Investigations complementaires
Syndicat des transports Ile-de-France
Le présent marché, ou accord cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la localisation en classe A des réseaux enterrés, sensibles ou non, conformément à la norme afnor nf S70-003 ainsi que la détection de réseaux spécifiques.
Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux et enfin transmis aux exploitants de réseaux. Les prestations porteront sur les périmètres ligne et SMR de l'opération T Zen 5, entre Paris et Choisy le Roi. Il comprend la réalisation de 7 missions
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
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- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-28 | Avis de marché |
| 2019-04-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance sur le site
Numéro de référence: 2019-013
Brève description:
“Le présent marché, ou accord cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance sur le site 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance sur le site 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Transports ĂŽle-de-France
Adresse postale: 39 bis, 41, rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 182538056 📞
Fax: +33 145503338 đź“
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 đź“…
Date limite de soumission: 2019-04-30 đź“…
Date de publication: 2019-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-153001
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la Direction Générale du fait de leur mission au sein du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché, ou accord cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
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“Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux...”
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Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
“L'Accord cadre comprend des missions suivantes en application de la norme afnor nf S70-003, reprise dans le cadre de l' arrêté du 27 décembre 2016 portant...”
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“— - Mission 1: La préparation et l'organisation de l'intervention”
“— mission 2: La réalisation des travaux préparatoires”
“— mission 3: Les marquages-piquetages,”
“— Mission 4: La détection intrusive et non intrusive,”
“— Mission 5: La reconstruction des voiries,”
“— Mission 6: La réalisation des rapports de détection et rapport final”
“— mission 7: Le management du projet”
“Les missions 1 à 6 feront l'objet de bon(s) de commande successifs. Chacune de ces missions comprend, tel que définit dans le CCTP, plusieurs types de...”
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Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ile de France”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Formulaire e-dume ou Formulaire Dc1, complété, daté et signé ou à défaut une déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“En application des articles L113-13 et D113-14 du code des relations entre le public et l'administration, les entreprises et les organismes à but non...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement se fera sur la base des conventions de financement d'études (AVP et pro /...”
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“L'Avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent marché sera confié à un opérateur économique se présentant seul ou à un groupement d'opérateurs économiques. Dans le cas où l'opérateur...”
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Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 23/04/15 dont le descriptif est donné...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Les locaux du Syndicat des Transports d'île-de-france
Informations complémentaires:
“L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la Direction Générale du fait de leur mission au sein du...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): C1 - CRITERE TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 60 points
Critère de qualité (nom): o Sous-critère no1 (SC1): Pertinence de la méthodologie proposée, réactivité et respect de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 30 pts
Critère de qualité (nom): o Sous-critère no2 (SC2): Adéquation de l’organisation et des moyens humains et matériels
Prix (pondération): 40 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28750007800012
Contact
Point de contact: Mr. Laurent Probst, directeur général du STIF-DGA-FR/FAC/Commande publique — (Mme Croiset Emilie)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est composite, il comprend pour partie une mission rémunérée à prix global et forfaitaire (mission 7) et pour partie sur la base de prix unitaires...”
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“La mission 7 débute à la notification du marché et s'exécute tout au long du marché. Le délai d'exécution des prestations relevant des missions 1 à 6 (part...”
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“Les prestations doivent être réalisées en application de la norme afnor nf S70-003 ainsi que la détection de réseaux spécifiques, reprise dans le cadre de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“
Source: OJS 2019/S 065-153001 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance sur le site
Numéro de référence: 2019-013
Brève description:
“Le présent marché, ou accord cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance sur le site 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance sur le site 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Transports ĂŽle-de-France
Adresse postale: 39 bis, 41, rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 182538056 📞
Fax: +33 145503338 đź“
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 đź“…
Date limite de soumission: 2019-04-30 đź“…
Date de publication: 2019-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-153001
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la Direction Générale du fait de leur mission au sein du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché, ou accord cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
“Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux...”
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
“L'Accord cadre comprend des missions suivantes en application de la norme afnor nf S70-003, reprise dans le cadre de l' arrêté du 27 décembre 2016 portant...”
“— - Mission 1: La préparation et l'organisation de l'intervention”
Afficher plus (7)
“— mission 2: La réalisation des travaux préparatoires”
“— mission 3: Les marquages-piquetages,”
“— Mission 4: La détection intrusive et non intrusive,”
“— Mission 5: La reconstruction des voiries,”
“— Mission 6: La réalisation des rapports de détection et rapport final”
“— mission 7: Le management du projet”
“Les missions 1 à 6 feront l'objet de bon(s) de commande successifs. Chacune de ces missions comprend, tel que définit dans le CCTP, plusieurs types de...”
Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ile de France”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Formulaire e-dume ou Formulaire Dc1, complété, daté et signé ou à défaut une déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des règles et critères:
“En application des articles L113-13 et D113-14 du code des relations entre le public et l'administration, les entreprises et les organismes à but non...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement se fera sur la base des conventions de financement d'études (AVP et pro /...”
“L'Avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent marché sera confié à un opérateur économique se présentant seul ou à un groupement d'opérateurs économiques. Dans le cas où l'opérateur...”
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 23/04/15 dont le descriptif est donné...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Les locaux du Syndicat des Transports d'île-de-france
Informations complémentaires:
“L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la Direction Générale du fait de leur mission au sein du...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): C1 - CRITERE TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 60 points
Critère de qualité (nom): o Sous-critère no1 (SC1): Pertinence de la méthodologie proposée, réactivité et respect de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 30 pts
Critère de qualité (nom): o Sous-critère no2 (SC2): Adéquation de l’organisation et des moyens humains et matériels
Prix (pondération): 40 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28750007800012
Contact
Point de contact: Mr. Laurent Probst, directeur général du STIF-DGA-FR/FAC/Commande publique — (Mme Croiset Emilie)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_eXP669mi9v 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le marché est composite, il comprend pour partie une mission rémunérée à prix global et forfaitaire (mission 7) et pour partie sur la base de prix unitaires...”
“La mission 7 débute à la notification du marché et s'exécute tout au long du marché. Le délai d'exécution des prestations relevant des missions 1 à 6 (part...”
Afficher plus (1)
“Les prestations doivent être réalisées en application de la norme afnor nf S70-003 ainsi que la détection de réseaux spécifiques, reprise dans le cadre de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“
Source: OJS 2019/S 065-153001 (2019-03-28)
Informations complémentaires (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché, ou accord-cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des transports ĂŽle-de-France
Adresse postale: 39 bis — 41 rue de Châteaudun
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 đź“…
Date de publication: 2019-04-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-166613
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-153001
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché, ou accord-cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
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“Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux...”
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“Les prestations porteront sur les périmètres ligne et SMR de l'opération T Zen 5, entre Paris et Choisy-le-Roi. Il comprend la réalisation de 7 missions.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Probst, directeur général du STIF — DGA-FR /FAC/Commande publique-(Mme Croiset Emilie)
Source: OJS 2019/S 070-166613 (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché, ou accord-cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des transports ĂŽle-de-France
Adresse postale: 39 bis — 41 rue de Châteaudun
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 đź“…
Date de publication: 2019-04-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-166613
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-153001
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché, ou accord-cadre, a pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la...”
“Les résultats obtenus seront utilisés dans le cadre de l'élaboration de projets et seront intégrés aux dossiers de consultation des entreprises de travaux...”
Afficher plus (1)
“Les prestations porteront sur les périmètres ligne et SMR de l'opération T Zen 5, entre Paris et Choisy-le-Roi. Il comprend la réalisation de 7 missions.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Probst, directeur général du STIF — DGA-FR /FAC/Commande publique-(Mme Croiset Emilie)
Source: OJS 2019/S 070-166613 (2019-04-05)
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