Organisation de classes environnement pour la Caisse des écoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2015-2016

Caisse des écoles

Le présent marché a pour objet l'organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de la Ville de Suresnes au titre de l'année scolaire 2015-2016.
La description des séjours et leurs spécifications techniques sont indiquées au mémoire technique. La durée de chaque séjour est indiquée dans les spécifications techniques des lots au mémoire technique. Les dates de début et de fin des séjours seront indiquées dans la réponse du prestataire.
— Lot 1 Séjour « Cirque » pour 2 classes de Ce2 (entre 8 et 9 ans)
— lot 2 Séjour « Au fil de la Seine » pour Cm1 et Cm2 (entre 9 et 11 ans)
— lot 3 Séjour « Neige » Ce2 et Cm1 (entre 8 et 10 ans)
— lot 4 Séjour « Neige » Cm1 et Cm2 (entre 9 et 11 ans)
— lot 5 Séjour « Neige » Ce1 et Ce2 (entre 7 et 9 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-10 Avis de marché
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour la durée nécessaire à son exécution, sans pouvoir excéder la durée maximale de 1 an.Les dates prévisionnelles du début d'exécution sont variables selon chaque lot et sétalent de janvier 2016 à juin 2016.Une variante est autorisée. Les candidats ne peuvent pas proposer plus d'une variante. La variante doit être conforme aux spécificités techniques indiquées dans loffre de base. Dans une logique économique, elle pourra porter sur un programme moins « optimal » que celui demandé dans l offre de base.La variante devra avoir son propre acte d'engagement et son propre Bordereau des Prix unitaires ainsi que son propre mémoire technique.Les variantes non conformes seront rejetées.45 925183 700
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-248049
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Procédure: Procédure adaptée, Procédure ouverte passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publicsmarché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes Tél. +33 141181735, fax +33 141181708 Mail: marchepub@ville-suresnes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. La remise des plis peut se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes service commande publique au 7/9 rue du Mont Valérien — de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi. La remise des plis peut aussi se faire par courrier postal (Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes Cedex). Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs d'intérêt général. En application de l'article 35-2 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé. Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par lintermédiaire déchange de courriels. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation de classes d'environnement pour la Caisse des Ecoles de la Ville de Suresnes au titre de l'année scolaire 2015-2016.
La description des séjours et leurs spécifications techniques sont indiquées au mémoire technique. La durée de chaque séjour est indiquée dans les spécifications techniques des lots au mémoire technique. Les dates de début et de fin des séjours seront indiquées dans la réponse du prestataire.
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— Lot 1 Séjour « Cirque » pour 2 classes de Ce2 (entre 8 et 9 ans)
— lot 2 Séjour « Au fil de la Seine » pour Cm1 et Cm2 (entre 9 et 11 ans)
— lot 3 Séjour « Neige » Ce2 et Cm1 (entre 8 et 10 ans)
— lot 4 Séjour « Neige » Cm1 et Cm2 (entre 9 et 11 ans)
— lot 5 Séjour « Neige » Ce1 et Ce2 (entre 7 et 9 ans).
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjour « Cirque » pour 2 classes de Ce2 (entre 8 et 9 ans).
Valeur estimée hors TVA: 8 585 💰
34 340 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjour « Au fil de la Seine » pour Cm1 et Cm2 (entre 9 et 11 ans).
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjour « Neige » Ce2 et Cm1 (entre 8 et 10 ans).
Valeur estimée hors TVA: 9 585 💰
38 340 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjour « Neige » Cm1 et Cm2 (entre 9 et 11 ans).
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjour « Neige » Ce1 et Ce2 (entre 7 et 9 ans).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour la durée nécessaire à son exécution, sans pouvoir excéder la durée maximale de 1 an.
Les dates prévisionnelles du début d'exécution sont variables selon chaque lot et sétalent de janvier 2016 à juin 2016.
Une variante est autorisée. Les candidats ne peuvent pas proposer plus d'une variante. La variante doit être conforme aux spécificités techniques indiquées dans loffre de base. Dans une logique économique, elle pourra porter sur un programme moins « optimal » que celui demandé dans l offre de base.
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La variante devra avoir son propre acte d'engagement et son propre Bordereau des Prix unitaires ainsi que son propre mémoire technique.
Les variantes non conformes seront rejetées.
Valeur estimée hors TVA: 45 925 💰
183 700 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15AS-1-0517-K

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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— Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
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— Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)
— les agréments ministériels recquis pour la réalisation des prestations demandées.
Capacité technique et professionnelle: Attestations d'agréments ministériels.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par le budget de la Caisse des Ecoles de Suresnes.
Les paiements seffectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Caisse des écoles est le virement administratif. La Caisse des écoles procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à larticle 98 du code des marchés publics.
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Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant lexpiration du délai global jusquà la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de lannée civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.
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Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à lacte dengagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement dentreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus dun groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de larticle 51.vi du code des marchés publics, la Caisse des Ecoles de Suresnes interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres dun ou plusieurs groupements.lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de loffre appréciée au regard des réponses apportées au mémoire technique % (60)
2. Prix jugé sur le bordereau des prix unitaires % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26920090300012
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes: service commande publique
Code postal: 92151

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AS-1-0517-K
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Procédure: Procédure adaptée, Procédure ouverte passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publicsmarché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code
Renseignements administratifs:
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot
92151 Suresnes
Tél. +33 141181735, fax +33 141181708
Unité monétaire utilisée, l'euro. La remise des plis peut se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes service commande publique au 7/9 rue du Mont Valérien — de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi. La remise des plis peut aussi se faire par courrier postal (Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes Cedex).
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Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs d'intérêt général.
En application de l'article 35-2 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par lintermédiaire déchange de courriels.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché public, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Source: OJS 2015/S 134-248049 (2015-07-10)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-434389
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-248049
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Capmonde. Montant HT de 8 585,00 EUR à 34 340,00 EUR. Lot 2 — Entreprise Capmonde. Montant HT de 8 585,00 EUR à 34 340,00 EUR. Lot 3 — Entreprise Neige et soleil. Montant HT de 9 585,00 EUR à 38 340,00 EUR. Lot 4 — Entreprise Neige et soleil. Montant HT de 9 585,00 EUR à 38 340,00 EUR. Lot 5 — Entreprise Neige et soleil. Montant HT de 9 585,00 EUR à 38 340,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, tél. +33 130173400 — fax +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuelsur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181788. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-107715, mise en ligne le 13.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Capmonde
Adresse postale: 11 quai de Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-01 📅
Nom: Neige et soleil
Adresse postale: Les Glieres
Commune postale: Bramans
Code postal: 73500

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2015/S 239-434389 (2015-12-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Capmonde Neige et soleil
Produits/services:
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