2023-11-23repérages, prélèvements et analyses d'amiante et de Hap sur voiries et canalisations avant travauxlot no1 :... (Syage)
la présente consultation des entreprises concerne les prestations de repérages, prélèvements et analyses d'amiante et de Hap sur voiries et canalisations avant travaux.Elle ne porte que sur le lot 1 "Prestations relatives aux réseaux Eu/Ep", le marché pour le lot 2 étant toujours en cours jusqu'en novembre 2025.Le marché est traité en accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins pour une durée allant de sa date de notification au titulaire …
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2023-10-26accord cadre - diagnostic des réseaux enterrés et présents en vide sanitaire sur les sites du patrimoine du... (Conseil départemental du Cher)
la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de notification du contrat. Son montant maximum annuel est de 200000 euro(s) . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme …
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2023-08-09investigations complémentaires sur réseaux enterrés (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro ht et avec un maximum de 200 000 euro ht pour la période initiale de un an
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2023-07-28réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de... (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plans de synthèse et de marquage piquetage des réseaux.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Un même soumissionnaire aux lots 1,2 et 3 ne pourra se voir attribuer plusieurs lots. Ainsi, chaque candidat précisera dans son offre l'ordre de préférence d'attribution des lots …
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2023-05-16réalisation de l'ensemble des démarches foncières nécessaires pour la construction des différents bâtiments du... (Département de la Haute-Savoie)
-Tout travaux d'enquête, d'analyse et de mise en forme de données foncières, nécessaires aux :Transferts publics ;Acquisitions amiables ;Procédures d'expropriation ;Demandes de Dup.-Organisation et mise en oeuvre des transferts publics ;-Organisation et mise en oeuvre des négociations et acquisitions amiables ;-Gestion de l'expropriation ;-Etablissement des dossiers de demandes administratives et réglementaires.Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) par an
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2022-07-22missions d'investigations complémentaires et/ou de localisation et marquage piquetage des réseaux enterrés (CA Pau Béarn Pyrénées)
accord-Cadre avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les limites suivantes:capbp : 800 000 euro(s) Ht/AnPau : 800 000 euro(s) Ht/AnSmpbpm : 800 000 euro(s) Ht/AnAressy : 20 000 euro(s) Ht/AnBillère : 200 000 euro(s) Ht/AnBizanos : 200 000 euro(s) Ht/AnGelos : 200 000 euro(s) Ht/AnLescar : 400 000 euro(s) Ht/AnCode Cpv : 32400000-7 / 71510000-6 / 71351810-4pas de variante autoriséel'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 9 novembre 2022 ou de sa date de …
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2022-02-24détection et géolocalisation de réseaux enterrés (Communauté d'agglomération Loire Forez)
la présente consultation concerne la détection et la géolocalisation de réseaux enterrés.L'objet de l'accord cadre est la détection des réseaux sensibles dans le cadre de la gestion du patrimoine et la détection de réseaux dans le cadre d'investigations complémentaires avant travaux. Le but est de localiser précisément et de géo-référencer les ouvrages existants.La prestation comprend :- la localisation des ouvrages sensibles (et non sensibles) par procédés de détection non intrusifs et/ou intrusifs- le …
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2022-01-10Assistance foncière auprès de la mission Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur (LNPCA) (SNCF)
Accord-cadre mono-attributaire, avec un maximum en valeur de 4 M€, à bons de commande (Cf. article R2162-2 du décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018) portant sur des prestations d’assistance foncière auprès de la Maîtrise d’Ouvrage, représentée par la mission LNPCA, notamment pour la préparation de l’enquête parcellaire, le pilotage de la procédure post enquête publique, les besoins en occupation temporaire pour des investigations de terrain et les travaux nécessitant un accès aux propriétés privées ou …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Geofit ExpertSGATsystra francetpf ingenierie
2021-12-21diagnostic des reseaux D'Assainissement existants (controles televisuels) pour les besoins de la communaute... (c.a.p.l)
la consultation porte sur un " accord-cadre à bons de commande " relatif à des prestations de diagnostic des réseaux d'assainissement existants sur le périmètre d'intervention de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.Les objectifs sont de réaliser un repérage et un diagnostic d'une partie des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, sur le territoire de la CAPL afin de déterminer leur état structurel et/ou fonctionnel en vue de programmer des travaux de renouvellement. Les investigations …
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2021-10-20reconnaissance et localisation de réseaux concessionnaires et ouvrages enterrés dans le cadre de la réalisation de... (Société du Grand Paris)
les interventions de localisation d'ouvrages enterrés, telles que prévues dans le présent marché, pourront comprendre l'emploi en simultané des techniques intrusives et non-intrusives. Ces modalités d'investigation nécessiteront de la part des futures entreprises Titulaires du marché, en charge de tout ou partie des prestations, d'assurer une coordination afin de répondre au mieux aux objectifs mentionnés dans le CCTP ; il s'agit notamment d'atteindre une précision d'implantation des réseaux en x, y et …
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2021-10-08investigations complémentaires pour repérage de réseaux (Le Havre Seine Métropole)
- Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum de 400 000 euro(s) Ht/ an.- Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er avril 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.- En phase études, le délai d'exécution est fixé sur chaque bon de commande. Ce délai comprendra …
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2021-03-30Assistance nivologique — deux lots (Département de la Savoie)
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations objet du présent marché sont les suivantes:
— une assistance nivologique hivernale, hors période de crise (veille permanente) et en période de crise (mise à disposition d'expert-nivologue) pour l'ensemble du réseau routier départemental ouvert à la circulation et exposé aux risques d'avalanches;
— une assistance nivologique pendant les opérations de …
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2020-04-21Détection et géolocalisation de réseaux enterrés (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La présente consultation concerne la détection des réseaux sensibles dans le cadre de la gestion du patrimoine et la détection de réseaux dans le cadre d'investigations complémentaires avant travaux. Le but étant de localiser précisément et de géoréférencer les ouvrages existants.
La prestation comprend:
— la localisation des ouvrages sensibles et non sensibles par procédés de détection non intrusifs et/ou intrusifs;
— le géoréférencement des ouvrages localisés;
— le cas échéant l'identification …
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2019-08-14Investigations complémentaires réseaux — opération TZEN 5 (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le présent marché, ou accord-cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet TZEN 5, et ce afin d'obtenir la localisation en classe A des réseaux enterrés, sensibles ou non, conformément à la norme AFNOR NF S70-003 ainsi que la détection de réseaux spécifiques.
Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux et enfin transmis aux exploitants de …
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2019-03-28Investigations complementaires (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le présent marché, ou accord cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la localisation en classe A des réseaux enterrés, sensibles ou non, conformément à la norme afnor nf S70-003 ainsi que la détection de réseaux spécifiques.
Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux et enfin transmis aux exploitants de réseaux. …
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