2023-07-21contrôle de résistance et stabilité des supports éclairage public (Ville de Strasbourg)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2023-07-18missions d'accompagnement pour la construction du Lycée des métiers de la Mer (Conseil régional de La Reunion)
le présent marché a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'accompagnement dans le cadre de la construction du Lycée des Métiers de la Mer, situé au Port sur l'île de La Réunion. Les trois missions sont le Contrôle Technique, la Coordination de sécurité et de Prévention de la Santé et l'assistance Technique à Maîtrise d'ouvrage BIM (Building Information Modeling)
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2023-07-07prestations d'audits des dossiers de valeurs de références (Dvr) et d'audits techniques des installations de... (CAS-VP)
le présent marché est un accord-cadre de prestations intellectuelles relatives à la réalisation d'audits des dossiers de valeurs de références (Dvr) et d'audits techniques des installations de ventilation et de climatisation dans les établissements du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris (Casvp). L'Accord-Cadre est un marché mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel
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2023-06-30missions groupées d'expertises et de diagnostics techniques sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat (Côte d'Azur Habitat)
la présente consultation concerne la réalisation de missions groupées d'expertises et de diagnostics techniques sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique
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2023-06-21la présente consultation concerne la réalisation d'une mission de Contrôle Technique dans le cadre des travaux... (SPL ARAC Occitanie)
le marché ne se décompose pas en tranche.Le marché est traité à prix mixtes.Il comprend une partie globale et forfaitaire et une partie à prix unitaires, qui sont :-Partie à prix forfaitaires : missions Hand, Att Hand-Partie à prix unitaires : missions L. Sei, Hand + Att HandLa partie à prix unitaire est traitée selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique et ne comporte pas de montant minimum et a un maximum fixé à 700 000 euro(s) Ht pour …
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2023-06-20missions de contrôle technique en exploitation dans les Bâtiments du Département du Loiret et du Service... (Département du Loiret)
cet accord-cadre est passé dans le cadre d'un Groupement de commandes entre le Service Départemental d'incendie et de Secours du Loiret (Sdis45) et le Département du Loiret.Le Département du Loiret est le coordonnateur de ce groupement et est chargé à ce titre de la passation, de la signature et de la notification de l'accord-cadre.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la …
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2023-06-15prestations de verifications et de controles des equipements et des ambiances de travail (Epcmdn-Versailles)
le marché public a pour objet la réalisation de prestation de vérifications des équipements de travail pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv "), décomposé en 3 lots : - lot no1 : Vérifications des équipements de travail dont les vérifications générales périodiques (nommées ci-après Vgp) ; - lot no2 : Contrôles de conformité des équipements et des machines ; - lot no3 : Contrôle des ambiances de travail (dont la valeur limite d'exposition …
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2023-06-02prestations intellectuelles concernant l'analyse fonctionnelle et la sécurité sanitaire des systèmes de production... (CAS-VP)
le présent marché est un accord-cadre de prestations intellectuelles relatives à l'analyse fonctionnelle et à la sécurité sanitaire des systèmes de production et de distribution d'eau dans les établissements du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris (Casvp). Le titulaire pourra être mandaté à réaliser de façon ponctuelle et exceptionnelle des missions pour des sites " dases " correspondant à la liste annexée au CCAP. L'Accord-Cadre est un marché mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu …
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2023-05-31prestations d'assistance technique et de contrôles de travaux voirie (metropole d aix marseille provence)
les accords-cadres ont pour objet l'ensemble des prestations d'assistance technique et de contrôles de travaux sur le domaine viaire au sein de la Métropole Aix Marseille Provence, et plus particulièrement, dans les domaines suivants : - recherche de présence d'amiante et d'hap dans la voirie ; - essais de chantier : -Etudes techniques et dimensionnement de chaussées, contrôle de réalisation des terrassements et assises de chaussées -Analyse technique de documents de consultations d'entreprises et de …
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2023-05-30marché de contrôles des prestations techniques exercés pour le compte du maître d'ouvrage dans le cadre de la... (Société du Grand Paris)
l'Objet des contrôles de prestations techniques est de vérifier, pour le compte du Maître d'ouvrage, les opérations réalisées dans le cadre de la réalisation des lignes 15 Ouest et 15 Est (y compris Centre d'exploitation de Rosny). Ces prestations comprennent notamment des essais d'identification en laboratoire, le contrôle des fondations profondes, les sondages par carottage, la mise en place de piézomètre, des essais pénétrométriques, au dilatomètre ou encore au pressiomètre
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2023-04-27Missions de contrôle technique concernant des opérations ponctuelles à réaliser au fur et à mesure des besoins de... (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique concernant des opérations ponctuelles à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat-Oph.
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
-Sans montant minimum
-montant maximum annuel pour l'ensemble des attributaires : …
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2023-04-25controles techniques de vehicules de transport en commun public (tcp) et poids lourds (pl) pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations …
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