réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plans de synthèse et de marquage piquetage des réseaux
Nantes Métropole
la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plans de synthèse et de marquage piquetage des réseaux.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Un même soumissionnaire aux lots 1,2 et 3 ne pourra se voir attribuer plusieurs lots. Ainsi, chaque candidat précisera dans son offre l'ordre de préférence d'attribution des lots candidatés. (l'annexe à l'acte d'engagement " Ordre de préférence d'attribution ")
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1, 2 et 3 et multi-attributaires à marchés subséquents pour le lot 4.
l'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme indiqué à l'article 1.3 du rc.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance sur le site
Numéro de référence: 2023-4091
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance sur le site 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance sur le site 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nantes Métropole
Adresse postale: 2, cours du champ de mars
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470806
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 : Pôle Erdre & Loire, Pôle Erdre & Cens, Pôle Loire Chézine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pôle Nantes Centralité
Numéro du lot: 2
Brève description: le lot 2 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet :
Intitulé du lot: pôle Sud Ouest, Pôle Loire Sèvre Vignoble
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot 3 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet :
Intitulé du lot: interventions supérieures à 5000 Ml ou 15 000 mètres carrés sur l'ensemble du territoire métropolitain
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 147-470806 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance sur le site
Numéro de référence: 2023-4091
Brève description:
la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plans de synthèse et de marquage piquetage des réseaux.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Un même soumissionnaire aux lots 1,2 et 3 ne pourra se voir attribuer plusieurs lots. Ainsi, chaque candidat précisera dans son offre l'ordre de préférence d'attribution des lots candidatés. (l'annexe à l'acte d'engagement " Ordre de préférence d'attribution ")
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1, 2 et 3 et multi-attributaires à marchés subséquents pour le lot 4.
l'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme indiqué à l'article 1.3 du rc.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance sur le site 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance sur le site 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nantes Métropole
Adresse postale: 2, cours du champ de mars
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470806
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plans de synthèse et de marquage piquetage des réseaux.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Un même soumissionnaire aux lots 1,2 et 3 ne pourra se voir attribuer plusieurs lots. Ainsi, chaque candidat précisera dans son offre l'ordre de préférence d'attribution des lots candidatés. (l'annexe à l'acte d'engagement " Ordre de préférence d'attribution ")
Afficher plus
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1, 2 et 3 et multi-attributaires à marchés subséquents pour le lot 4.
l'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme indiqué à l'article 1.3 du rc.
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet :
- prestations de géo-détection de réseaux ou d'ouvrages enterrés et géo-référencement sur plan
- prestations de marquage piquetage
pour des emprises d'intervention inférieures ou égale à 5000 Ml ou à 15 000 M2
- prestations de plan de synthèse de réseaux élaboration, mise à jour ou complément, quelle que soit l'emprise concernée
Intitulé du lot: pôle Nantes Centralité
Numéro du lot: 2
Brève description: le lot 2 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet :
Intitulé du lot: pôle Sud Ouest, Pôle Loire Sèvre Vignoble
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot 3 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet :
Intitulé du lot: interventions supérieures à 5000 Ml ou 15 000 mètres carrés sur l'ensemble du territoire métropolitain
Numéro du lot: 4
Brève description:
ce lot s'exécutera par voie de marché subséquent et aura pour objet :
pour des emprises d'intervention supérieures à 5000 ml ou 15 000 mètres carrés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Situation économique et financière:
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
certification
Le candidat devra impérativement sous peine du rejet de sa candidature et au plus tard à la date limite de remise des offres, disposer d'une certification géo-détection et géo-référencement en cours de validité ou satisfaire aux exigences posées par les dispositions de l'article 23 de l'arrêté modifié du 15 février 2012 pris en application du chapitre IV du titre V du livre V du code de l'environnement relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution en matière de certification.
Afficher plus
Dans l'hypothèse où une demande de certification serait en cours, le candidat fournira tout justificatif permettant de prouver cette demande.
cette certification pourra faire l'objet d'équivalence, le pouvoir adjudicateur acceptant tout moyen de preuve équivalent ainsi qu'une certification équivalente d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 147-470806 (2023-07-28)
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