Projet de territoire
Communauté de communes de la Région de Chemille
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle:
— tranche ferme: élaboration de la charte de territoire,
— tranche conditionnelle: élaboration d'un plan local de l'urbanisme intercommunal.
Le délai de réception des offres était de 2012-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-20 | Avis de marché |
| 2012-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'administration générale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'administration générale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Région de Chemille
Adresse postale: hôtel de la Communauté - 5 rue de l'Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-024038
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.”
Source: OJS 2012/S 015-024038 (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'administration générale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'administration générale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Région de Chemille
Adresse postale: hôtel de la Communauté - 5 rue de l'Arzillé
Code postal: 49120
Commune postale: Chemillé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-024038
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.”
Source: OJS 2012/S 015-024038 (2012-01-20)
Avis d'attribution de marché (2012-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la communauté - 5 rue de l'Arzillé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191368
Se réfère à l'avis: 2012/S 15-024038
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Annonce n° 267, BOAMP 17 B du 25.1.2012.”
Source: OJS 2012/S 116-191368 (2012-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la communauté - 5 rue de l'Arzillé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191368
Se réfère à l'avis: 2012/S 15-024038
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Annonce n° 267, BOAMP 17 B du 25.1.2012.”
Source: OJS 2012/S 116-191368 (2012-06-15)
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