2024-01-09prestations d'assurances construction - do / Cnr / Trc (Rouen Normandie Aménagement Soc Pub Lô)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.3 lots pour des prestations d'assurances construction - do / Trc / Cnr et donc pour la souscription de contrats d'assurances Do (Dommage Ouvrage), Trc (Tout Risques Chantier) et Cnr (Constructeur Non Réalisateur) dans le cadre de la construction du pôle d'équipement à Cléon.Rouen Normandie Aménagement agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la Ville.- Contrat Do à établir au nom de la …
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2024-01-05Marché de prestations de services d'assurances (EXPERTISE FRANCE SAS)
Renouvèlement des polices d'assurances d'Expertise France et notamment :
lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes,
lot 2 : assurance responsabilité et risques annexes,
lot 3 : assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants,
lot 4 : assurance risques numériques.
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2023-12-21responsabilité civile seconde ligne de garantie au-delà de 20 millions d'euros (Métropole Européenne de Lille)
ce marché constitue le lot no3 de la consultation no23ia02 - assurances en responsabilité civile pour les besoins de la Métropole Européenne de Lille et de Sourcéo. Cette consultation était allotie en 4 lots : - lot no1 : Responsabilité civile et risques annexes - lot no2 : Responsabilité civile atteintes à l'environnement - lot no3 : Responsabilité civile seconde ligne de garantie au-delà de 20 millions d'euros - lot no4 : Responsabilité civile seconde ligne Coupe du Monde de rugby. Le lot no1 a été …
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2023-12-04assurance travaux du secteur 1, responsabilité civile propriétaire et risques d'exploitation (Société du Canal Seine Nord Europe)
l?Objet du marché est la souscription d?un programme d?assurance construction relatif aux travaux de la Section 1 pour la réalisation de l?infrastructure fluviale du canal Seine-Nord Europe, ainsi que les risques transversaux de la société, décomposé en 4 lots pour le présent marché négocié : * Lot 1 Tous Risques Chantier & Montage Essais (pour l?écluse de Montmacq), * Lot 2 Responsabilité Civile Maître d?ouvrage, * Lot 3 RC Atteinte à l?environnement, * Lot 4 RC Propriétaire. Et 4 lots qui feront …
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2023-11-20MARCHE D'ASSURANCE BRIS DE MACHINES DU GROUPE AEROPORTS DE PARIS AU 1er JANVIER 2024 (Aeroports de Paris)
La présente consultation a pour objet l'apérition du programme d'assurance Bris de machines d'Aéroports de Paris et de ses filiales, société anonyme chargée notamment et principalement d'exploiter et de développer les aéroports et aérodromes d'aviation générale de la région parisienne.
Les missions à réaliser dans le cadre du présent marché sont précisées dans le cahier des charges.
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2023-11-17le marché a pour objet les prestations d'assurances (Commune de la Ferte-Bernard)
conformément aux dispositions du code de la commande notamment son article R2161-3, le délai de publication est ramené à 18 jours pour les motifs urgents suivants :-L'Infructuosité des présents lots passés en appel d'offres ouvert dans le cadre d'un groupement de commandes, malgré une période significative de mise en concurrence.-la difficulté pour les collectivités territoriales au niveau national de s'assurer et la pénurie d'offres.-la nécessité de souscrire une police pour les assurances obligatoires …
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2023-11-16marché de prestations de services d'assurance de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot (Syndicat mixte Sophia Antipolis)
le Syndicat Mixte Sophia Antipolis procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances relatif aux risques construction de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot qui constitue l'ensemble du marché.La consultation a comme objectif la souscription d'un contrat d'assurance correspondant à l'assurance Dommages Ouvrage avec Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale
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2023-11-15prestations de services d'assurances (Ville de Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Dax.
La présente consultation fait suite à deux consultations précédemment lancées et ayant fait l'objet de déclarations sans suite pour les lots 01, 02 et 03
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2023-11-09Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SEMISE (Semise)
Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP
Assurance " Responsabilité et risques annexes "
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants "
Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
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2023-11-03marche De Services D'Assurance (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le Groupement de commandes Ville d'artigues-près-bordeaux et Ccas d'artigues-près-bordeaux procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots
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2023-10-31souscription des marchés d'assurance pour les membres du groupement de commandes (Commune de Sarlat)
groupement de commandes entre la Commune de Sarlat, la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir (Ccspn), le Centre Intercommunal d'action Sociale Sarlat-Périgord Noir (Ciasspn)Et l'office de Tourisme Sarlat-Périgord Noir (Otspn).Marché allotit en 6 lots, il est passé pour une durée de 5 ans et vise la couverture des risques suivants : Risques automobiles, Risques de Dommages aux biens, Tous Risques Artistiques, Risques de Responsabilités, Protection juridique et Fonctionnelle et Risques Statutaires
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2023-10-31services d'assurances pour la communauté de communes Retz en Valois et ses communes membres (communauté de communes Retz-En-Valois)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la communaute de communes retz en valois et les entités suivantes :
berny rivière
coyolles
dampleux
haramont
la ferté milon
vassens
villers cotterêts
ccas villers Cotterêts
Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par …
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