Passation de marchés: Services de l'administration publique
14 marchés publics actifs
Services de l'administration publique ont été achetés par des organisations telles que Ministère de la santé, Ministère chargé de l'outre-mer et Ministère des Outre-mer.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Urbanis, Citemetrie, Semsamar, SOLIHA, Var aménagement developpement, Egis Conseil, Ernst & Young Advisory, Geofit Expert, Ipsos observer et Phone régie.
- Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale (>20 nouveaux marchés)
- Services de l'administration publique (14) ⬅️
Achats récents de services de l'administration publique en France
2026-07-23
Deadline 2026-09-28
Concession de service pour l'exploitation d'un espace de restauration au musée Cognacq-Jay (Paris Musées)
La consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession pour l'aménagement temporaire et l'exploitation d'un espace de petite restauration saisonnier au musée Cognacq-Jay. Il s'agit d'un contrat de concession de services soumis aux articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la Commande Publique, L 1410-1 à L 1410-3, R 1410-1 et R 1410-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession pour l'aménagement temporaire et l'exploitation d'un espace de petite restauration saisonnier au musée Cognacq-Jay. Il s'agit d'un contrat de concession de services soumis aux articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la Commande Publique, L 1410-1 à L 1410-3, R 1410-1 et R 1410-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-21
PRESTATIONS DE PRODUCTION TECHNIQUE DÉLÉGUÉE POUR DES OEUVRES EN ESPACE PUBLIC DU PROJET "LE SOLEIL LIGÉRIEN" (ASSOCIATION Bourges 2028)
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre composé trois lots mono-attributaires qui seront exécutés en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L2125-1 1°, R2162-2 à R. 2162-6, R2162-7 à R2162-9, R2162-13 et R216-14 du CCP. Le projet a pour objet de déléguer la production technique des oeuvres en espace public créées dans le cadre du projet Le Soleil ligérien, inscrit dans la programmation de … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre composé trois lots mono-attributaires qui seront exécutés en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles L2125-1 1°, R2162-2 à R. 2162-6, R2162-7 à R2162-9, R2162-13 et R216-14 du CCP. Le projet a pour objet de déléguer la production technique des oeuvres en espace public créées dans le cadre du projet Le Soleil ligérien, inscrit dans la programmation de … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-08-28
Relance du lot 1 - Mission d'accompagnement des ménages dans le cadre du Pacte Territorial de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation concerne une Mission d'accompagnement des ménages dans le cadre du Pacte Territorial de la Métropole Rouen Normandie : Relance du lot 1 suite à déclaration sans suite. Les prestations sont réparties en 3 Lots : Lot 1 : Accompagnement des ménages pour la réalisation de leurs travaux rénovation énergétique (Rénovation énergétique - très modestes; Rénovation énergétique - ménages modestes; Rénovation énergétique - ménages intermédiaires; Rénovation énergétique - ménages supérieurs) … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une Mission d'accompagnement des ménages dans le cadre du Pacte Territorial de la Métropole Rouen Normandie : Relance du lot 1 suite à déclaration sans suite. Les prestations sont réparties en 3 Lots : Lot 1 : Accompagnement des ménages pour la réalisation de leurs travaux rénovation énergétique (Rénovation énergétique - très modestes; Rénovation énergétique - ménages modestes; Rénovation énergétique - ménages intermédiaires; Rénovation énergétique - ménages supérieurs) … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Mission de suivi et d'animation du Volet 3 "Accompagnement" du Pacte Territorial France Rénov' du Doubs (Communauté de communes Loue Lison)
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-15
Suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellemnt urbain de la ville d'Auterive 2026-2030 (MAIRIE AUTERIVE)
Le marché comporte une tranche ferme relative au suivi-animation du dispositif et cinq tranches optionnelles portant sur la réalisation d'études de faisabilité sur des immeubles identifiés dans le cadre du volet foncier de l'OPAH-RU Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche ferme relative au suivi-animation du dispositif et cinq tranches optionnelles portant sur la réalisation d'études de faisabilité sur des immeubles identifiés dans le cadre du volet foncier de l'OPAH-RU Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-08-10
Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment administratif accueillant les services de la Ville... (Mairie de Bonneuil sur Marne)
voir RC Voir la passation de marché »
voir RC Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-08
Élaboration et suivi des dossiers de demandes d'aides présentées par les propriétaires et locataires dans le cadre... (Département des Hauts-de-Seine)
Dans le cadre de ses missions notamment l'amélioration et l'adaptation de l'habitat privé, le Département a mis en place un dispositif d'aides afin d'accompagner les ménages dans la réalisation de travaux au sein de leur logement. Ce dispositif a plusieurs objectifs : - soutenir la rénovation du parc de logements privés, en particulier au regard des enjeux de performance énergétique ; - favoriser le maintien à domicile des personnes âgées ou en situation de handicap, en accompagnant l'adaptation des … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de ses missions notamment l'amélioration et l'adaptation de l'habitat privé, le Département a mis en place un dispositif d'aides afin d'accompagner les ménages dans la réalisation de travaux au sein de leur logement. Ce dispositif a plusieurs objectifs : - soutenir la rénovation du parc de logements privés, en particulier au regard des enjeux de performance énergétique ; - favoriser le maintien à domicile des personnes âgées ou en situation de handicap, en accompagnant l'adaptation des … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-12
Externalisation de certaines opérations liées au traitement de plaintes (COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES)
Externalisation de certaines opérations liées au traitement de plaintes Voir la passation de marché »
Externalisation de certaines opérations liées au traitement de plaintes Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-02
Appui technique (AT) au service fonds social européen (FSE) (DEETS974)
L'accord-cadre a pour objet l’appui technique dans le cadre du PN FSE+, pour la réalisation d'instructions, de contrôles de service fait, et d'actions d’appui technique. L'accord-cadre porte sur des prestations de Services. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet l’appui technique dans le cadre du PN FSE+, pour la réalisation d'instructions, de contrôles de service fait, et d'actions d’appui technique. L'accord-cadre porte sur des prestations de Services. Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-08-03
Animation des instances locales et métropolitaines de la demande de logement social et des attributions (GRANDLYON Métropole)
La présente consultation est composée de deux lots (accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec engagement minimum et maximum) Voir la passation de marché »
La présente consultation est composée de deux lots (accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec engagement minimum et maximum) Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-17
Suivi animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (2025-2030) sur... (Communauté d'Agglomération Vichy Communauté)
Dans le cadre de sa politique de revitalisation des centralités urbaines, Vichy Communauté a donc décidé de relancer, en partenariat avec les communes de Vichy et Cusset, une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU), couvrant la période 2025-2030. Cette opération s'inscrit dans la stratégie globale de la collectivité visant à : - Améliorer durablement la qualité de l'habitat privé, - Lutter contre la vacance structurelle, - Traiter les situations d'habitat … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de sa politique de revitalisation des centralités urbaines, Vichy Communauté a donc décidé de relancer, en partenariat avec les communes de Vichy et Cusset, une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU), couvrant la période 2025-2030. Cette opération s'inscrit dans la stratégie globale de la collectivité visant à : - Améliorer durablement la qualité de l'habitat privé, - Lutter contre la vacance structurelle, - Traiter les situations d'habitat … Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-09-14
Suivi et animation du volet accompagnement du Pacte territorial 2027/2029 (Communauté d'agglomération du boulonnais)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-16
ORGANISATION DES DEBATS PUBLICS POUR LE COMPTE DE LA CNDP (COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC (CNDP))
l’organisation des débats publics dont la CNDP décide l’organisation, en application notamment des articles L.121-9 et R.121-7 du Code de l’environnement, sur l’ensemble du territoire métropolitain et des territoires ultramarins. Voir la passation de marché »
l’organisation des débats publics dont la CNDP décide l’organisation, en application notamment des articles L.121-9 et R.121-7 du Code de l’environnement, sur l’ensemble du territoire métropolitain et des territoires ultramarins. Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-14
Prestations foncières et de géomètre-expert topographe pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes... (Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise)
Prestations foncières et de géomètre-expert topographe pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations Voir la passation de marché »
Prestations foncières et de géomètre-expert topographe pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations Voir la passation de marché »
2026-06-11
Réalisation de prestations de service pour la tenue et la gestion de la billetterie, de l’accueil administratif et... (Palais de la porte dorée)
La consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation de prestations de service pour la tenue et la gestion de la billetterie, de l’accueil administratif et de la réservation pour répondre aux besoins de l'EPPPD. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation de prestations de service pour la tenue et la gestion de la billetterie, de l’accueil administratif et de la réservation pour répondre aux besoins de l'EPPPD. Voir la passation de marché »
2026-06-10
Réalisation d’audits internes respectant les normes ISO9001 et ISO45001 en vigueur sur la période 2027-2030 (Dir est)
La réalisation de missions d’audit interne conformément à la norme ISO 19011 en vigueur pendant la durée dudit marché Voir la passation de marché »
La réalisation de missions d’audit interne conformément à la norme ISO 19011 en vigueur pendant la durée dudit marché Voir la passation de marché »
2026-06-05
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à des prestations d'accompagnement opérationnel et... (SOLIDEO ALPES 2030)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement opérationnel et stratégique en achat au profit de la Solideo Alpes 2030. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé conformément aux articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires dans les conditions prévues à l'article R. 2162-10 du même code. Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement opérationnel et stratégique en achat au profit de la Solideo Alpes 2030. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé conformément aux articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires dans les conditions prévues à l'article R. 2162-10 du même code. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Mission de suivi-animation d'une OPAH-RU (Ambert Livradois Forez Communauté de communes)
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) portée par la Communauté de communes Ambert Livradois Forez Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) portée par la Communauté de communes Ambert Livradois Forez Voir la passation de marché »
2026-06-04
États des lieux (EDL) et contrôle des mobiliers entrants et sortants des logements des forces armées aux Antilles et... (MINARM/DICOM Antilles)
États des lieux (EDL) et contrôle des mobiliers entrants et sortants des logements des forces armées aux Antilles et du RSMA Martinique Voir la passation de marché »
États des lieux (EDL) et contrôle des mobiliers entrants et sortants des logements des forces armées aux Antilles et du RSMA Martinique Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-09-02
Service d'Intérêt Économique Général (SIEG) BénéFiCes Créa' 2027-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-05-26
Mandat de gestion du parc immobilier à usage locatif de la SEMINE (SEMINE)
Mandat de gestion du parc immobilier à usage locatif de la SEMINE Voir la passation de marché »
Mandat de gestion du parc immobilier à usage locatif de la SEMINE Voir la passation de marché »
2026-05-22
Direction du programme de Mastère Spécialisé® (MS) Critical Materials. (Ecole nationale des ponts et chaussées)
Le marché a pour objet la direction du programme de Mastère Spécialisé® (MS) Critical Materials. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la direction du programme de Mastère Spécialisé® (MS) Critical Materials. Voir la passation de marché »
2026-05-21
Coordination et mise en oeuvre du RÉseau de surveillance des PAthologies de MOllusques (REPAMO) (Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire)
Coordination et mise en oeuvre du RÉseau de surveillance des PAthologies de MOllusques (REPAMO) Voir la passation de marché »
Coordination et mise en oeuvre du RÉseau de surveillance des PAthologies de MOllusques (REPAMO) Voir la passation de marché »
2026-05-20
Amélioration de l'habitat privé - Accompagnement des copropriétés dans leur projet de rénovation énergétique performante (Nantes Métropole)
Amélioration de l'habitat privé - Accompagnement des copropriétés dans leur projet de rénovation énergétique performante Voir la passation de marché »
Amélioration de l'habitat privé - Accompagnement des copropriétés dans leur projet de rénovation énergétique performante Voir la passation de marché »
2026-05-05
ASSISTANCE DANS LE CADRE DE L'ELECTION 2026 DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AUX CONSEILS D'ADMINISTATION DES... (Gennevilliers Habitat)
La prestation consiste à accompagner l'organisme dans l'organisation complète de l'élection 2026 des représentants des locataires siégeant au Conseil d'Administration. Elle couvre l'ensemble des étapes réglementaires, logistiques et opérationnelles nécessaires au bon déroulement du scrutin. Cette procédure vise à mutualiser les besoins de chaque entité ; toutefois, l'exécution de chaque contrat restera propre à chacune d'elles Voir la passation de marché »
La prestation consiste à accompagner l'organisme dans l'organisation complète de l'élection 2026 des représentants des locataires siégeant au Conseil d'Administration. Elle couvre l'ensemble des étapes réglementaires, logistiques et opérationnelles nécessaires au bon déroulement du scrutin. Cette procédure vise à mutualiser les besoins de chaque entité ; toutefois, l'exécution de chaque contrat restera propre à chacune d'elles Voir la passation de marché »
2026-05-04
PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE DANS LE CADRE DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV'-. (Communauté de communes de la région de Suippes)
Cette consultation est passée en groupement de commandes par la Communauté de Communes de la Moivre à la Coole et la Communauté de Communes de la Région de Suippes, cette dernière assumant le rôle de coordonnateur du groupement de commandes, au titre duquel elle est chargé de la mise en œuvre de la procédure de mise en concurrence, de la signature et de la notification de l’accord-cadre, chaque membre étant ensuite en charge de l’exécution de l’accord-cadre pour les prestations qui le concernent. Voir la passation de marché »
Cette consultation est passée en groupement de commandes par la Communauté de Communes de la Moivre à la Coole et la Communauté de Communes de la Région de Suippes, cette dernière assumant le rôle de coordonnateur du groupement de commandes, au titre duquel elle est chargé de la mise en œuvre de la procédure de mise en concurrence, de la signature et de la notification de l’accord-cadre, chaque membre étant ensuite en charge de l’exécution de l’accord-cadre pour les prestations qui le concernent. Voir la passation de marché »
2026-04-17
Accord-cadre à bons de commande de tests, d’évaluation et d’accompagnement pour le reclassement des agents de la... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Accord-cadre à bons de commande de tests, d’évaluation et d’accompagnement pour le reclassement des agents de la collectivité parisienne en deux lots séparés Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande de tests, d’évaluation et d’accompagnement pour le reclassement des agents de la collectivité parisienne en deux lots séparés Voir la passation de marché »
2026-04-17
Projet INNOP'IA - Phase2 - Missions d'assistance (CCI Rouen Métropole)
Projet INNOP'IA - Phase2 - Missions d'assistance Voir la passation de marché »
Projet INNOP'IA - Phase2 - Missions d'assistance Voir la passation de marché »
2026-04-14
Direction de programmes Mastère Spécialisé® de la filière immobilier et bâtiment (Ecole nationale des ponts et chaussées)
Le marché a pour objet la direction et la coordination des programmes de Mastère Spécialisé® (MS) relevant de la filière immobilier et bâtiment, composée à ce jour du MS Immobilier et Bâtiment Durables (IBD) et du MS Réhabilitation Energétique du Bâti Ancien (REBA).Le titulaire pourra proposer à la direction de la Formation Continue une perspective d’évolution vers une coordination élargie des MS de la filière bâtiment et immobilier, intégrant de manière transversale les enjeux de développement durable, … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la direction et la coordination des programmes de Mastère Spécialisé® (MS) relevant de la filière immobilier et bâtiment, composée à ce jour du MS Immobilier et Bâtiment Durables (IBD) et du MS Réhabilitation Energétique du Bâti Ancien (REBA).Le titulaire pourra proposer à la direction de la Formation Continue une perspective d’évolution vers une coordination élargie des MS de la filière bâtiment et immobilier, intégrant de manière transversale les enjeux de développement durable, … Voir la passation de marché »
2026-04-09
Suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Rénov' 2026/2029 pour la Communauté... (Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent les prestations similaires envisagées. La prestation concerne l'accompagnement des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs. Un PIG Pacte territorial France Rénov' pour répondre aux besoins de la population conformément aux orientations du PLH : - … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent les prestations similaires envisagées. La prestation concerne l'accompagnement des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs. Un PIG Pacte territorial France Rénov' pour répondre aux besoins de la population conformément aux orientations du PLH : - … Voir la passation de marché »
2026-04-02
Accord-cadre de prestations d’assistance pour l'organisation des élections des représentants des locataires de... (Maisons et cités (59))
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : réalisation des opérations électorales relatives à l'élection des représentants des locataires au conseil d'administration pour MAISONS ET CITES. Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la préparation, l'organisation, le déroulement et la clôture des élections, dans le respect de la réglementation applicable. … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : réalisation des opérations électorales relatives à l'élection des représentants des locataires au conseil d'administration pour MAISONS ET CITES. Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la préparation, l'organisation, le déroulement et la clôture des élections, dans le respect de la réglementation applicable. … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Mise en œuvre du PIG 3 - Volet 3 du Pacte Territorial du Cambrésis : Mission d'accompagnement des ménages (Syndicat Mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays du Cambrésis)
L?accompagnement à la rénovation et à l?adaptation de logement : soutenir les ménages dans leurs projets de rénovation et d?adaptation avec un suivi technique, administratif, social et financier, et faciliter l?accès aux aides (effets levier), conformément aux orientations de l?ANAH. L'intégration de ce troisième volet est formalisée par avenant à la convention « Pacte Territorial France Rénov? du Pays du Cambrésis", Voir la passation de marché »
L?accompagnement à la rénovation et à l?adaptation de logement : soutenir les ménages dans leurs projets de rénovation et d?adaptation avec un suivi technique, administratif, social et financier, et faciliter l?accès aux aides (effets levier), conformément aux orientations de l?ANAH. L'intégration de ce troisième volet est formalisée par avenant à la convention « Pacte Territorial France Rénov? du Pays du Cambrésis", Voir la passation de marché »
2026-03-16
Prestations de services des états des lieux entrants et sortants des logements domaniaux ou baillés dans le secteur... (DICOM FAZSOI et GSBdD REUNION-MAYOTTE)
Cette consultation a pour objet la réalisation d'états des lieux (logements domaniaux ou baillés dans le secteur privé), occupés par le personnel des FAZSOI affecté à La Réunion et à Mayotte Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la réalisation d'états des lieux (logements domaniaux ou baillés dans le secteur privé), occupés par le personnel des FAZSOI affecté à La Réunion et à Mayotte Voir la passation de marché »
2026-03-13
26SF01- Animation et gestion de l'incubateur, pépinière et hôtel d'entreprises La Turbine (Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise)
L'objet du présent marché est de confier à un gestionnaire, qui pourra être également ci-après dénommé « titulaire », la gestion locative, technique et financière de La Turbine, la mise en oeuvre d'un accompagnement et l'animation des entreprises hébergées, ainsi que, sur demande de la CACP, la conception et la mise en oeuvre de programmes d'accompagnement ou d'évènements spécifiques et renforcés Voir la passation de marché »
L'objet du présent marché est de confier à un gestionnaire, qui pourra être également ci-après dénommé « titulaire », la gestion locative, technique et financière de La Turbine, la mise en oeuvre d'un accompagnement et l'animation des entreprises hébergées, ainsi que, sur demande de la CACP, la conception et la mise en oeuvre de programmes d'accompagnement ou d'évènements spécifiques et renforcés Voir la passation de marché »
2026-03-12
Assistance pour la gestion des recours déposés dans le cadre du droit au logement opposable dans le département du Rhône (Secrétariat général départemental commun du Rhône)
Prestations d’assistance pour assurer la réponse à l’usager (accueil téléphonique, messagerie électronique), l’enregistrement et l’instruction des dossiers relevant du dispositif relatif au droit au logement opposable (DALO) aux côtés des agents en charge du secrétariat de la commission de médiation au sein de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS) du Rhône Voir la passation de marché »
Prestations d’assistance pour assurer la réponse à l’usager (accueil téléphonique, messagerie électronique), l’enregistrement et l’instruction des dossiers relevant du dispositif relatif au droit au logement opposable (DALO) aux côtés des agents en charge du secrétariat de la commission de médiation au sein de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS) du Rhône Voir la passation de marché »
2026-03-11
Suivi-animation des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat du centre ancien de Bastia 2026-2030. O.P.A.H... (Ville de Bastia)
Dans le cadre de l'opération Action Coeur de Ville 2, deux nouvelles conventions OPAH Renouvellement Urbain et Copropriétés Dégradées ont été validées en décembre 2025 sur le centre ancien pour la période 2026-2030. La Ville de Bastia recherche une équipe expérimentée et motivée pour assurer le suivi-animation de ces deux OPAH afin de poursuivre et amplifier la dynamique de réhabilitation engagée. La présente consultation est un marché public à prix mixtes, réunissant des prestations rémunérées au … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'opération Action Coeur de Ville 2, deux nouvelles conventions OPAH Renouvellement Urbain et Copropriétés Dégradées ont été validées en décembre 2025 sur le centre ancien pour la période 2026-2030. La Ville de Bastia recherche une équipe expérimentée et motivée pour assurer le suivi-animation de ces deux OPAH afin de poursuivre et amplifier la dynamique de réhabilitation engagée. La présente consultation est un marché public à prix mixtes, réunissant des prestations rémunérées au … Voir la passation de marché »
2026-03-09
APPEL À SOURCING « SONDAGE DE L'INTÉRÊT DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES POUR UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A... (Communauté de communes de la Vallée du Garon)
La communauté de communes de la vallée du Garon organise une démarche de sourcing dans le cadre de la future délégation de service public relatif à un tiers-lieu dédié au développement économique. Cette démarche ne constitue pas un appel public à concurrence préalable à l'attribution d'un contrat de la commande publique ni une consultation au sens du code de la commande publique. La CCVG organise une démarche de sourcing et d'appel à compétence pour : - identifier les potentiels candidats intéressés par … Voir la passation de marché »
La communauté de communes de la vallée du Garon organise une démarche de sourcing dans le cadre de la future délégation de service public relatif à un tiers-lieu dédié au développement économique. Cette démarche ne constitue pas un appel public à concurrence préalable à l'attribution d'un contrat de la commande publique ni une consultation au sens du code de la commande publique. La CCVG organise une démarche de sourcing et d'appel à compétence pour : - identifier les potentiels candidats intéressés par … Voir la passation de marché »
2026-03-02
AMO pour le suivi d'un contrat de concession pour la gestion et l'extension du réseau de chaleur urbain... (Syndicat mixte pour la production et la distribution de chaleur à Villeneuve-Saint-Georges et Valenton)
AMO pour le suivi d'un contrat de concession pour la gestion et l'extension du réseau de chaleur urbain Villeneuve-Saint-Georges - Valenton Voir la passation de marché »
AMO pour le suivi d'un contrat de concession pour la gestion et l'extension du réseau de chaleur urbain Villeneuve-Saint-Georges - Valenton Voir la passation de marché »
2026-02-26
Prestations d'accueil téléphonique pour le compte du Département des Hauts-de-Seine (Département des Hauts-de-Seine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'accueil téléphonique pour le compte et dans les locaux du Département des Hauts-de-Seine. Les prestations confiées au titulaire ont pour finalité d'assurer, pour les usagers du Département, un accueil téléphonique de premier niveau et, le cas échéant, de niveau étendu, dans le respect des procédures et des modalités définies par le Département. L'accueil téléphonique de premier niveau s'entend notamment comme la prise en charge des appels … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'accueil téléphonique pour le compte et dans les locaux du Département des Hauts-de-Seine. Les prestations confiées au titulaire ont pour finalité d'assurer, pour les usagers du Département, un accueil téléphonique de premier niveau et, le cas échéant, de niveau étendu, dans le respect des procédures et des modalités définies par le Département. L'accueil téléphonique de premier niveau s'entend notamment comme la prise en charge des appels … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Accompagnement relatif à la captation de logements locatifs privés à vocation sociale sur le territoire de la... (GRANDLYON Métropole)
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires conclus pour une durée ferme de 4 ans à compter de leur date de notification Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires conclus pour une durée ferme de 4 ans à compter de leur date de notification Voir la passation de marché »
2026-02-23
Mission d'accompagnement des ménages dans le cadre du Pacte Territorial de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Ce marché de prestations de services s'inscrit dans le cadre du volet 3 « Accompagnement des ménages » du Pacte Territorial France Rénov' / PIG de la Métropole Rouen Normandie. Il porte sur la mise en oeuvre des parcours d'accompagnement définis par l'ANAH dans ses référentiels méthodologiques, en lien avec les dispositifs suivants : - MaPrimeRénov' (rénovation énergétique), - MaPrimeAdapt' (adaptation du logement), - MaPrime Logement Décent (lutte contre l'habitat indigne ou dégradé, hors projets OPAH) Voir la passation de marché »
Ce marché de prestations de services s'inscrit dans le cadre du volet 3 « Accompagnement des ménages » du Pacte Territorial France Rénov' / PIG de la Métropole Rouen Normandie. Il porte sur la mise en oeuvre des parcours d'accompagnement définis par l'ANAH dans ses référentiels méthodologiques, en lien avec les dispositifs suivants : - MaPrimeRénov' (rénovation énergétique), - MaPrimeAdapt' (adaptation du logement), - MaPrime Logement Décent (lutte contre l'habitat indigne ou dégradé, hors projets OPAH) Voir la passation de marché »
2026-02-13
Sponsoring sportif (Conseil départemental de la Mayenne)
Sponsoring sportif - La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 1 000 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est passé pour … Voir la passation de marché »
Sponsoring sportif - La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 1 000 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est passé pour … Voir la passation de marché »
2026-02-13
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DU BILAN ET DE L'EVALUATION DU PLAN D'ACTIONS BIODIVERSITE DES... (TAAF)
La présente consultation a pour objet de désigner un AMO qui sera en charge de la réalisation du bilan et de l’évaluation finale du plan d’action biodiversité (PAB) des îles Éparses, plan de gestion environnemental des îles Eparses, 5ème district des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de désigner un AMO qui sera en charge de la réalisation du bilan et de l’évaluation finale du plan d’action biodiversité (PAB) des îles Éparses, plan de gestion environnemental des îles Eparses, 5ème district des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Voir la passation de marché »
2026-02-12
MANDAT D’AMANAGEMENT ET MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE POUR LA MISE EN ŒUVRE OPERATIONNELLE DU NOUVEAU... (Ville de Matoury (973))
MANDAT D'AMANAGEMENT ET MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) DE LA VILLE DE MATOURY SUR LES SECTEURS GOMBO ET KOMOU - QUARTIER COGNEAU EST Voir la passation de marché »
MANDAT D'AMANAGEMENT ET MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) DE LA VILLE DE MATOURY SUR LES SECTEURS GOMBO ET KOMOU - QUARTIER COGNEAU EST Voir la passation de marché »
2026-02-02
Mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'extension de l'internat et de la demi-pension du lycée Jean Guehenno à... (Region Centre Val de Loire)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour l'extension de l'internat et de la demi-pension du lycée Jean Guehenno à Saint-Amand-Montrond (18) Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour l'extension de l'internat et de la demi-pension du lycée Jean Guehenno à Saint-Amand-Montrond (18) Voir la passation de marché »
2026-01-19
MISSION SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN - SECTEUR ORT DE... (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LANDERNEAU-DAOULAS)
MISSION SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN - SECTEUR ORT DE LANDERNEAU 2026-2031 Voir la passation de marché »
MISSION SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN - SECTEUR ORT DE LANDERNEAU 2026-2031 Voir la passation de marché »
2026-01-13
Gestion administrative des démarches et procédures liées à l’accueil de salariés, agents publics et collaborateurs... (ASNR FONTENAY)
Le présent marché a pour objet l’accompagnement des collaborateurs de nationalité étrangère, accueillis par l’ASNR en tant que salariés ou agents publics en CDI, CDD, alternants, stagiaires ou dans le cadre de contrat de collaboration, principalement en Ile de France, en région PACA et pour l’ensemble des implantations de l’ASNR. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’accompagnement des collaborateurs de nationalité étrangère, accueillis par l’ASNR en tant que salariés ou agents publics en CDI, CDD, alternants, stagiaires ou dans le cadre de contrat de collaboration, principalement en Ile de France, en région PACA et pour l’ensemble des implantations de l’ASNR. Voir la passation de marché »
2026-01-13
Accompagnement juridique, financier et technique de la C.A.C.P.L, du SICASIL et du SMED dans l'exercice de leurs... (Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06))
Accompagnement juridique, financier et technique de la C.A.C.P.L, du SICASIL et du SMED dans l'exercice de leurs compétences et l'optimisation de leurs organisations Voir la passation de marché »
Accompagnement juridique, financier et technique de la C.A.C.P.L, du SICASIL et du SMED dans l'exercice de leurs compétences et l'optimisation de leurs organisations Voir la passation de marché »
2026-01-09
PRESTATIONS DE SECRETARIAT POUR LE SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DU CEA/DAM-ILE DE FRANCE (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le présent avis de marché concerne la réalisation de prestations d’assistance de secrétariat du Service Prévention et de Santé au Travail (SPST) pour le compte du centre CEA/DAM-Île de France (CEA/DIF) situé à Bruyères-le-Châtel (91). Les prestations confiées comportent trois volets : accueil physique et téléphonique, convocations aux examens médicaux et aux visites médicales, gestion administrative des dossiers médicaux. Voir la passation de marché »
Le présent avis de marché concerne la réalisation de prestations d’assistance de secrétariat du Service Prévention et de Santé au Travail (SPST) pour le compte du centre CEA/DAM-Île de France (CEA/DIF) situé à Bruyères-le-Châtel (91). Les prestations confiées comportent trois volets : accueil physique et téléphonique, convocations aux examens médicaux et aux visites médicales, gestion administrative des dossiers médicaux. Voir la passation de marché »
2026-01-09
Participation à la mise oeuvre du pacte territorial France Rénov 46 (Département du Lot)
Participation à la mise oeuvre du pacte territorial France Rénov 46 Voir la passation de marché »
Participation à la mise oeuvre du pacte territorial France Rénov 46 Voir la passation de marché »