Organisation de séjours vacances d'été pour les adolescents de 15-17 ans en France pour l'année 2016
Commune de Tremblay-en-France
Organisation de séjours vacances d'été pour les adolescents de 15-17 ans en France pour l'année 2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ODCVL
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • Services récréatifs, culturels et sportifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-05 | Avis de marché |
| 2016-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005293
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 — séjour multi-activités en montagne 15-17 ans
Brève description: Août 2016 — 15 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 10 enfants.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — séjour multi-activités bord de mer 15-17 ans
Brève description: Juillet 2016: 15 jours.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: MA16-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (coefficient 2)
2. Le coût global du séjour (coefficient 1.5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi François
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: 18 bd de l'Hôtel de Ville
URL pour informations complémentaires: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service achats/marchés publics
M. François Asensi
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA16-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0149202000 📞
Fax: +33 0149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 005-005293 (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Lot 1 — séjour multi-activités en montagne 15-17 ans.lot 2 — séjour multi-activités bord de mer 15-17 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005293
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et se terminera le 31.10.2016. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés publics. La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants: — qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diversitité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6); — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4); — qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 4); — qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la ville de Tremblay-en-France, hygiène...) (noté sur 4); — qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication: réunions (noté sur 2).
Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics, 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-en-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de Tremblay-en-France. Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois (93100). Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de séjours vacances d'été pour les adolescents de 15-17 ans en France pour l'année 2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — séjour multi-activités en montagne 15-17 ans
Brève description: Août 2016 — 15 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 10 enfants.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — séjour multi-activités bord de mer 15-17 ans
Brève description: Juillet 2016: 15 jours.
Quantité ou étendue:
Lot 1 — séjour multi-activités en montagne 15-17 ans.
lot 2 — séjour multi-activités bord de mer 15-17 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) Une attestation sur l'honneur ou un Dc1 dûment datés et signés;
2) Un Dc2 dûment daté et signé;
3) Les 3 derniers chiffres d'affaires;
4) Les moyens humains et matériels dont dispose l'organisme pour l'exécution du marché;
5) Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
1) La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans;
2) Les attestations de formation et diplômes du personnel de l'organisme candidat;
3) Les attestations relatives au respect de la réglementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil (récepissé de déclarations des locaux à la Ddcs...);
4) Tout document permettant de démontrer les capacités professionnelles du candidat (telles que les certifications qualité).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la commune, paiement par mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours. Avance possible si les conditions de l'art. 87 du code des marchés publics sont remplies.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (coefficient 2)
2. Le coût global du séjour (coefficient 1.5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi François
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: 18 bd de l'Hôtel de Ville
URL pour informations complémentaires: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service achats/marchés publics
M. François Asensi
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA16-01
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et se terminera le 31.10.2016. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés publics. La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants: — qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diversitité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6); — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4); — qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 4); — qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la ville de Tremblay-en-France, hygiène...) (noté sur 4); — qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication: réunions (noté sur 2).
Afficher plus
Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics, 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-en-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de Tremblay-en-France. Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois (93100). Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0149202000 📞
Fax: +33 0149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 005-005293 (2016-01-05)
Avis d'attribution de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166267
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-005293
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadres au sens du droit communautaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût global du séjour
Pondération du coût: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 093-166267 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166267
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-005293
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadres au sens du droit communautaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût global du séjour
Pondération du coût: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 093-166267 (2016-05-11)
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