Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
CHU de Clermont-Ferrand
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Date limiteDeadline 2026-12-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Valeur estimée hors TVA: 114 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Valeur estimée hors TVA: 94 400 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualifications et expériences
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Outillage et moyens techniques
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3.
Valeur estimée hors TVA: 20 200 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Qualité de la Méthodologie:
moyens techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-ferrand
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée dépendante des travaux qui sont prévus sur 5 ans
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-12-05 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58, rue Montalembert
CHU Gabriel Montpied
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 4 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3093432&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy de dome
Adresse postale: 6 Cours Sablon
B.P. 129
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-780341 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Numéro de référence:
26-GHTA-0075
Brève description:
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Valeur estimée hors TVA: 114 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Valeur estimée hors TVA: 94 400 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.)
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est prévisionnelle. Fortement liée à une opération de travaux sa durée sera susceptible d'évoluer en fonction de l'avancement des travaux.
Adresse postale: 58 rue MONTALEMBERT
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualifications et expériences
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Outillage et moyens techniques
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3.
Valeur estimée hors TVA: 20 200 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est mono-attributaire. La durée de l'accord-cadre est prévisionnelle. Fortement liée à une opération de travaux sa durée sera susceptible d'évoluer en fonction de l'avancement des travaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la Méthodologie:
moyens techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Cet accord-cadre est mono-attributaire. Les documents de la consultation, hormis les plans et dossiers très volumineux, sont accessibles par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) (https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise). Les plans et dossiers très volumineux sont accessibles par le lien suivant : https://nextcloud.chu-clermontferrand.fr/s/YDKE5x9qFmL8oTw
Afficher plus
Ville: Clermont-ferrand
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée dépendante des travaux qui sont prévus sur 5 ans
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-12-05 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58, rue Montalembert
CHU Gabriel Montpied
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 4 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3093432&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Département: Puy de dome
Adresse postale: 6 Cours Sablon
B.P. 129
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-780341 (2026-11-09)
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