren-lès-Forbach)
En vue de la réalisation des VRD de la ZAC " coeur de ville ", le mandataire se verra confier les attributions suivantes dont le contenu est précisé dans le cahier des charges et son annexe: - définition des conditions administratives et techniques selon lesquelles l'ouvrage sera étudié et exécuté, - préparation du choix du maître d' uvre, signature du contrat de maîtrise d' uvre après approbation du choix du maître d' uvre par le maître de l'ouvrage et gestion du contrat de maîtrise d'oeuvre, - … Voir la passation de marché »
2011-10-03   Mission de suivi animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat. (OPAH) copropriétés dégradées du... (Ville de Torcy)
Objectifs qualitatifs et quantitatifs. 1 - requalifier les copropriétés en difficulté ou dégradées en assurant leur redressement financier et leur bon fonctionnement; 2 - aider au maintien en place des copropriétaires occupants les plus modestes par la maîtrise des charges; 3 - parachever le redressement financier et la requalification de la copropriété sise 12/14/16 rue de la Fontaine dans le prolongement du plan de sauvegarde; 4 - développer une politique d'information à destination des acquéreurs … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APIC
2011-09-28   Mission de suivi-animation du Programme d'intérêt général (PIG) précarité énergétique - habitat indigne - adaptation (Pays avallonnais)
Le marché a pour objet la rédaction de la convention de PIG et les missions de suivi-animation ("information, mobilisation et prospection","assistance auprès des particuliers" et "suivi et évaluation") de ce programme. Les thématiques traitées sont la précarité énergétique, l'habitat indigne et l'adaptation. Voir la passation de marché »
2011-09-21   Animation de l'axe "Maintien dans l'emploi" (axe 4) du Plan régional pour l'insertion des travailleurs handicapés en... (Direccte de Picardie)
Dans le cadre de la mise en place du Plan régional pour l'insertion des travailleurs handicapés (PRITH) dans la région de Picardie, l'Etat décide de confier la mission d'animation de l'axe relatif au maintien dans l'emploi à un prestataire extérieur. Voir la passation de marché »
2011-09-20   Mission de coordination, d'animation et de formation des groupes de soutien locaux dans le cadre du programme... (ACSÉ - Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances)
Le programme Urbact 2 recherche un prestataire susceptible d'assurer une mission de coordination, d'animation et de formation des groupes de soutien Locaux (Gsl). Le prestataire aura notamment à: 1. Gérer la base de données des membres des GSL; 2. Acquérir une connaissance qualitative des activités des GSL et en rendre compte; 3. Apporter un soutien méthodologique aux GSL; 4. Organiser le maillage, la capitalisation et la dissémination des activités des GSL; 5. Organiser des formations au niveau … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fondazione Giacomo Brodolini
2011-09-19   Mandat de maîtrise déléguée pour l'aménagement du parc naturel urbain du Gave (Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées)
Marché global. Durée prévisible du contrat de mandat: 52 mois (y compris période de parfait achèvement). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEPA
2011-09-15   Drees-220 (Ministère de la santé)
Etude-action concernant la quantification d'un "revenu minimum décent par catégorie de ménages". Voir la passation de marché »
2011-09-12   Marché de prestations de services pour les besoins de la SAIEM en matière de gestion de son patrimoine et de la société (SAIEM Agire)
Marché de services passé suivant le décret no 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005: appel d'offres ouvert. 1) Prestations de services pour les besoins de la SAIEM en matière de gestion de son patrimoine et de la société La présente consultation porte sur un ensemble de prestations faisant appel à des compétences diversifiées et comportant pour l'acheteur les objets suivants: — lui permettre de disposer de moyens propres pour assurer, — a court terme, sa … Voir la passation de marché »
2011-09-09   Bureau permanent de représentation du Conseil régional des Pays de la Loire à Quingdao en Chine (Conseil régional des Pays de la Loire)
La Région des Pays de la Loire développe des liens institutionnels, économiques, culturels, sportifs et universitaires importants avec la province du Shandong. Dans ce cadre, elle a souhaité assurer une présence locale durable en ouvrant un bureau permanent de représentation. Le présent marché porte sur les prestations d'hébergement du personnel et de gestion administrative du bureau de représentation du Conseil régional des Pays de la Loire à Qingdao ainsi que d'une antenne composée d'un de ses salariés … Voir la passation de marché »
2011-08-31   DREES-218 (Ministère de la santé)
Enquête sur les conditions de vie des bénéficiaires des minima sociaux: RSA, ASS, AAH et minimum vieillesse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TNS Sofres