2015-10-23Achat de séjours enfants et jeunes en bord de mer — eTES 2016/2017/2018 (Ville de Gennevilliers)
La ville de Gennevilliers recherche pour les vacances d'été 2016/2017/2018 (juillet / août) un hébergement pour des séjours en France, en pension complète, sans encadrement ni transport Paris /Centre (AR), sur la façade de l'Atlantique, de la Manche ou de la Méditerranée pour des enfants de 6-8 ans, 9-11 ans et des jeunes de 12 à 14 ans. Afin d'éviter aux enfants de prendre les transports pour aller aux activités, les déplacements entre l'hébergement et les activités s'effectueront à pied. L'hébergement …
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2015-08-28Classes de découverte (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
Organisation de séjours thématiques pour les classes élémentaires de la ville de L'Haÿ-les-Roses.
Marché alloti (7 lots).
Chaque lot est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum.
Variantes acceptées dans les conditions précisées dans le présent consultation.
Marché passé selon la procédure adaptée de l'article 30 du CMP.
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2015-04-08Organisation de séjours de vacances pour les enfants (Ville de Pavillons-sous-Bois)
L'objet de cet accord et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours pour les enfants scolarisés sur la commune des Pavillons-sous-Bois. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre déterminant les conditions générales du déroulement de ces prestations pour les besoins de la commune des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre a pour but de sélectionner 4 candidats au maximum par lot qui seront remis en concurrence à l'occasion de chaque marché …
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2015-03-03Organisation des classes de neige (Ville de Gravelines)
La présente consultation concerne l'organisation des classes de neige prévues pour des élèves de Cm2, de Cm1/Cm2 et éventuellement de CLIS (Classe d'inclusion Scolaire), accompagnés de leurs enseignants. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'ajouter d'autres classes. Les dates de séjours seront choisies par la collectivité. Les séjours auront lieu entre janvier et avril, hors périodes de congés scolaire. Le nombre de séjours est susceptible de varier suivant le nombre d'élèves et de classes (3 ou …
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2014-04-03Classes de neige/séjours ski/séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2014/2015 (Ville de Bordeaux)
Classes de neige. Marché à bons de commande décomposé en 3 lots, sans montant minimum ni maximum conclu à compter de sa notification jusqu'à l'exécution de la prestation. Pour le lot 1: le marché s'exécutera du 5.1.2015 au 16.1.2015. Pour le lot 2: le marché s'exécutera du 12.1.2015 au 6.2.2015. Pour le lot 3, le marché s'exécutera du 9.3.2015 au 13.3.2015. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Avapha – Marc et MontmijaVALT 33
2013-12-16Organisation de séjours en accueils de vacances pour les enfants de la Ville du Mans – hiver et été 2014 –... (Ville du Mans)
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français – article 77 du CMP – conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans …
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