organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2013-2014. Les enfants sont âgés de 5 à 10 ans

Caisse des écoles

le présent marché est soumis aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce.Les variantes sont autorisées. Le candidat pourra proposer une seule variante pour chacun des lots. Le contenu de la variante doit être conforme aux spécificités techniques indiquées pour l'offre de base. Une variante non conforme sera rejetée.La variante fera l'objet d'un acte d'engagement, d'un Bordereau des Prix unitaires et d'un mémoire technique distincts de ceux de l'offre de base.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-27	Avis de marché
2013-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:

le marché est alloti en sept lots. La description des séjours et leurs spécifications techniques sont indiquées au mémoire technique. Les dates prévisionnelles du début d'exécution sont variables selon chaque lot et s'étalent de janvier 2014 à juin 2014. Les dates de début et de fin des séjours devront être indiquées dans la réponse du prestataire.Les prix sont fermes et actualisables77 070308 280

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216067
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Marché à bons de commandedélai d'exécution : Le marché prendra effet à compter de sa notification pour la durée nécessaire à son exécution, sans pouvoir excéder la durée maximale de un an.Renseignements administratifs :Mairie de Suresnes, Service Commande Publique, 2 rue carnot 92151 SuresnesTél : +33 1411817 Fax : +33 141181708 mel : marchepub@ville-suresnes.frunité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Cirque
Valeur estimée hors TVA: 8 400 💰
33 600 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Découverte du terroir et de ses produits
Valeur estimée hors TVA: 9 480 💰
37 920 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Neige
Valeur estimée hors TVA: 12 440 💰
49 760 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Sport et volcans
Valeur estimée hors TVA: 19 565 💰
78 260 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Découverte du milieu marin et du littoral
Valeur estimée hors TVA: 6 620 💰
26 480 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Découverte et protection du littoral français
Valeur estimée hors TVA: 10 535 💰
42 140 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Histoire : la Résistance
Valeur estimée hors TVA: 10 030 💰
40 120 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Valeur estimée hors TVA: 77 070 💰
308 280 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13AS-1-0369-Y

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français,qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i alinéa 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.Le dossier de consultation doit être téléchargé à partir du site internet de la Ville ( www.suresnes.fr, onglet " outils " rubrique " marchés publics ").En cas de problème dans la procédure de retrait, les candidats appelleront la hotline au +33 476441168 .La demande peut également se faire :- par fax au +33 141181708.- par mail à l'adresse suivante : marchepub@ville-suresnes.fr- par porteur du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à :Mairie de Suresnes Service Commande Publique, Bureau des Marchés, 7 rue du Mont Valérien 92151 Suresnes Cedex.

Situation économique et financière:

en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.- Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti 2, ciaprès)ou documents équivalents en cas de candidat étranger.- Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.- Attestation d'assurance à jour,- déclaration annuelle aux emplois de personnes handicapées par rapport à l'ensemble des effectifs existants ou une attestation de versement de la contribution au fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés.

Capacité technique et professionnelle:

les numéros d'agrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports(Ddjs) de Chaque site proposé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une avance peut être accordée au prestataire dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du Code des Marchés Publics.Celle-Ci sera versée pour chaque bon de commande supérieur au seuil de 50 000 EUR (HT). L'Avance forfaitaire est fixée à 5 % du montant du marché. Elle sera délivrée et remboursée suivant les modalités de l'article 87 du Code des Marchés Publics. En application des articles 89 et 90 du Code des Marchés Publics, la collectivité se réserve le droit de ne mandater l'avance qu'après constitution d'une garantie à première demande

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le marché sera financé par le budget de la Caisse des Ecoles de Suresnes.Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Caisse des Ecoles de Suresnes est le virement administratif. La Caisse des Ecoles de Suresnes procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 euros

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la Caisse des Ecoles de Suresnes interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée sur les réponses au mémoire technique % (60)
2. Prix évalué à partir du Bordereau des prix unitaires % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: mairie de Suresnes : Service commande publique
Code postal: 92151

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AS-1-0369-Y
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 126-216067 (2013-06-27)

Avis d'attribution de marché (2013-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-410803
Se réfère à l'avis: 2013/S 126-216067
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 8 400 EUR HT à 33 600 EUR HT Lot 2 - Entreprise NSTL Montant HT de 9 480 EUR HT à 37 920 EUR HT ; Lot 3 - Entreprise Oxyjeune voyages Montant HT de 12 440 EUR HT à 49 760 EUR HT ; Lot 4 - Entreprise FOL 23 Montant HT de 19 565 EUR HT à 78 260 EUR HT ; Lot 5 - Entreprise Oxyjeune voyages Montant HT de 6 620 EUR HT à 26 480 EUR HT ; Lot 6 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 10 535 EUR HT à 42 140 EUR HT ; Lot 7 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 10 030 EUR HT à 40 120 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél :+33 130173400 - Fax : +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181738. Annonce no271, BOAMP 125 B du 2.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2013.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 8 400 EUR HT à 33 600 EUR HT

Lot 2 - Entreprise NSTL Montant HT de 9 480 EUR HT à 37 920 EUR HT ;

Lot 3 - Entreprise Oxyjeune voyages Montant HT de 12 440 EUR HT à 49 760 EUR HT ;

Lot 4 - Entreprise FOL 23 Montant HT de 19 565 EUR HT à 78 260 EUR HT ;

Lot 5 - Entreprise Oxyjeune voyages Montant HT de 6 620 EUR HT à 26 480 EUR HT ;

Lot 6 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 10 535 EUR HT à 42 140 EUR HT ;

Lot 7 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 10 030 EUR HT à 40 120 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr

La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél :+33 130173400 - Fax : +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr).

Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.

Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181738.

Annonce no271, BOAMP 125 B du 2.7.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Cap monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 78430

2️⃣
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400

3️⃣
Nom: Oxyjeune voyages
Adresse postale: 39 rue Frédéric Degeorge
Commune postale: Aras
Code postal: 62000

4️⃣
Nom: Fol 23
Adresse postale: 20 chemin des Granges
Commune postale: Gueret
Code postal: 23000

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26920090300012
Source: OJS 2013/S 236-410803 (2013-12-02)

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