Organisation de séjours, séjours linguistiques et mini-séjours

Ville de Roissy-en-France

Le marché concerne l'organisation de séjours, de séjours linguistiques et de mini-séjours, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans inclus, et à partir de la grande section jusqu'au Cm2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Multi-attributaires

Qui ?

• Ville de Roissy-en-France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-31	Avis de marché
2014-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:

Cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roissy-en-France
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ville-roissy95.fr 📧
Téléphone: +33 134294323 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-09 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-113122
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : - valeur technique : 60%, dont : contenu du programme pédagogique : 30% et qualité des centres d'accueil : 30% - prix des prestations : 40%. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'organisation de séjours, de séjours linguistiques et de mini-séjours, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans inclus, et à partir de la grande section jusqu'au Cm2.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Organisation de séjours hiver/été pour les 6/12 ans
Brève description:

Organisation d'un séjour hiver et de deux séjours été pour des enfants de 6 à 12…

… ans.Les titulaires devront organiser les séjours, comprenant le transport depuis Roissy-en-France jusqu'au lieu de destination, l'hébergement, la restauration et les activités sur place.

… ans.

Les titulaires devront organiser les séjours, comprenant le transport depuis Roissy-en-France jusqu'au lieu de destination, l'hébergement, la restauration et les activités sur place.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Organisation de séjours hiver/été pour les 12/17 ans
Brève description:

Organisation d'un séjour hiver et de deux séjours été pour les adolescents entre 12 et 17…

… ans.Les titulaires devront organiser les séjours, comprenant le transport depuis Roissy-en-France jusqu'au lieu de destination, l'hébergement, la restauration et les activités sur place.

… ans.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Organisation de séjours linguistiques pour les adolescents du collège au lycée
Brève description:

Organisation d'un séjour linguistique durant les vacances de printemps pour les adolescents du collège au lycée (moins de 18…

… ans).Les titulaires devront organiser le séjour, comprenant le transport depuis Roissy-en-France jusqu'au lieu de destination, l'hébergement, la restauration, les cours et les activités sur place.

… ans).

Les titulaires devront organiser le séjour, comprenant le transport depuis Roissy-en-France jusqu'au lieu de destination, l'hébergement, la restauration, les cours et les activités sur place.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
16 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Organisation de mini-séjours avec nuitées pour les enfants des accueils de loisirs
Brève description:

Organisation de mini-séjours avec nuitées d'une durée de 5 jours, du lundi au vendredi, en juillet et en août, pour les enfants de la grande section au…

… Cm2.Les titulaires auront en charge l'organisation du séjour, comprenant l'hébergement et les activités sur place. (l'encadrement et les transports seront à la charge de la commune).

… Cm2.

Les titulaires auront en charge l'organisation du séjour, comprenant l'hébergement et les activités sur place. (l'encadrement et les transports seront à la charge de la commune).

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
24 000 💰
Quantité ou étendue:

Cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCAP.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: MP140303
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Roissy-en-France, 95700 Roissy-en-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article

44 du code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que

Prévus par les dispositions de l'article 45 du code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget principal de la commune : 011/611/255.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme I.Vial Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: http://roissyenfrance.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://roissyenfrance.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie
URL pour informations complémentaires: http://roissyenfrance.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://roissyenfrance.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP140303
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :

- valeur technique : 60%, dont : contenu du programme pédagogique : 30% et qualité des centres d'accueil : 30%

- prix des prestations : 40%.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise a l'attention de M. le greffier
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise M. le greffier
Source: OJS 2014/S 066-113122 (2014-03-31)

Avis d'attribution de marché (2014-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-263031
Se réfère à l'avis: 2014/S 66-113122
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Marché multi-attributaires: — pour le lot nº 1: Organisation de séjours hiver/été pour les 6/12 ans: – autrement loisirs et voyages (59), – les compagnons des jours heureux (78), – association évasion 78 (78), — Pour le lot nº 2: Organisation de séjours hiver/été pour les 12/17 ans: – Autrement Loisirs et Voyages (59), – NSTL (94), – les compagnons des jours heureux (78), — pour le lot nº 3: Organisation de séjours linguistiques pour les adolescents du collège au lycée: – NSTL (94), – Mar I Muntanya (Espagne), – Action-Séjours (75), — Pour le lot nº 4: Organisation de mini-séjours avec nuitées pour les enfants des accueils de loisirs: — NSTL (94), — Association Evasion 78 (78). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 66 B, annonce nº 313 du 3.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Multi-attributaires
Adresse postale: Voir rubrique VII-2
Commune postale: Voir infra
Code postal: 11111

2️⃣

3️⃣

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise à l'attention de M. le Greffier
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise M. le Greffier
Source: OJS 2014/S 146-263031 (2014-07-29)

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